Joana FALXA

Maître de conférences en droit privé à l’Université de Guyane

Formation et diplômes

  • 2014 : Doctorat en Droit (mention Très honorable avec les félicitations du jury), Doctorat européen, en cotutelle de thèse sous la direction de M. Jean-Paul Céré et Mme Laura Zuñiga Rodríguez, Université de Pau et des Pays de l’Adour, Université de Salamanque (Espagne). Prix de thèse Uniterranée 2015.
  • 2008 : Diploma de estudios avanzados, Université de Salamanque
  • 2008 : Homologation des études de droit à la Licenciatura en derecho espagnole
  • 2006 : Master 2 Droit de l’exécution des peines et droits de l’homme, Université Bordeaux IV
  • 2004 : Licence Droit, Université de Pau et des Pays de l’Adour

Activités pédagogiques

Fonctions :

  • 2015 : Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Guyane (UG)
  • 2013-2015 : Attachée temporaire d’enseignement et de recherche à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (UPPA)
  • 2011-2014 : Chargée d’enseignement vacataire à l’UPPA

Enseignements :

  • 2015 : Cours magistral Droit civil : Les obligations (Le Contrat / La responsabilité) L2 Droit, UG
  • 2015 : Cours magistral Droit pénal, L2 Droit, UG
  • 2015 : Cours magistral Procédure pénale L3 Droit, UG
  • 2015 : Cours magistral Discipline pénitentiaire et maintien de l’ordre en détention, M2 Droit de l’exécution des peines et droits de l’homme, UPPA et Université de Bordeaux
  • 2015-2016 : Cours magistral Droit des victimes et procès pénal international, M2 Criminologie, UPPA
  • 2011-2015 : Travaux dirigés de Procédure pénale L3 Droit, UPPA
  • 2013-2015 : Travaux dirigés de Droit européen des droits de l’homme M1 Criminologie, UPPA
  • 2014-2015 : Travaux dirigés de Droit pénal et procédure pénale approfondis M1 Droit privé général appliqué et M1 Criminologie, UPPA
  • 2014-2015 : Travaux dirigés de Principes fondamentaux du droit et de la procédure M1 Criminologie, UPPA

Encadrement :

  • Direction de mémoires de M2 Droit de l’exécution des peines et droits de l’homme, 2015-2016 :
    o Mme Amélie Ben Gadi, « La procédure d’octroi de la libération conditionnelle des longues peines comme outil de gestion du risque ».
    o Mme Eugénie Becquart, « L’introduction de nouvelles technologies en détention : entre gage de réinsertion et impératifs de sécurité ».

Travaux de recherche

Ouvrage :

  • Le droit disciplinaire pénitentiaire : Une approche européenne, Ed. Mare et Martin, Coll. Bibliothèque des thèses, 2016, 855 p.

Articles :

  • « La infiltración : Legislación y jurisprudencia en el sistema penal francés », Centro de Estudios Jurídicos, Documentation [en ligne], à paraître (2016), 21 p.
  • « Clairs-obscurs d’une œuvre jurisprudentielle pointilliste. De l’applicabilité des articles 6 et 7 de la Convention européenne des droits de l’homme au droit de l’exécution des peines », AJ Pénal, nº 3, 2016, p. 126-128.
  • « Regards comparés sur le droit au recours effectif en matière pénitentiaire », AJ Pénal, nº 7-8, 2015, p. 358-361.
  • « Redes sociales y discursos de odio », (trad. : « Réseaux sociaux et discours de haine ») in Actes du IIIème Congrès de jeunes chercheurs en sciences pénales, Université de Salamanque, du 17 au 19 juin 2013, Ed. USAL, 2015.
  • « La discipline pénitentiaire, une évolution européenne », in TOURNIER P. V. (Dir.), Enfermements, Paris, Actes du Ier Colloque des jeunes chercheurs sur la privation de liberté, Ed. L’Harmattan, 2012, p. 327-340. Traduction d’article :
  • N. PADFIELD, « Surveillance électronique en Angleterre et au Pays de Galles : l’heure d’une réévaluation ? » (titre original : « Electronic monitoring in England and Wales – time for a re-assessment ? »), Actes du Colloque du Comité International des Pénalistes Francophones (2014), 2015. Notes de jurisprudence et observations :
  • « Conditions de détention et frais d’expertise », obs. sous Conseil d’État, 2 décembre 2015, nº 371960, AJ Pénal, nº 5, p. 280.
  • « Constitutionnalité de l’absence de cadre légal pour le travail pénitentiaire », obs. sous Cons. Constit., 25 septembre 2015, AJ Pénal, 2016, nº 2, p. 98.
  • « Atteinte à la vie privée : fouilles sur détenus et sanctions en cas de refus », obs. sous CEDH, 15 septembre 2015, Milka c/ Pologne (en anglais), req. nº 14322/12, Recueil Dalloz, 2015, nº 35, p. 2010.
  • « Retrait de crédits de réduction de peine et procès équitable : l’art de l’esquive », obs. sous Cass. crim., nº 14 80.417, 15 avril 2015, AJ Pénal, nº 9, 2015, p. 444.
  • « L’applicabilité des garanties du procès équitable aux décisions de retrait de CRP : l’ouverture de la boîte de Pandore ? », note sous Conseil d’État, nº 368580, 24 oct. 2014, AJDA, nº 24, 2015, p. 1374.
  • « Le droit au recours effectif des personnes détenues : agir avant que la messe ne soit dite », CAA Lyon, 29 janvier 2015, AJ Pénal, nº 3, 2015, p. 163-164.
  • « Traitement inhumain ou dégradant : présomption en cas de surpopulation pénitentiaire », obs. sous CEDH, 12 mars 2015, Muršić c/ Croatie (en anglais), req. nº 7334/13, Recueil Dalloz, nº 15, 2015, p. 866.
  • « La rivière et son lit. À propose de la qualification des clauses de non-concurrence », Soc., 20 nov. 2014, nº 13.20-387, Les Petites Affiches, nº 72, 2015, p. 9-14.
  • « Garde à vue : condamnation de la France pour traitement inhumain », obs. sous CEDH, Fakailo dit Safoka et autres c/ France, req. nº 2871/11, 2 octobre 2014, Recueil Dalloz, nº 36, 2014, p. 2050.
  • « Légalité des peines : condamnation de l’Espagne (et de la « doctrine Parot ») », obs. sous CEDH (GC), Del Rio Prada c/ Espagne, req. nº 42750/09, 21 oct. 2013, Recueil Dalloz, nº 42, 2013, p. 2775.

Projets de recherche :

  • Participation au volet « Torture et justice transitionnelle » du projet Violence politique et justice transitionnelle dirigé par M. le Pr. MASSIAS, BQR Université de Pau et des Pays de l’Adour (2014-2015).
  • Participation au projet de recherche « Criminalidad organizada transnacional : una amenaza para la seguridad de los estados democráticos » (trad. : « Criminalité organisée transnationale : une menace pour les États démocratiques »), dirigé par Mme le Pr. ZÚÑIGA RODRÍGUEZ, Université de Salamanque et Université de Palerme (financement pour la Recherche, le Développement et l’Innovation du Ministère espagnol de la Recherche, 2013-2016).

Colloques et conférences

  • Intervention sur le thème de « L’exécution des peines des condamnés pour crimes de droit pénal international » le 14 avril 2015, dans le cadre des journées d’études « Torture, génocide et procès pénal : juger le mal ? », 13 et 14 avril 2015 à l’Université de Pau et des pays de l’Adour.
  • Intervention sur le thème de « El agente infiltrado en el sistema penal francés : legislación y jurisprudencia », 6 novembre 2015, dans le cadre du colloque international « Criminalidad organizada transnacional : una amenaza para la seguridad de los estados democráticos », 5 et 6 novembre 2015, Université de Salamanque.
  • Intervention sur le thème de « El agente infiltrado y la delación en el sistema penal francés », 3 juin 2016, au Centro de Estudios jurídicos de Madrid (formation des magistrats du parquet) dans le cadre du colloque « La prueba obtenida a través de la infiltración y la delación », 2 et 3 juin 2016.

Autres activités

  • Organisation du colloque « Procès pénal et violations graves des droits de l’homme », 13 et 14 avril 2015 à l’Université de Pau.

Langues

Espagnol  : bilingue (Diplôme DELE de l’Institut Cervantès, Niveau supérieur – C2)
Anglais : courant (First certificate of English, Cambridge ESOL – B2)
Basque : bilingue
Allemand : notions (Niveau A2)

Documents joints

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