Amane GOGORZA

Maître de conférences en droit privé

Titres universitaires

  • 2008  : Recrutement en qualité de Maître de Conférences, Université Montesquieu-Bordeaux IV.
  • 2007 : Qualification à la maîtrise de conférence.
  • 2006-2007 : Recherche post-doctorale : « Protection et promotion des droits de la femme au regard de la diversité culturelle : de l’étude comparée Franco-Péruvienne à la question de l’universalisme des Droits fondamentaux ». Etude menée en coopération avec l’Institut de Démocratie et des Droits de l’Homme de la Pontificia Católica Universidad del Perú (IDEH-PUCP), à Lima, Pérou. Recherche codirigée par V. Malabat, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV, et J. Ciurlizza, Directeur de l’IDEH-PUCP.
  • 2006 : Doctorat de Droit privé et sciences criminelles dirigé par M. le Professeur P. CONTE, Université Panthéon-Assas-Paris II. Thèse sur L’obligation de veiller à ses intérêts, en droit pénal et droit civil, soutenue le 12 juillet 2006 à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV. Mention très honorable avec félicitations du jury à l’unanimité, autorisation de publier en l’état et proposition à un prix à la publication.
  • 1999  : DEA de Droit pénal et sciences criminelles, Université Montesquieu-Bordeaux IV, mention AB. Mémoire sur La notion d’interrogatoire au stade de l’instruction.
  • 1998  : Maîtrise de droit privé général, Université Montesquieu-Bordeaux IV, mention B.
  • 1997 : Licence de droit prive, Faculté pluridisciplinaire de Bayonne, mention AB.
  • 1996 : DEUG 2, Faculté pluridisciplinaire de Bayonne, mention AB.
  • 1995  : DEUG 1, Université Montesquieu-Bordeaux IV, mention AB.

Activités pédagogiques

  • 2010-2011 :
    • Droit pénal international, Master 2 recherche Droit pénal, Université Montesquieu-Bordeaux IV ; Université de Pau et des pays de l’Adour ( M1 Droit des victimes et criminologie, Exécution des peines et droits de l’Homme).
    • Conférences de méthode, Droit pénal, IEJ  , préparation ENM  , Université Montesquieu-Bordeaux IV
    • Conférences de méthode, Droit pénal, IEJ  , préparation CRFPA  , Université Montesquieu-Bordeaux IV
    • Cour de droit pénal, Classe préparatoire intégrée ENAP  
    • Cours de procédure pénale, Classe préparatoire intégrée ENM. 
    • Introduction au droit comparé, Licence professionnelle management interculturel, IUT Bordeaux Montesquieu.
  • 2008-2010 :
    • Conférences de méthode, Droit pénal et procédure pénale, IEJ, préparation ENM, Université Montesquieu-Bordeaux IV
    • Cours de criminologie, Faculté de Bayonne, Université de Pau et des Pays de l’Adour (L1)
    • Cours de procédure pénale, Classe préparatoire intégrée ENM, Classe préparatoire intégrée ENAP.
    • Introduction au droit du travail, IUT Bordeaux-Montesquieu, 1ère année DUT.
  • 2007-2008 : Attachée temporaire de recherche et d’enseignement à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV (Travaux dirigés de droit pénal général).
  • 2003-2005 : Attachée temporaire d’enseignement et de recherche, Université Montesquieu-Bordeaux IV. Chargée de travaux dirigés en droit pénal spécial sous la direction des professeurs V. Malabat et J.-C. Saint-Pau.
  • 2001-2003 : Chargée de travaux dirigés, Université Montesquieu-Bordeaux IV (droit pénal général, droit pénal spécial, procédure pénale).
  • 2000-2001 : Chargée de travaux dirigés en droit civil, contrats spéciaux et droit des sûretés, Faculté pluridisciplinaire de Bayonne, sous la direction de D. Arlie, Maître de conférences.

Travaux et publications

  • 2009/2011 : La dimension internationale de la justice pénale. Projet de recherche dirigé par V. Malabat, Professeur à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV, et financé par la Maison Droit et Justice. Cette recherche tend à mettre en lumière l’articulation des différents espaces répressifs, notamment au regard des impératifs de coopération pénale et de protection des droits fondamentaux. Il s’agit spécialement de dégager des règles cohérentes de résolution de conflits de compétence mais aussi de norme, et d’œuvrer ainsi au développement du dialogue des juges. Le projet de recherche aboutira à un colloque, prévu en début d’année 2011 sur le thème : « Juges nationaux, européens et internationaux en matière pénale » Axes de recherche spécifiques : le régime juridique de l’infraction universelle, interactions entre la théorie des droits de l’homme et la création du droit pénal universel.
  • 2009 : La réforme du Code pénal et du Code de procédure pénale. Projet de recherche dirigé par V. Malabat, B. de Lamy et M. Giacopelli sur l’évolution et les perspectives de réforme de la matière pénale. Ce projet a abouti à un ouvrage collectif, La reforme du Code pénal et du Code de procédure pénale, Opinio doctorum, sous la direction de V. Malabat, B. de Lamy, M. Giacopelli, Dalloz, 2009.
  • Axes de recherche spécifiques : la compétence universelle des juridictions françaises.


Ouvrages

  • Les droits de la personnalité, sous la direction de J.C. Saint-Pau, éd. Lexis-Nexis (à paraître) : Chapitre consacré à la dignité de la personne humaine.

Chroniques

  • avec Marion LACAZE, Chronique annuelle de droit pénal espagnol de la Revue internationale de droit pénal.


Articles

  • avec Marion LACAZE, « La loi, le juste et le juge face au franquisme. Réflexions à partir de la décision du Tribunal suprême espagnol STS 101/2012 Manos Limpias y Asociación Libertad e Identidad vs Baltasar Garzón », RIDP, 3/4-2012, à paraître.
  • « Les relations personnelles du détenu depuis la prison », actes du colloque Environnement et peine privative de liberté, Travaux de l’Institut de Sciences Criminelles et de la Justice, n°2, Cujas, février 2013, p. 133.
  • « De l’articulation des articles 3 et 6 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales », note sous CEDH, 2ème section, 25 septembre 2012, El Haski c/Belgique, req. N° 649/08, JADE, 23 novembre 2012.
  • « Arrestation et garde à vue : des fondements et de la régularité des interpellations pendant la phase policière », Droit pénal, octobre 2012, p. 8-14
  • « CPI, TPI, tribunaux internationalisés, jridictions nationales : quel juge pour quelle infraction internationale ? », Juge national, européen, international et droit pénal, Cujas, Actes & Études, 2012.
  • « Le rôle de la Cour de Justice de l’Union européenne en matière pénale », à paraître, Rev. dr. pén, novembre 2010, Etude n°10, p. 16-19.
  • E-fascicule, Juris-classeur, Droit pénal des affaires, Travail, L’essentiel, 2010
  • « La compétence universelle en matière de crimes contre l’Humanité », in La reforme du Code pénal et du Code de procédure pénale, Opinio doctoris, sous la direction de V. Malabat, B. de Lamy, M. Giacopelli, Dalloz, 2009, p. 35.
  • « L’incidence de la faute de la victime sur la responsabilité pénale, » RPDP 2009, p. 265.
  • « Répression universelle et concurrence des compétences pénales », Les petites affiches, 2007, n° 138.
  • « Las reparaciones a las víctimas : solidaridad y obligación de la comunidad internacional, Un análisis jurídico sobre el reglamento de reparaciones de la Corte penal internacional », (« La réparation des victimes devant la Cour pénale internationale : solidarité et obligations de la communauté internationale »), Derechos Humanos en linea, Bull. électronique IDEH-PUCP, janv. 2007.
  • Entrevista con Didier Preira, Jefe de la división de víctimas y de consejo de la Corte penal internacional, (Entretien avec M. Didier Preira, Directeur de la division des victimes et des Conseils de la Cour pénale internationale), Derechos Humanos en linea, n° 3, Bull. électronique IDEH-PUCP, fév. 2007.

Notes et commentaires

  • « La procédure de défense en matière de nuisances sonores aéroportuaires », obs. sous CE, 19 janv. 2009, Rev. Dr. des transports, n° 4, com. 80.
  • « Infractions clandestines et prescription de l’action publique », obs. sous Cass. crim. 3 fév. 2009, Rev. Dr. des transports juin 2009.

Colloques et journées d’études

  • « Jury ou justice populaire ? », intervention dans le cadre de la journée d’étude Le jury populaire en questions .
  • La construction d’un espace pénal européen, Journée d’études du Master Recherche droit pénal, Échanges Bordeaux-Toulouse, 9 avril 2010 à Bordeaux : « Le rôle de la CJUE en droit pénal ».

Encadrement d’étudiants

Mémoires :

  • L’acte terroriste (2010) ; Le droit à réparation des victimes devant la Cour pénale internationale (2009) ; Droit pénal et liberté corporelle (2009).
  • Direction d’études et de recherche : Les discriminations sexistes (2009), le renouveau des mesures de sûreté ( 2010).