Clément MARGAINE

Sujet de thèse : La capacité pénale
Directeur de thèse : Philippe CONTE

Titres universitaires

  • 2012 : Qualification aux fonctions de Maître de conférences
  • 2011 : Doctorat en droit privé et sciences criminelles. Mention Très honorable avec les félicitations du jury, autorisation de publication en l’état et de concourir aux prix de thèse.
  • 2004 : DEA Droit pénal et Sciences criminelles, mention Bien, Université Montesquieu-Bordeaux IV

Activités pédagogiques

  • 2013 :
    Recrutement comme enseignant-chercheur au Centre Interdisciplinaire de Recherche Appliquée au champ Pénitentiaire (CIRAP) de l’Ecole Nationale d’Administration Pénitentiaire à Agen.
  • 2012-2013 :
    • Formateur à l’IRTS Aquitaine
  • 2011-2012 :
    • Chargé de travaux dirigés en droit pénal spécial (M1)
    • Formateur à l’IRTS Aquitaine
    • Conférence sur « La responsabilité civile et pénale des travailleurs sociaux » (6 h.) Public : AS, ES, ETS et EJE, 3e année
    • Cours de droit pénal, procédure pénale et droit de la peine (11 h.) Public : AS, 2e année
    • Cours de droit de la famille et de l’enfant (8 h.) Public : TISF, 1e année
    • Intervention lors de la session de formation continue consacrée à « La justice des mineurs : évolution des textes, évolutions des pratiques professionnelles » à l’Ecole Nationale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse (ENPJJ- PTF Sud-Ouest)
  • 2008-2009 :
    • Chargé de travaux dirigés en droit civil – droit des obligations (L2)
  • 2007-2008 :
    • Chargé de travaux dirigés en droit civil – droit des obligations (L2)
  • 2006-2007 :
    • Chargé de travaux dirigés en droit pénal général (L2)
  • 2005-2006 :
    • Chargé de travaux dirigés en droit pénal général (L2)

Activités scientifiques

  • Commentaires, articles, travaux
    • « La loi du 15 août 2014 et le milieu ouvert : Vers un accroissement du contrôle des personnes condamnées », AJ Pénal 2014, n°10, p. 453
    • « Le maintien en détention d’un individu souffrant de troubles mentaux pendant plusieurs années est contraire à l’article 5 de la Convention EDH », (note sous Cour EDH, 2e section, 2 octobre 2012, L.B. c/ Belgique, aff.n° 22831/08), RDSS 2013, n° 2 , Mars-Avril p. 245 à 251.
    • « Responsabilité des personnes morales : un retour à plus d’orthodoxie juridique ? » , Travaux de l’Institut de Sciences Criminelles et de la Justice, n°2, Cujas, février 2013, p. 263.
    • « La capacité pénale », Travaux de l’Institut de Sciences Criminelles et de la Justice, n°2, Cujas, février 2013, p. 41.
    • « L’atténuation de la responsabilité pénale des mineurs », Revue Droit pénal, sept. 2012.
    • « La dimension éducative des mesures applicables aux mineurs délinquants », mémoire de DEA sous la direction de Mme Marie-Annick AGARD, septembre 2004.
  • Colloques, journées d’études et journées de formation
    • Participation à la Journée d’étude des Masters de droit pénal de Bordeaux et de Toulouse à Bordeaux intitulée « Dix ans d’évolution de la justice pénale des mineurs : bilan et perspectives » (11 mai 2012). Titre de l’intervention « L’atténuation de la responsabilité pénale des mineurs ».
    • Participation à la session de formation continue consacrée à « La justice des mineurs : évolution des textes, évolutions des pratiques professionnelles » à l’Ecole Nationale de la Protection Judiciaire de la Jeunesse [ENPJJ- PTF Sud-Ouest] (septembre 2012).

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