Marion LACAZE

Maître de conférences en droit privé

Titres universitaires

  • 2010 : Qualification aux fonctions de Maître de conférences (Section 01).
  • 2009 : Doctorat en Droit
    Réflexions sur le concept de bien juridique protégé par le droit pénal, sous la direction du Professeur Anne d’HAUTEVILLE.
    Thèse soutenue le 18 juin 2009, Université Montpellier I.
    Mention très honorable avec les félicitations du jury et l’autorisation de publication en l’état et de concourir à des prix de thèses.
    Prix de thèse de l’Université Montpellier I
    Prix de thèse de l’Académie de Législation de Toulouse
    Prix de thèse de la Fondation Varenne, catégorie Concepts fondamentaux du droit privé.
  • 2004 : DU de théorie et philosophie du droit, Université Montpellier I.
  • 2003 : DEA Droit pénal et sciences criminelles, Université Montpellier I.
  • 2002 : Maîtrise en droit privé général _ Certificat de sciences criminelles _ Université Montesquieu - Bordeaux IV.
  • 2001 : Licence en droit, Erasmus Espagne, Alcala de Henares - Madrid.
  • 2000 : DEUG de droit, Université Montesquieu Bordeaux - IV.

Activités pédagogiques

  • 2017-2018
    • Cours d’introduction au système juridique espagnol, L1 (filière droit-langue)
    • Cours d’introduction au droit privé, L1 Droit, IDE Périgueux
    • Cours de droit des personnes et de la famille, L1 Droit, IDE Périgueux
    • Cours de Droit et grands enjeux du monde contemporain, L1 Droit, IDE Agen
    • Travaux dirigés et conférences en droit pénal, IEJ   de Bordeaux, préparation ENM  
    • Travaux dirigés en droit pénal appliqué, M2 Criminologie de Bordeaux
    • Cours en droit pénal et procédure pénale comparés, M2 Droit pénal fondamental de Bordeaux
    • Cours de droit des étrangers, M2 Police et sécurité intérieure, Université de Pau
  • 2016-2017
    • 2ème partie du cours d’introduction au système juridique espagnol, L1 (filière droit-langue)
    • Cours d’introduction au droit privé, L1 Droit, IDE Agen
    • Cours de droit des personnes et de la famille, L1 Droit, IDE Périgueux
    • Travaux dirigés et conférences en droit pénal, IEJ   de Bordeaux, préparation ENM
    • Travaux dirigés en droit pénal appliqué, M2 Criminologie de Bordeaux
    • Cours de droit des étrangers, M2 Police et sécurité intérieure, Université de Pau
  • 2015-2016
    • 2ème partie du cours d’introduction au système juridique espagnol, L1 (filière droit-langue)
    • Cours d’introduction générale au droit, L1 Droit, antenne d’Agen (DEJA)
    • Cours d’introduction générale au droit et droit des personnes, L1 AES  , antenne d’Agen (DEJA)
    • Travaux dirigés et conférences en droit pénal, IEJ, préparation ENM
  • 2014-2015
    • 2ème partie du cours d’introduction au système juridique espagnol, L1 (filière droit-langue)
    • Cours d’introduction générale au droit, L1 Droit, antenne d’Agen (DEJA)
    • Cours d’introduction générale au droit et droit des personnes, L1 AES, antenne d’Agen (DEJA)
    • Travaux dirigés et conférences en droit pénal, IEJ, préparation ENM
    • Travaux dirigés en introduction générale au droit et droit civil des personnes et de la famille, L1 Droit (filière droit-langue).
  • 2013-2014
    • 2ème partie du cours d’introduction au système juridique espagnol, L1 (filière droit-langue)
    • Cours d’introduction générale au droit et droit des personnes, L1 AES, antenne d’Agen (DEJA)
    • 2ème partie du cours d’introduction générale au droit et droit des personnes, L1 AES, Série 1.
    • Cours de droit pénal et procédure pénale, 2ème année de capacité en droit, antenne de Périgueux (DEJEP)
    • Travaux dirigés et conférences en droit pénal, IEJ, préparation ENM et préparation EDA
    • Travaux dirigés en introduction générale au droit et droit civil des personnes et de la famille, L1 Droit (filière droit-langue).
  • 2012-2013
    • Travaux dirigés en droit pénal spécial, M1, sous la direction des Pr. J.-Ch.SAINT-PAU et V. MALABAT
    • Travaux dirigés en procédure civile, IEJ.
    • Conférences d’actualisation en procédure pénale, IEJ.
  • 2011-2012 :
    • Cours de Droit pénal général, 2ème année de Capacité (Périgueux).
    • Travaux dirigés en droit pénal général, L3 Bordeaux IV, en qualité de CEV, sous la direction de M. R. OLLARD .
  • 2010-2011
    • Travaux dirigés en droit pénal spécial, M1 Bordeaux IV, en qualité d’ATER   3, sous la direction des Pr. V. MALABAT et J.-Ch. SAINT-PAU
    • Travaux dirigés en droit pénal général, L2, en qualité d’ATER 3 Bordeaux IV, sous la direction du Pr. J.-Ch. SAINT-PAU
  • 2007-2010
    • Travaux dirigés en droit pénal général, L2 Perpignan, antenne de Narbonne, en qualité d’ATER 1&2 puis de CEV, sous la direction de Mme F. REILLE
    • Travaux dirigés en droit civil des personnes et de la famille, L1 Perpignan, antenne de Narbonne, en qualité d’ATER 1&2 puis de CEV, sous la direction de M. M. GOMY
    • Cours (remplacement de 12h) en droit pénal général, L2 Perpignan, antenne de Narbonne.
  • 2006-2007
    • Travaux dirigés en introduction générale au droit, L1 AES, Bordeaux IV, en qualité d’ATV, sous la direction de Mme V. MARY
  • 2003-2005
    • Travaux dirigés en droit pénal général et procédure pénale, L2, Montpellier I, en qualité d’Allocataire de recherches, sous la direction de Mme M.-Ch. SORDINO
    • Interventions en droit pénal et procédure pénale, IEJ Avignon.

Travaux et publications

Thèse :
Réflexions sur le concept de bien juridique protégé par le droit pénal, LGDJ, collection Fondation Varenne, n°39, janvier 2011, 558 p., préface A. D’HAUTEVILLE.
[Résumé

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Articles

Chroniques

Fascicule jurisclasseur

  • JurisClasseur Lois pénales spéciales , Fasc. 110 : ENVIRONNEMENT : Faune (animaux non domestiques), février 2018.

Notes de jurisprudence

  • « Dissimulation de cadavre et prescription de l’action publique », note sous Cass. Crim., 13 déc. 2017, n°17-83330, AJ Pénal, 02 2018, p. 97.
  • Avec Thomas HERRAN, « Le contrôle des perquisitions administratives de l’état d’urgence par le juge pénal : acte 2 », note sous Cass. Crim., 28 mars 2017, n° 16-85.073 et n° 16-85.072, Lexbase Hebdo édition privée, n°697 du 04/05/2017 (N° LXB : N7962BWS).
  • Avec Thomas HERRAN, « Affirmation de la compétence du juge pénal dans le contrôle des perquisitions administratives », note sous Cass. Crim., 13 décembre 2016, n°16-80812 et 16-84794, AJ Pénal, 01 2017, p. 30.
  • « La prévisible contrariété du délit d’entrée irrégulière à la « directive retour » », note sous CJUE, Gr. chbre., 7 juin 2016, C-47/15, Sélina Affum contre Préfet du Pas-de-Calais, JADE, 28/08/2016.
  • « Le droit administratif pénal rattrapé par les garanties de la matière pénale », obs. sous Cour EDH, 2ème section, 4 mars 2014, Grande Stevens et autres c. Italie, req. Nos 18640/10, 18647/10, 18663/10,18668/10 et 18698/10, JADE, 25/09/2014.
  • « Violation du volet procédural de l’article 2 de la Convention européenne pour durée excessive de la procédure », obs. sousCour EDH, 2ème section, 28 janvier 2014, Camekan c. Turquie, req. N°54241/08, JADE, 21/03/2014.
  • « Conception autonome de la matière pénale et reconnaissance mutuelle des sanctions pécuniaires », obs. sous CJUE, Gr. Chbre, 14 novembre 2013, Marián Baláž, Aff. C‑60/12, JADE, 04/02/2014.
  • « Le droit pénal sanctionnateur rétroactivement soumis à l’application des restrictions temporelles aux interdictions du territoire », obs. sous CJUE, 19 septembre 2013, 4ème chbre, Filev et Osmani, C-297/12, JADE, 15/11/2013.
  • Note sous C.A. Bordeaux, 3ème Ch. corr., 20 septembre 2012, MP c/ T et 7 novembre 2012 MP c/ B, « L’incertaine articulation des incriminations nationales et du droit de l’Union européenne en matière d’immigration irrégulière », Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2013-1, p. 181-199.
  • Observations sous C.A. Bordeaux, 3ème Ch. corr., 15 septembre 2011, M.P. / A et J.L.D. Bordeaux, 30 juillet 2011, B., Cahiers de la jurisprudence d’Aquitaine et de Midi-Pyrénées, 2011-3, p. 593 604.
  • « De l’exigence de prévisibilité de la loi pénale au devoir de prudence du justiciable professionnel », observations sous CEDH, Soros c. France, requête n°50425/06, JADE, 25/11/2011.
  • « Rétention de sûreté et droit européen », obs. sous CE, 26 novembre 2010, n°323694, Droit administratif, LexisNexis JurisClasseur, mars 2011, p. 47-49.

Colloques et conférences

  • « Les infractions sexuelles contre les mineurs en Espagne », colloque annuel de droit pénal comparé de l’ISCJ, La réforme des infractions sexuelles au regard des droits étrangers, dir. O. Decima et J.-Ch. Saint-Pau, Université de Bordeaux, 27 avril 2018. 2018, 3 avril
  • « Propos introductifs », Journée d’étude de l’association des doctorants de l’ISCJ, La justice restaurative, Université de Bordeaux, 3 avril 2018,
    Actes à paraître, Les colloques de l’ISCJ.
  • Participation à la table-ronde du colloque La sortie de l’état d’urgence, dir. P. Gervier, Université de Bordeaux,10 octobre 2017.
  • Communication « La maltraitance des animaux d’élevage, aspects juridiques », Colloque La protection des animaux d’élevage, dir. A.-B. Caire et A. Fiorentino, Université de Clermont-Ferrand, 22 septembre 2017.
  • Communication « La lutte contre le terrorisme en Espagne : l’Etat social et démocratique de droit face au paradigme de l’ennemi », Colloque L’hypothèse de la guerre contre le terrorisme, dir. J. Alix et O. Canh, Université de Lille, 9 et 10 février 2017, dans le cadre du projet ANR « Ni guerre, ni paix », dir. D.Linhardt et C. Moreau de Bellaing.
    Actes publiés, Dalloz, collection Thèmes et Commentaires, oct. 2017.
  • Communication « Le régime d’exception en Espagne : la réponse à l’infraction terroriste », Journée d’étude de droit pénal comparé – Le régime d’exception terroriste dans tous ces Etats, direction F. Rousseau, Université de Nantes, 26 mai 2016.
    Revue pénitentiaire et de droit pénal, janv-mars 2017.
  • Avec Amane GOGORZA, co-organisation du colloque annuel de droit pénal comparé de l’ISCJ, Les politiques criminelles anti-terroristes en Europe, 12 mai 2016, actes publiés dans Les colloques de l’ISCJ, n°1, juin 2017.
    Communication : « La dualité juridictionnelle française, instrument de la lutte contre le terrorisme ».
  • Avec Julien LAGOUTTE, co-organisation d’un colloque Les actions en matière répressive, 11 février 2016
    Communication : « L’action civile « vindicative ». Proposition d’une action pénale autonome de la victime »,
    Actes à paraître, Travaux de l’Institut de Sciences criminelles et de la justice, n°7, 2017.
  • « La lettre : le juge pénal « bouche de la loi » ? », intervention au colloque Les mots de la norme, 12 novembre 2015, direction R. Raffray et J.-Ch. Pagnucco, 5ème colloque sur la Qualité des normes, Groupe pluridisciplinaire de recherche sur la qualité des normes, Université de Bordeaux.
    Actes à paraître, éditions Maré et Martin, 2016.
  • « Les dispositions transitoires : l’exemple du droit pénal », Le temps de la norme, 5 juin 2015, direction E. Bonis-Garçon et S. Tournaux, 4ème colloque sur la Qualité des normes, Groupe pluridisciplinaire de recherche sur la qualité des normes, Université de Bordeaux.
    Actes à paraître, éditions Maré et Martin, 2016.
  • Co-organisation d’une journée de droit pénal comparé, Université de Bordeaux. Droit pénal, culture et religion,
    Communication : « La lutte contre les unions et mariages forcés en droit français », Actes publiés dans les Travaux de l’Institut de Sciences criminelles et de la justice, n°6, 2017.
  • « Les acteurs de l’enquête pénale en Espagne », Colloque de l’ISCJ, De quelques aspects de l’enquête pénale en droits étrangers et comparés , direction J.-Ch. Saint-Pau, 23 mai 2014.
    Actes publiés dans les Travaux de l’Institut de Sciences criminelles et de la justice, n°5, Cujas, 2015.
  • « La protection pénale différenciée des animaux ’domestiques’ et ’sauvages’ », Colloque Les statuts de l’animal. Pluralité de perceptions, pluralité de régimes, direction O. Clerc, Université de Corte, 5 octobre 2012.
    Actes publiés dans la Revue semestrielle de droit animalier, 2/2012, p. 439-454.
  • « Les écoutes téléphoniques en droit espagnol », Congrès du comité international des pénalistes francophones, Université Montesquieu-Bordeaux IV, 3 mai 2012.
    Actes publiés dans Preuve pénale problèmes contemporains en droit comparé , dir. Jean-Christophe Saint-Pau et Aurélie Bergeaud-Wetterwald L’Harmattan, 2013.
  • Organisation d’une demi-journée d’études de l’ISCJ, Université Montesquieu-Bordeaux IV, en partenariat avec la Cour administrative d’appel de Bordeaux : Le droit pénal des étrangers : une législation aux frontières du droit répressif, 13 avril 2012.
    Communication : « La pénalisation de l’entrée et du séjour irréguliers. Variations autour de la nécessité ».
    Actes publiés dans les Travaux de l’Institut de Sciences criminelles et de la justice, n°2, Cujas, février 2013.

Conférences et communications à destination du grand public

  • Avec Thomas HERRAN, animation d’une conférence-débat « Terrorisme et Renseignement : tous surveillés ? », Paroles du Droit, Forum Montesquieu, 14 octobre 2015, École nationale de la magistrature.

Projets collectifs

  • Sous la direction des Pr. Jean-Christophe SAINT-PAU et Marie-Pierre ROBERT, avec Amane GOGORZA, projet de recherche en droit pénal comparé Droit pénal, culture et religion.
  • Sous la direction du Pr. Jean-Christophe SAINT-PAU, avec Yannick CAPDEPON et Julien LAGOUTTE, encadrement de doctorants de l’ISCJ pour une participation à une conférence internationale francophone des doctorants Protection pénale des droits et libertés fondamentaux, Université Alexandru Ioan Cuza de Iași (Roumanie), 6-9 novembre 2014

Encadrement de recherches

Mémoires de M2 - Université de Bordeaux

_M2 Droit pénal approfondi

  • 2017-2018
    • L’opportunité de déclencher les poursuites, Linda Chaibi
    • Le droit pénal : droit privé ou droit public ?, Thibault Cudennec
  • 2016-2017
    • La fonction expressive du droit pénal, Marjorie Tiron
  • 2015-2016
    • L’animal en droit pénal, Franck Galeran
  • 2014-2015
    • Les infractions commises sur internet, Samy Hamiani
  • 2013-2014
    • Le visage dans la matière pénale, Faïza El Gourari
    • L’étranger face au droit pénal, Mathilde Rouchon
    • Le devoir de punir, Jeanne Spilemont

_ M2 Criminologie

  • 2017-2018
    • Le consentement du mineur à l’acte sexuel, Coline Dupuis-Vignon
    • La répression de l’usage de produits stupéfiants, Gautier Robert-Aupetit

DER

_ M2 Droit pénal approfondi

  • 2017-2018
    • L’autonomie personnelle en droit pénal, Baptiste Garreau et Claire Laborde
  • 2016-2017
    • Le genre en droit pénal, Camille Badufle et Clara Berthière

_ M2 Justice, procès et procédures parcours Contentieux judiciaire

  • 2017-2018
    • Perquisitions et visites, Perrine Cachard et Coraline Dupas

Responsabilités administratives

  • Depuis 2017 : Responsable du parcours Droit espagnol de la licence Droit et langues, Université de Bordeaux (direction Marie-Claire Ponthoreau).

Documents joints

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