Actes de colloque et ouvrages collectifs

2013

Traité des droits de la personnalité

Jean-Christophe SAINT-PAU (dir.)
Lexis Nexis, coll. Traités, juillet 2013.

Sommaire

  • Introduction : Philosophie juridique des droits de la personnalité, Alexandre ZABALZA
  • PARTIE I. NOTION DE DROIT DE LA PERSONNALITE
      • TITRE I. Fondement des droits de la personnalité
    • Chapitre I. La personnalité juridique, François ROUSSEAU
    • Chapitre II. La dignité humaine, Amane GOGORZA
    • Chapitre III. L’égalité civile, Audrey DARSONVILLE
      • TITRE II. Qualification de droit de la personnalité
    • Chapitre I. Qualification de droits subjectifs, Jean-Christophe SAINT-PAU
    • Chapitre II. Qualification de droits extrapatrimoniaux, Romain OLLARD
    • Chapitre III. Qualification de droit de la personnalité au regard du droit international, Jean SAGOT-DUVAUROUX
    • Chapitre IV. Qualification de droit de la personnalité au regard des droits fondamentaux, Bérengère MELIN-SOUCRAMANIEN
  • PARTIE II. DISTINCTION DES DROITS DE LA PERSONNALITE
      • TITRE I. LES DROITS SUR L’IDENTITE
    • Chapitre I. Le droit au nom, Jean-Marie PLAZY et Fanny GARCIA
    • Chapitre II. Les droits sur les données personnelles, Murielle BENEJAT
      • TITRE II. Le droit au respect de la vie privée, Jean-Christophe SAINT-PAU
    • Chapitre I. Introduction au droit au respect de la vie privée
    • Chapitre II. Définition conceptuelle du droit au respect de la vie privée
    • Chapitre III. Régime substantiel
    • Chapitre IV. Régime processuel
      • TITRE III. Le droit à l’honneur
    • Sous-titre 1. La protection générale de l’honneur, François ROUSSEAU
    • Chapitre I. La protection pénale de l’honneur
    • Chapitre II. La protection civile de l’honneur
    • Sous-titre 2. Les protections spéciales de l’honneur
    • Chapitre I. Le droit de réponse, François ROUSSEAU
    • Chapitre II. Le droit au respect de la présomption d’innocence, Aurélie BERGEAUD-WETTERWALD
      • TITRE IV. Le droit au secret des correspondances, Virginie PELTIER
      • TITRE V. Le droit au respect du corps humain, Laurent BLOCH et Françoise GONTHIER
La preuve pénale.
Problèmes contemporains en droit comparé

Aurélie BERGEAUD-WETTERWALD et Jean-Christophe SAINT-PAU (dir.)
Actes du IIème Congrès du Comité international des pénalistes francophones
L’Harmattan, juillet 2013

2012

Droit pénal et autres branches du droit


XXème Congrès de l’Association Française de Droit Pénal
Actes publiés aux éditions Cujas, direction Jean-Christophe SAINT-PAU

Sommaire

  • Propos introductifs, par J.-C. Saint-Pau.

Première Partie : regards croisés sur le droit pénal et le droit civil.

  • Droit pénal et droit des personnes, par C. Ambroise-Castérot.
  • Regards d’un civiliste sur le droit pénal des biens, par T. Revet.
  • La dématérialisation des infractions contre le patrimoine, par R. Ollard.
  • Droit pénal et droit de la famille, par D. Fenouillet et V. Malabat.
  • Droit pénal et droit des contrats (les liaisons fructueuses), par D. Mazeaud.
  • L’apport des incriminations pénales au droit des contrats, par S. Fournier.
  • La fonction réparatrice de la responsabilité pénale, par F. Rousseau.
  • Droit pénal et droit des sûretés, par P. Delebecque.
  • Droit pénal et droit des sûretés (L’alliance du feu et de la glace), par X. Pin.
  • Procédure civile et procédure pénale, par A. Bergeaud-Wetterwald et P. Bonfils.

Deuxième Partie : regards croisés sur le droit pénal et le droit des affaires et de l’entreprise.

  • Droit pénal et droit des sociétés, par H. Matsopoulou et B. Saintourens.
  • Droit pénal et droit des entreprises en difficulté, par L. Sautonie-Laguionie et O. Décima.
  • Droit pénal et droit fiscal, par F. Deboissy et S. Detraz.
  • Droit pénal et droit de la consommation, par A. Lepage.
  • Droit pénal et droit de la consommation, par Y. Picod.
  • Droit pénal et droit de la concurrence : regards croisés, par F. Stasiak.
  • Droit pénal et droit de la concurrence - « La transformation du fait répressif en droit de la concurrence », par Y. Auguet.
  • Droit pénal du travail et groupes de sociétés, par G. Auzero.
  • Droit pénal et droit du travail, par D. Guirimand.
  • Droit pénal et droit de l’environnement, par A. Guégan-Lécuyer et J.-H. Robert.

Troisième Partie : regards croisés sur le droit pénal et le droit public.

  • Les relations du droit pénal et du droit constitutionnel, par G. Drago et B. de Lamy.
  • Droit pénal et droit administratif, par P. Combeau et J. Leblois-Happe.
  • Droit pénal et droit européen des droits de l’homme, par E. Dreyer.
  • Droit pénal et droit européen des droits de l’homme : influences réciproques, par E. Garçon.
  • Droit pénal et droit de l’Union européenne : vers un droit pénal fédéral ?, par P. Beauvais et O. Dubos.
  • Droit pénal et droit international public (à propos de quelques compétences répressives), par R. Koering-Joulin.
  • Le droit pénal dans ses rapports avec les autres branches du droit, par Y. Mayaud.

La responsabilité pénale du médecin


Colloque organisé par Murielle BÉNÉJAT, à l’ISCJ, en mars 2012.
Actes publiés à la Revue générale de droit médical, n°44

Sommaire

  • Propos introductifs

Première partie : Les sources de la responsabilité pénale du médecin

  • La responsabilité pénale du médecin en cas d’accident médical
  • La responsabilité pénale du médecin du fait des produits de santé
  • La responsabilité pénale du médecin et le secret médical
  • La responsabilité pénale du médecin en matière de bioéthique

Deuxième partie : La mise en œuvre de la responsabilité pénale du médecin

  • L’action civile collective en matière médicale
  • L’articulation des responsabilités pénale et civile du médecin
  • Synthèse

Mineur délinquant
Dix ans d’évolution de la justice pénale des mineurs :
bilan et perspectives

Droit pénal, n°9, septembre 2012.
Actes de la journée d’études des M2 de droit pénal
de Bordeaux et de Toulouse
Direction scientifique : Marie Cécile GUÉRIN

Sommaire

  • Les sources du droit pénal des mineurs
  • La primauté de l’éducation sur la répression
  • L’atténuation de la responsabilité pénale des mineurs
  • La spécialisation des juridictions et des procédures dans les affaires de mineurs
  • Le juge des enfants : pièce maîtresse ou simple juge spécialisé de la justice pénale des mineurs ?
  • La progressivité de la réponse pénale à la délinquance des mineurs au stade sententiel

Juge national, européen, international et droit pénal


Journée d’études organisée par l’Institut des sciences criminelles et de la justice avec le concours de la Mission droit et justice
Actes publiés aux éditions Cujas, direction Valérie MALABAT

Sommaire

  • Propos introductifs, B. de LAMY

Première partie : LA CONCURRENCE DES JUGES EN MATIÈRE PÉNALE

  • La justice pénale internationale, un rêve de juriste, L. SOULA
  • Cour européenne des droits de l’Homme et/ou Cour de justice de l’Union européenne :quel contrôle pour le droit pénal en Europe ?, J.-P. MARGUÉNAUD et O. DUBOS
  • Le rôle de la Cour internationale de justice en matière pénale, L. LANKARANI
  • CPI, TPI, tribunaux internationalisés, juridictions nationales : quel juge pour quelle infraction internationale ?, A. GOGORZA

Seconde partie : LA COORDINATION DES JUGES NATIONAUX EN MATIÈRE PÉNALE

  • La répartition a priori du contentieux, V. MALABAT
  • La répartition a posterioridu contentieux : la règle ne bis in idem, P. BEAUVAIS
  • Est-il nécessaire d’harmoniser pour coopérer ?, C. de JACOBET de NOMBEL
  • La reconnaissance mutuelle : un modèle “auto-suffisant” de coopération judiciaire dans l’Union européenne, G. TAUPIAC-NOUVEL
  • Le risque d’atteinte aux droits de l’Homme à l’occasion des procédures de coopération judiciaire pénale, M.-C. GUÉRIN

2011

Droit pénal : le temps des réformes


Colloque organisé par l’ISC   et le Groupe de recherche sur la réforme du Code pénal et du Code de procédure pénale
Actes publiés aux éditions Litec, direction Valérie MALABAT,
Bertrand de LAMY et Muriel GIACOPELLI

Sommaire

  • Réformer le Code pénal
    • La création du droit pénal
    • Le domaine du droit pénal
    • Les principes du droit pénal
  • Réforme le Code de procédure pénale
  • Réformer le droit de la peine
    • La notion de peine
    • L’exécution de la peine

2009

Les réformes du Code pénal et du Code de procédure pénale.
Opinio doctorum

Dir. GIACOPELLI M., de LAMY B. et MALABAT V.
Dalloz, octobre 2009, collection Thèmes et commentaires

Sommaire

REFORME DU CODE PENAL

  • La question de la complétude du Code pénal vue au travers de son livre V
  • Propositions pour un nouveau plan du Code pénal
  • De la retenue en matière de compétence universelle
  • La compétence universelle en matière de crimes contre l’humanité

REFORME DU CODE DE PROCEDURE PENALE

  • Contribution à l’étude de la notion « d’autorité judiciaire »
  • Le contrôle de l’autorité judiciaire sur les mesures de contrainte : le cas de la garde à vue
  • La garde à vue : des pistes pour une réforme
  • La coordination enquête policière et « nouvelle » instruction
  • Regards de droit comparé sur la phase préparatoire du procès

REFORME DU DROIT DES PEINES

  • De la peine à la réponse judiciaire à la commission d’une infraction
  • Pour une efficacité optimale de l’amende pénale ; les apports de l’analyse économique du droit à la réforme du Code pénal
  • Le choix de la peine devant la cour d’assises spéciale ; à propos de l’article 362 alinéa 2 du Code de procédure pénale
  • Les incohérences dans la juridictionnalisation au stade de l’exécution des sanctions pénales

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