Simon ROY

Professeur en droit pénal à l’Université de Sherbrooke

Titres universitaires

  • LL.B. (Sherbrooke)
  • LL.M. (Laval)
  • LL.D. (Ottawa)
  • Thèse de doctorat : « La communication de la norme pénale et la légitimité de la peine », thèse de doctorat, sous la direction du professeur André Jodouin, Faculté des études supérieures, Université d’Ottawa, 2005.

Activités de recherche

Ouvrages et directions d’ouvrages

  • Marie-Pierre Robert et Simon Roy (dir.), Droit pénal général, JurisClasseur Québec, Montréal, LexisNexis, 2014.
  • S. Roy, « La défense d’intoxication », dans M-P Robert et S. Roy (dir.), Droit pénal général, JurisClasseur Québec, Montréal, LexisNexis, 2014, 30 p.
  • Marie-Pierre Robert et Simon Roy dirigent la collection de droit pénal du JurisClasseur Québec. Le volume « Droit pénal général », 2013.

Articles et actes de colloques

    • « L’exclusion de la preuve en vertu du paragraphe 24(2) », dans Errol Mendes et Stéphane Beaulac (dir.), Canadian Charter of Rights and Freedoms/Charte canadienne des droits et libertés, Markham, LexisNexis, 2013, 28 pages. Aussi paru dans Supreme Court Law Review.
    • « La responsabilité pénale des personnes morales au Canada », dans J-C., Saint-Pau, dir., Travaux de l’Institut de Sciences criminelles et de la Justice 2013, Éditions Cujas, Bordeaux, 24 pages.

Communications

    • « Le processus pénal au Canada », dans le cadre du colloque Les droits de la défense : droits étrangers et comparé organisé par l’Institut de sciences criminelles et de la justice de l’Université Montesquieu - Bordeaux -IV, Bordeaux, 2014.
    • « Contrainte, légitime défense, intoxication et troubles mentaux : une mise à jour », dans le cadre des activités de formation permanente du Barreau du Québec, 2014.
    • « La responsabilité pénale des personnes morales au Canada », dans le cadre du colloque Responsabilité pénale des personnes morales : droits étrangers et comparé organisé par l’Institut de sciences criminelles et de la justice de l’Université Montesquieu - Bordeaux -IV, Bordeaux, 2013.
    • « L’indemnisation des victimes d’actes criminels en droit canadien », dans le cadre du colloque La place de la victime dans le processus organisé par la Faculté de droit de l’Université de Sherbrooke, Sherbrooke, 2013.
    • « Le droit criminel économique : jurisprudence nouvelle et changements législatifs récents », dans le cadre des activités de formation permanente du Barreau du Québec, 2013.
    • « L’ABC des produits de la criminalité », dans le cadre des activités de formation permanente du Barreau du Québec, 2013.
    • « Le droit criminel économique : jurisprudence nouvelle et changements législatifs récents », dans le cadre des activités de formation permanente du Barreau du Québec, 2012.
    • « L’ABC des produits de la criminalité », dans le cadre des activités de formation permanente du Barreau du Québec, 2011.
    • « L’utilisation de l’article 810 C.cr. », dans le cadre des activités de formation permanente des avocats de la Commission scolaire de Montréal, 2011.
    • « De minimis, erreur de droit et plaisanterie : des défenses méconnues », dans le cadre des activités de formation permanente des juges municipaux du Québec, 2011.
    • « Les véhicules procéduraux », en collaboration avec Myriam Lachance dans le cadre du Congrès du Barreau du Québec, 2010.
    • « Le droit de la preuve au Canada », dans le cadre des activités de formation du Centre Canadien de Recherche et d’Appui à la Gouvernance des Organisations Publiques en collaboration avec la Banque mondiale, 2010.
    • « Les méthodes d’enquête en matière de criminalité financière au Canada », dans le cadre des activités de formation du Centre Canadien de Recherche et d’Appui à la Gouvernance des Organisations Publiques en collaboration avec la Banque mondiale, 2010.
    • « Les développements récents en droit criminel 2009 » Communication présentée lors d’un atelier de Formation permanente du Barreau de St-François.
    • « Les développements récents en droit criminel 2008 » Communication présentée lors d’un atelier de Formation permanente du Barreau de St-François.
    • « La communication de la norme légale en droit pénal canadien : analyse critique d’un modèle désuet » Communication présentée lors du Congrès annuel de l’ACFAS, 2007.
    • « La sécurité juridique et la légitimité de la peine dans un contexte de communication déficiente de la norme légale » Communication présentée lors du Congrès de l’Association internationale de méthodologie juridique, 2007.
    • « Le droit des biens vs le droit autochtone et le droit criminel », Institut d’été de jurilinguistique, Montréal, Université McGill, août 2006.
    • « Les développements récents en droit criminel », Journée de formation permanente, Barreau d’Arthabaska, avril 2006.
    • « L’ignorance de la norme légale en droit pénal et en droit civil », Journée grand public, Université de Sherbrooke, novembre 2004.
    • « L’ignorance de la norme légale en droit pénal », ADDUS, Université de Sherbrooke, octobre 2004.
    • « L’intoxication en matière pénale », ADDUS, Université de Sherbrooke, novembre 2002.

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