Autres domaines

2014

  • Julien LAGOUTTE, « Les évolutions de la responsabilité civile environnementale », RGDA, novembre 2014, p. 535, n°111f5.

2013

  • Marion LACAZE
    (dir.), actes du colloque Le droit pénal des étrangers. Une législation aux frontières du droit répressif, Travaux de l’Institut de Sciences Criminelles et de la Justice, n°2, Cujas, février 2013.
    • Sarah-Marie CABON, « Propos introductifs », p. 197
    • Yannick CAPDEPON, « La garde à vue de l’étranger en situation irrégulière », p. 223.
    • Marion LACAZE, « La pénalisation de l’entrée et du séjour irréguliers. Variations autour de la nécessité », p. 213
    • Marie REIX, « L’aide au séjour irrégulier : un délit d’exception(s) », p. 201.

« La privation de liberté ’initiale’ des étrangers en situation irrégulière. Autour des arrêts de la 1ère Chambre civile de la Cour de cassation
du 5 juillet 2012 interdisant le recours à la garde à vue. », Politeïa, n°22, Droit constitutionnel et droits externes, déc. 2012, p. 197 229.

  • Josette RICO, « Disgrâce de J.M. Coetzee ou la sanction »,Travaux de l’Institut de Sciences Criminelles et de la Justice, n°2, Cujas, février 2013, p. 325.

2012

  • Sarah-Marie CABON et Marion LACAZE, « European Issues concerning French Criminal Law on Foreigners », European Criminal Law Review, 2/2012, p.182-200.
  • Camille de JACOBET de NOMBEL et Marie-Cécile GUERIN, « Communication et créations intellectuelles, chronique n° XLI », « Droit des médias, aspects répressifs », Petites affiches 2012 du 23 janvier 2012, n° 16, pp. 6 à 20.
  • Marion LACAZE, « La privation de liberté ’initiale’ des étrangers en situation irrégulière. Autour des arrêts de la 1ère Chambre civile de la Cour de cassation du 5 juillet 2012 interdisant le recours à la garde à vue. », Politeïa, décembre 2012, à paraître.
  • Bérengère MÉLIN-SOUCRAMANIEN
    Participation à l’ouvrage collectif Le statut juridique du couple marié et non marié en droit belge et français, Larcier, Bruxelles, 2012
    Participation à une chronique en matière de procédures collectives, Revue des procédures collectives, novembre-décembre 2012, novembre-décembre 2012, p. 32
    « L’homologation judiciaire en droit de la famille », Mélanges J. Hauser, LexisNexis, Paris, 2012, p. 373
  • Romains OLLARD « Du sens de l’évolution de l’abus de confiance : la propriété, toutes les propriétés mais rien que la propriété », Droit pénal, n°4, avril 2012, Étude, p. 7.
  • Marie REIX, « N’aidez plus les étrangers en règle ! L’indifférence de la validité du visa dans la répression de l’aide à l’immigration irrégulière », note sous CJUE 10 avril 2012, 2ème chbre, Minh Khoa Vo, Aff. C-83/12 PPU, JADE, 4 juin 2012.

2011

  • Marion LACAZE, Observations sous C.A. Bordeaux, 3ème Ch. corr., 15 septembre 2011, M.P. / A et J.L.D. Bordeaux, 30 juillet 2011, B., Cahiers de la jurisprudence d’Aquitaine et de Midi-Pyrénées, 2011-3, p. 593 604.

2009

  • ZABALZA Alexandre, Développement durable et propriété, dir. CORNU Gérard, CNRS Poitiers – Ivry-sur-Seine, à paraître

2007

  • ZABALZA Alexandre, De l’esthétique du paysage à l’éthique du politique, in L’aménagement du territoire en Pays Basque, Zarautz, Eusko Ikaskuntza, p. 121-136
  • ZABALZA Alexandre, La terre et le droit, Du droit civil à la philosophie du droit : Bordeaux, Bière, 2007

2006

  • ZABALZA Alexandre, Du cosmos au nomos de la terre. De l’incidence des représentations cosmiques sur les représentations juridiques de la terre : Thèmes, II, 2006

2005

  • ZABALZA Alexandre, Euskal Herria : une terre entre conflits et promesses : Politeia, 2005, p. 371-386
  • ZABALZA Alexandre, Tierra et propiedad : Revista de derecho historico y autonomico de Vasconia 2005, p. 29-46

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