Nicolas BAREÏT

Maître de conférences en droit privé

Formation

2008. Doctorat en Droit privé.
Mention Très honorable avec les félicitations du jury.
Thèse : « Le droit transitoire de la famille » sous la direction de Monsieur Jean-Jacques Lemouland
Thèse soutenue le 25 octobre 2008 à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour.

2003-2004. D.E.A. de Droit privé et de sciences criminelles.
Mention Bien. Rang : major.
Université de Pau et des Pays de l’Adour
Mémoire : « La mort et le droit pénal » sous la direction de Madame Roselyne Nérac-Croisier.

2002-2003. Maîtrise de Droit privé et sciences criminelles.
Mention Bien.
Université de Pau et des Pays de l’Adour.

2002-2003. Diplôme d’Université Sciences criminelles.
Mention Très bien.
Université de Pau et des Pays de l’Adour.

2001-2002. Licence de Droit.
Mention Assez Bien.
Université de Pau et des Pays de l’Adour.

2001-2002. Diplôme d’Université – Certificat de sciences criminelles.
Mention Bien.
Université de Pau et des Pays de l’Adour.

1999-2001. DEUG de Droit.
Mention Assez Bien.
Université de Pau et des Pays de l’Adour.

1999. Baccalauréat Série littéraire. Spécialité lettres classiques.
Mention Assez Bien. Lycée de Borda à Dax.

Enseignement

A compter du 1er septembre 2012 : Maître de conférences à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour.

Matières enseignées :

  • Sciences criminelles (L3 Droit) ;
  • Droit pénal international (M1 Droit) ;
  • Droit pénal des affaires (M1 Droit) ;
  • Droit judiciaire privé (Capacité 2ème année) ;
  • Droit du crédit (M2 Droit notarial) ;
  • Droit pénal général et spécial (CRFPA  ) ;
  • Droit de la famille (DU Mandataire judiciaire à la protection des majeurs).

Direction de mémoires : Master Criminologie et droit(s) des victimes, Master Droit privé général.

● 2009 - 2012 : Maître de conférences à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, Faculté pluridisciplinaire de Bayonne.

Matières enseignées :

  • Introduction au Droit civil (L1 Droit) ;
  • Droit des personnes (L1 Droit) ;
  • Droit judiciaire privé (L3 Droit) ;
  • Droit des contrats (Diplôme de comptabilité et de gestion).

Direction de mémoires : Master Affaires européennes et internationales.

Travaux

1/ « Le droit transitoire de la famille », Defrénois, coll. Doctorat et Notariat, t. 45, 2010, préface J.-J. Lemouland.

2/ « Le rôle du Parquet face aux autorités administratives indépendantes – Réflexions à propos du rapport Coulon », RPDP 2009, n° 2, pp. 287-303.

3/ « Nullité de la garde à vue pour défaut d’enregistrement audiovisuel (CA Pau, ch. corr., 18 juin 2009) », JCP G 2009, n° 31-35, 148, p. 8.

4/ « Retour sur un arrêt non rendu par la Cour européenne des droits de l’homme : l’affaire Alboize contre France », Gaz. Pal. 2009, n° 312-314, pp. 16-21.

5/ « Ordre public et droit transitoire – Exploration d’un lieu commun », R.R.J. 2010-1, pp. 113-130.

6/ « La Cour de justice de l’Union européenne, artisane de la lutte contre les enlèvements d’enfants – Observations sur une jurisprudence bien éclairée », RTD eur 2011, pp. 537-559.

7/ « Principe de confidentialité et médiation pénale », RPDP 2012, n° 4, pp. 819-839.

8/ « La liberté contractuelle sous la toise de la Convention européenne des droits de l’homme », in « Droits fondamentaux, ordre public et libertés économiques », Institut Universitaire Varenne, Collection Colloques et Essais, 2013, pp. 51-76.

9/ Actualisation du fascicule « Pharmacie – Médicament et monopole pharmaceutique. Exercice illégal de la pharmacie », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 20, 17 juin 2014.

10/ Refonte du fascicule « Animaux – Pharmacie vétérinaire », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 30, 18 juillet 2014.

11/ Actualisation du fascicule « Pharmacie – Industrie et commerce de gros », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 30, 23 décembre 2014.

12/ Actualisation du fascicule « Pharmacie – La pharmacie de détail : l’officine », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 40, 14 janvier 2015.

13/ « Remarques intempestives sur l’effet immédiat des lois nouvelles », RLDC avril 2015, n° 125, pp. 61-63.

14/ Compte rendu de l’ouvrage de William Butcher, Jules Verne inédit. Les manuscrits déchiffrés, Lectures [En ligne], Les comptes rendus, 2015, mis en ligne le 22 avril 2015.

15/ « Un projet oublié : la codification du droit transitoire », RTD civ. 2015, pp. 551-567.

16/ Refonte du fascicule « Substances vénéneuses – Substances et préparations autres que des stupéfiants », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 20, 18 mai 2016.

17/ « Lire Kafka après Foucault : In der Strafkolonie », Rev. sc. crim. 2016, pp. 255-262.

18/ « Une adoption extraordinaire. Eloge (mesuré) de Clovis Dardentor », Bulletin de la Société Jules Verne août 2016, n° 192, pp. 57-61.

19/ Refonte du fascicule « Santé publique – Mesures concernant la lutte contre le tabagisme et la répression de l’ivresse publique », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 20.

20/ « The law is an uncertain animal. La place du droit dans les romans et nouvelles d’Agatha Christie », à paraître à la RIEJ.

21/ « Le droit pénal transitoire : étais pour une reconstruction », à paraître à la RPDP.

22/ « Dix petits nègres ou l’autre Décalogue », à paraître.

Communications

  • « La liberté contractuelle sous la toise de la Convention européenne des droits de l’homme », in « Droits fondamentaux, ordre public et libertés économiques », journée d’études organisée par le Centre de Documentation et de Recherches Européennes en collaboration avec le programme LASCAUX de l’Université de Nantes, 17 février 2012.
  • Intervention au « ciné-débat » organisé par le GENEPI Pau le 26 novembre 2013 sur le thème « La santé en prison ».

Activités administratives

  • Activités actuelles
  • Directeur du Diplôme d’Université de Criminologie (depuis 2013).
  • Membre de la commission d’experts (sections 01-03) de la Faculté de Droit de Pau (depuis 2012).
  • Membre du jury pour l’obtention du diplôme de maître de cérémonie et de conseiller funéraire pour le département des Pyrénées-Atlantiques (depuis 2013).
  • Activités passées
  • Co-directeur du Master Criminologie et droit(s) des victimes (2013-2016).
  • Directeur du Certificat de Sciences criminelles (2013-2016).
  • Membre du COREJE (Conseil de la Recherche en Sciences Juridiques, Politiques, Economiques et de Gestion) de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (2013-2016).
  • Participation aux comités de sélection pour le recrutement des Maîtres de conférences de l’Université de Pau (2015) et de l’Université de Bordeaux (2013, 2014, 2015).
  • Participation, en tant qu’examinateur spécialisé adjoint, à l’examen de classement de l’Ecole Nationale de la Magistrature (2016).

Autres activités

  • Participation, au sein d’une équipe du Centre de Documentation et de Recherches Européennes, à la consultation publique lancée par la Commission européenne sur le thème : « Renforcer la cohérence de l’approche européenne en matière de recours collectif » (avril 2011).
  • Participation, au sein d’une équipe du Centre de Documentation et de Recherches Européennes, à la rédaction du rapport français pour le réseau ECLAN relatif à la lutte contre le trafic de stupéfiants dans l’Union européenne (octobre 2011).
  • Membre du jury du 8ème concours de plaidoirie en droit pénal international « Claude Lombois », Poitiers, 2016.

Documents joints

Consulter le CV en ligne de Nicolas BAREIT
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