Charlotte CLAVERIE-ROUSSET

Professeur de droit privé

Titres universitaires

  • 2013 : Agrégation en droit privé (rang 5)
  • 2012 : Qualification aux fonctions de Maître de conférences
  • 2011 : Doctorat en droit privé, mention Très honorable avec les félicitations du jury, autorisation de publication en l’état et de concourir aux prix de thèse.
    Sujet de thèse : L’habitude en droit pénal
    Directeur de thèse :Valérie MALABAT
  • 2007 : Master 2 Recherche Droit pénal, mention AB – Université Montesquieu-Bordeaux IV
  • 2006 : Master 1 Droit pénal et carrières judiciaires, et Certificat de Sciences Criminelles – Université Montesquieu-Bordeaux IV
  • 2005 : Licence en Droit, mention AB – Université Montesquieu-Bordeaux IV
  • 2004 : DEUG de Droit, mention AB – Université Montesquieu-Bordeaux IV

Activités pédagogiques

  • 2013-2014 : Professeur de droit privé, Université Montesquieu-Bordeaux IV
    site de Pessac : CM droit pénal général L3
    site de Périgueux : CM droit des personnes et de la famille L1
    site d’Agen : CM droit des sûretés L3
    IEJ   préparation ENM   : TD procédure pénale
  • 2012-2013 : Enseignante contractuelle (CDD LRU) à l’Université de Bretagne-Sud, Faculté de droit de Vannes
  • 2011-2012 : Chargée de Travaux dirigés en droit des obligations, L2 (série 1)à l’ Université Montesquieu Bordeaux IV, , en qualité d’ATER  .
  • 2010-2011 : Chargée de Travaux Dirigés en droit des obligations (L 2), Université Montesquieu-Bordeaux IV, en qualité d’ATER.
  • 2009-2010 : Chargée de Travaux Dirigés en introduction générale à l’étude du droit et droit des personnes et de la famille (L 1), IEJE de Périgueux, , en qualité d’ATER.
  • 2008-2009 : Chargée de Travaux Dirigés en droit pénal spécial (M 1). Université Montesquieu-Bordeaux IV
  • 2007-2008 : Chargée de Travaux Dirigés en droit pénal général (L 2). Université Montesquieu-Bordeaux IV

Travaux et publications


Thèse

  • L’habitude en droit pénal, LGDJ, coll. Bibliothèque de sciences criminelles, n°57, 2014, préf. V. Malabat.

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Articles

  • « Le délit de fraude fiscale et les délits voisins », Droit fiscal, n° du 13 novembre 2014, à paraître.
  • « Quel contenu pour le délit d’entrave ? », Droit pénal, septembre 2014, dossier 3.
  • « The Admissibility of Evidence in Criminal Proceedings Between European Union Members States », European Criminal Law Review, vol. 3, 2013, n°2, à paraître.
  • « Retour sur les éléments constitutifs de l’agression sexuelle », note à propos de CA Bordeaux 3° Ch. corr., 10 janvier 2013 (Juris-Data n°2013-005886) et 6 février 2013 (Juris-Data n°2013-005963), Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et de Midi-Pyrénées 2013-1, à paraître
  • Observations sous CA Bordeaux 3ème ch. corr., 13 novembre 2012, Juris-Data n°2012-033053 (abus de confiance), Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et de Midi-Pyrénées 2012-4, à paraître
  • « L’imprévisibilité de la peine prononcée par une juridiction choisie discrétionnairement par le ministère public », obs. sous CEDH 4ème section, 22 janvier 2013, Camilleri c/ Malte, req.n°42931/10, Journal d’Actualité des Droits Européens, Mars 2013. -* « De la discrimination entre ressortissants français et étrangers dans l’exécution du mandat d’arrêt européen » , obs. sous CJUE grande chambre, 5 septembre 2012, Joao Pedro Lopes Da Silva Jorge, aff. C-42/11, Novembre 2012, Journal d’Actualité des Droits Européens.
  • « L’habitude en droit pénal », Travaux de l’Institut de Sciences Criminelles et de la Justice, n°2, Cujas, février 2013, p. 27.
  • « La responsabilité pénale du médecin en cas d’accident médical », Revue générale de droit médical, n°44, septembre 2012, p. 115 et s.
  • « L’impartialité de la justice pénale des mineurs « , Droit pénal , mars 2012, étude 8
  • « La compatibilité de la perpétuité réelle avec l’article 3 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales « , Journal d’Actualité des Droits Européens
  • « La légalité criminelle », Revue Droit pénal, septembre 2011, étude n°16.
  • « Propositions pour un nouveau plan du Code pénal » en collaboration avec E. BARON et M.-A. RAYMOND, in La réforme du Code pénal et du Code de procédure pénale, opinio doctorum, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2009, p. 17

Encyclopédies juridiques

  • J.-Cl. Lois pénales spéciales, fasc. 20, « Banque », (refonte totale).

Colloques, journées d’études et séminaires

  • « Le vol d’information », avec R. OLLARD et M. REIX, séminaire des doctorants de l’Institut de Sciences Criminelles, 2009
  • « La juridictionnalisation de l’application des peines », journée d’étude des Masters de droit pénal des Universités de Toulouse et Bordeaux ayant pour thème « L’incidence des réformes de procédure pénale sur les acteurs du procès », publication à la Revue Droit pénal 2007, étude 18.

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