Évelyne BONIS

Professeur de droit privé

Titres universitaires

  • 2007 : Reçue au 13ème rang du premier concours d’agrégation de droit privé et de sciences criminelles
  • 2001 : Qualification par le Conseil national des Universités ; recrutement comme maître de conférences
  • 2001 : Prix de thèse de l’Ordre des avocats au Conseil d’État et à la Cour de cassation
  • 2000 : Doctorat en droit obtenu à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV (mention très honorable et félicitations du jury) ; thèse : Les décisions provisoires en procédure pénale, réalisée sous la direction du professeur Philippe CONTE Jury : Monsieur le professeur Patrick MAISTRE DU CHAMBON (Université Grenoble II), Monsieur le professeur Didier REBUT (Université Panthéon-Assas Paris II), Monsieur le professeur Jean HAUSER (Université Montesquieu-Bordeaux IV), Monsieur le professeur Jean-Francis OVERSTAKE (Université Montesquieu-Bordeaux IV), Monsieur le professeur Philippe CONTE (Université Montesquieu-Bordeaux IV).
  • 1996 : DEA en droit pénal et sciences criminelles obtenu à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV (mention Abien, 2ème rang)
  • 1995 Maîtrise de droit privé (mention carrières judiciaires) obtenue à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV (mention bien)
  • 1994 : Licence de droit obtenue à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV (mention Tbien)
  • 1994 : Prix de la ville de Pessac accordé au Lauréat de la faculté en Licence
  • 1993 : DEUG de droit obtenu à l’Institut d’études juridiques de Périgueux (mention bien)

Champs de recherche

  • Droit de la peine
  • Procédure pénale
  • Procédure civile

Matières enseignées

  • Procédure civile
  • Procédure pénale
  • Droit de la peine

Formations annexes

  • Les voies de recours, Formation continue des avocats, Eda, au barreau de Bordeaux en juin 2010
  • Les voies de recours, Formation continue des avocats, Eda, au barreau de Périgueux en novembre 2010
  • L’application des peines, Formation continue des avocats, Eda, au barreau de Bordeaux en novembre 2011
  • Actualité du droit de la peine, Formation des auditeurs de justice, ENM  , Bordeaux, avril 2014, et avril 2015
  • Le choix de la sanction pénale, Formation continue des juges de proximité, Paris, responsable de la session de formation et intervention depuis 2013
  • Actualité de droit de la peine, Formation continue des magistrats, Paris, mai 2016

Responsabilités

  • Codirectrice du master 2 professionnel Contentieux judiciaire avec Mme le Professeur Bergeaud-Wetterwald
  • Directrice de l’Institut d’études judiciaires depuis septembre 2014
  • Membre élu du conseil de la Faculté de droit depuis 2015
  • Codirectrice de la revue Les cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées

Responsabilités pédagogiques

  • Codirectrice du master 2 professionnel Contentieux judiciaire avec Mme le Professeur Bergeaud-Wetterwald de 2009 à 2015
  • Codirectrice de la mention Justice Procès et Procédure avec Mme le Professeur Bergeaud-Wetterwald à partir de la rentrée 2016-2017 comprenant :
  • la co responsabilité du master 1 Justice, Procès et Procédure
  • la co responsabilité du master 2, parcours Contentieux judiciaire
  • la co responsabilité du master 2, parcours Modes alternatifs de règlement des litiges
  • Direction de mémoires de Master 2
  • Direction de thèses

Responsabilités administratives

  • Directrice de l’Institut d’Études Judiciaire de Bordeaux depuis 2014
  • Membre du Conseil de la Faculté de droit depuis 2015.
  • Co-directrice de la revue régionale Les cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées
  • Membre élu suppléant du CNU  , section 01 (2010-2014 et 2015-2019)

Travaux et publications

Ouvrages

  • Droit de la peine, en collaboration avec V. Peltier, Paris, Lexisnexis, coll. Manuel, 2ème éd., 2014, 633 p.
  • Participation à un ouvrage collectif : Les principes contractuels communs, Travail de recherche pour l’élaboration d’un projet de cadre commun de référence en droit européen des contrats, Association Henri Capitant, publié par la Société de législation comparée, Paris, 2008, Collection Droit privé comparé et européen, Volume 7
  • Participation à un ouvrage collectif : La réforme du code pénal et du code de procédure pénale, Dalloz dans la collection Thèmes et commentaires, sept. 2009.
  • Les décisions provisoires en procédure pénale, thèse, PUAM, 2001

Publications

  • Chronique annuelle Un an de droit de la peine avec V. Peltier depuis 2008, Rev. Droit pénal, n° mars.
  • Chronique mensuelle de droit de la peine avec V. Peltier depuis février 2013, Rev. Droit pénal
  • Diverses observations sous des arrêts des cours d’appel de Bordeaux et Agen dans les numéros de la revue Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées
  • Fascicules du juris-classeur pénal :
    • Travail d’intérêt général, JurisClasseur Pénal Code, Art. 131-22 à 131-24
    • Les destructions, dégradations et détériorations sans danger pour les personnes avec R. Ollard, JurisClasseur Pénal Code, Art. 322-1 à 322-4-1 Cote : 03,2011
    • Les destructions, dégradations et détériorations dangereuses pour les personnes avec R. Ollard, JurisClasseur Pénal Code, Art. 322-5 à 322-11-1 Cote : 04,2011
    • Procédures simplifiées d’aménagement des peines : dispositions applicables aux condamnés libres, art. 723-15 à 723-18, en voie d’achèvement
    • Procédures simplifiées d’aménagement des peines : dispositions applicables aux condamnés incarcérés, art. 723-19 à 723-27, en voie d’achèvement
    • Création d’un fascicule portant sur les « Notions fondamentales de procédure pénale » Fascicule 9 du Juris-classeur Pénal des affaires, Cote : 05,2009
    • Création d’un fascicule portant sur les « Infractions en matière économiques et financières – procédure » pour le juris-classeur Pénal des affaires, fasc. 10, juin 2006, éd. Lexisnexis
  • Fascicules électroniques du juris-classeur pénal :
    • Création d’un fascicule électronique portant sur les notions de procédure pénale pour la base électronique du Juris-classeur pénal des affaires, mai 2009, éditions Lexisnexis
    • Création d’un fascicule électronique portant sur les « Destructions, dégradations et détériorations » pour la base électronique du Juris-classeur pénal des affaires, septembre 2009, éditions Lexisnexis
  • Rubriques au répertoire Droit pénal et procédure pénale Dalloz :
    • Déni de justice (actualisé en 2012)
    • Plainte et dénonciation (actualisé en 2012)
    • Trouble mental (actualisé en 2013).
  • Articles
    • « Vers un droit pénal raisonné ? », JCP. G. 285, p. 516-519.
    • « L’encouragement à un environnement non carcéral de la peine », actes du colloque Environnement et peine privative de liberté, Travaux de l’Institut de Sciences Criminelles et de la Justice, n°2, Cujas, février 2013, p. 157.
    • avec Virginie PELTIER, « Commentaire de la loi n°2012-409 du 27 mars 2012 relative à l’exécution des peines », Droit pénal, juin 2012, étude n°11, p. 9-18.
    • avec Aurélie BERGEAUD-WETTERWALD , « Libres propos sur la participation des citoyens à la justice pénale », RPDP, n°3, juillet-septembre 2012, p. 589-605
    • Le point sur la réception des peines-plancher par les juridictions du fond, Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées 2010-1
    • La réforme du code pénal et du code de procédure pénale, Paris, Dalloz, second semestre 2009, collection Thèmes
    • « La communication de l’information pénale », actes d’une manifestation organisée par les Master Droit pénal des Universités de Bordeaux 4 et Toulouse I : Dr. pénal 2008, Études 15
    • « Les principes contractuels communs » , in Travail de recherche pour l’élaboration d’un projet de cadre commun de référence en droit européen des contrats, Association Henri Capitant, Paris, Société de législation comparée, 2008, collection Droit privé comparé et européen Volume 7
    • « Entre confiance et défiance à l’égard du juge pénal : commentaire de la loi n° 2007-11989 du 10 août 2007 », JCP 2007.l.196

Colloques, journées d’études et séminaires

  • Direction scientifique d’un colloque Refonte du droit des peines. Quels changements si lespréconisations de la commission Cotte étaint suivies ? 1er avril 2016, Bordeaux.
  • Participation à un cycle de colloques sur la Qualité des normes 2012-2017
  • Organisation, avec A. Zabalza, d’une journée d’étude : Environnement et Peine privative de liberté, le 27 janvier 2012.
    Les actes sont publiés dans les Travaux de l’ISCJ de Bordeaux, vol. 2, 2013, éd. Cujas.
  • « Droit pénal et droit européen des droits de l’Homme », intervention commune avec le Professeur Emmanuel DREYER dans le cadre du XXème congrès de l’Association française de droit pénal : Le droit pénal et les autres branches du droit : regards croisés.
  • « L’avenir du jury populaire », participation à une table-ronde avec M. REGALDO SAINT-BLANCARD, M.-E. BANCAL, et J. GONTHIER, dans le cadre de la journée d’étude « Le jury populaire en questions ».
  • Juin 2009 : participation à une journée d’études sur la réforme de l’instruction organisée à l’université Montesquieu-Bordeaux 4 portant sur les propositions du pré-rapport Léger
  • Mai 2008 : participation à une journée d’études organisée par les Master Droit pénal des Universités de Bordeaux 4 et Toulouse 1 sur le thème de la communication de l’information pénale

Documents joints

Consulter le CV en ligne de Évelyne BONIS
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