Thomas HERRAN

Maître de conférences en droit privé

Titres universitaires

  • 2013 : Qualification aux fonctions de maître de conférences.
  • 2012 : Doctorat en droit privé et sciences criminelles. Mention Très honorable avec les félicitations du jury, autorisation de publication en l’état et de concourir aux prix de thèse, Université de Pau et des Pays de l’Adour.
  • 2007 : Master 2 Recherche Droit privé et Sciences criminelles, mention Bien (major), Université de Pau et des Pays de l’Adour.
  • 2005 : Licence en droit, Université de Pau et des Pays de l’Adour.
  • 2005 : Certificat de sciences criminelles, Université de Pau et des Pays de l’Adour.

Activités pédagogiques

  • 2014-2015 :
    • Cours magistraux :
      - Introduction générale au droit, 20h, L1 Economie, Université de Bordeaux
      - Droit pénal international, 36h, M1 Droit pénal et carrières judiciaires, Université de Bordeaux,
      - Droit des affaires, 36h, L3, Antenne de Périgueux
      - DER, 2h, M2 Droit pénal recherche, Université de Bordeaux
      - Droit du commerce électronique, 12h, M2 Droit de la consommation, Université de Pau et des Pays de l’Adour
      - Droit des baux d’habitation, 10h, M2 Droit de la consommation, Université de Pau et des Pays de l’Adour.
    • Travaux dirigés :
      - Droit des contrats, 30h, L2 Droit, Université de Bordeaux
      - Droit de la responsabilité civile, 30h, Université de Bordeaux
      - Droit pénal général et spécial, 16h, IEJ   - Préparation EDA, Université de Bordeaux.
  • 2007-2014 (Université de Pau et des Pays de l’Adour) :
    • Cours magistraux :
      - Droit pénal international, 36 heures, M1 Droit (2011/2012)
      - Droit du commerce électronique, 12 heures, M2 Droit de la consommation (2013/2014)
      - Droit des baux d’habitation, 10 heures, M2 droit de la consommation (2013/2014).
    • Travaux dirigés :
      - Droit pénal international, M1 Droit (2007-2011)
      - Droit européen des droits de l’homme, M1 Droit (2011-2013)
      - Droit pénal général, L2 Droit (2007/2008)
      - Droit des obligations, L2 Droit (2008-2014)
    • Autres activités :
      - Participation au jury du grand oral du Master 2 recherche Droit privé général (2013)
      - Membre de jurys de soutenance de mémoire du Master 2 Criminologie et droit des victimes (2013)
      - Encadrement de l’équipe paloise demi-finaliste au concours de plaidoirie Claude Lombois en Droit pénal international (2013)

Travaux et publications

Thèse

  • Essai d’une théorie générale de l’entraide policière internationale , mention Très honorable avec les félicitations du jury, autorisation de publication en l’état et de concourir aux prix de thèse.
    • Directeur de thèse : Valérie Malabat
    • Date et lieu de soutenance : Pau, le 16 novembre 2012.
    • Jury :
      • Pascal BEAUVAIS, Professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre le Défense - Rapporteur
      • Olivier CAHN, Maître de conférences à la Faculté de Droit de Cergy-Pontoise
      • Valérie MALABAT, Professeur à l’Université de Bordeaux IV – Directrice de la recherche
      • Michel MASSE, Professeur émérite à l’Université de Poitiers – Rapporteur
      • Sébastien PELLE, Professeur à l’Université de Pau et des Pays de l’Adour

Projets de recherche

Participation au projet de recherche financé par la mission Droit et Justice sur « La dimension internationale de la justice pénale », dirigé par le Professeur Valérie MALABAT (2009-2011).
o Réalisation d’entretiens avec des professionnels (magistrats et personnels de la Cour pénale internationale et du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie, membres de la délégation française d’Eurojust et des magistrats nationaux)
o Recherche individuelle relative à l’échange d’informations et la protection des données à caractère personnel dans le cadre de la justice pénale internationale (entraide interétatique aux niveaux européen et international ; coopération des Etats avec les juridictions pénales internationales)

Le rapport est accessible sur le site de la mission Droit et Justice (http://www.gip-recherche-justice.fr...)

Articles

  • « Quelle réforme pour l’information génétique familiale ? », in La révision des lois de bioéthique, Loi n°2011-814 du 7 juillet 2011, sous la dir. de V. LARRIBAU-TERNEYRE et J.J. LEMOULAND, coll. Bibliothèques de Droit, L’Harmattan, 2011, pp. 65-89.
  • « La nouvelle compétence française en matière de terrorisme. Réflexions sur l’article 113-13 du Code pénal », Dr. Pén., avril 2013, ét. n°10, pp. 17-19.
  • « L’emprise de la Cour européenne des droits de l’homme sur l’entraide répressive internationale », RSC 2013, n°4, pp. 735-758.

Commentaires de décisions

  • « (In)Compétence des juridictions répressives françaises et infractions en mer », obs. /s C.A. Pau, Ch. corr., 10 sept. 2009, JurisData n°2009-014500, JCP éd. G., 7 déc. 2009, n°50, p. 7.
  • « L’exonération totale de la responsabilité du transporteur terrestre pour faute de la victime », obs. /s C.A. Pau, Ch. civ. 1, 24 août 2010, JurisData n°2010-023705, JCP éd. G., n°52, 27 déc. 2010, p. 2428.
  • « La subsidiarité de la responsabilité du fournisseur », obs. /s C.A. Pau, Ch. civ. 1, 11 oct. 2011, Juris-Data n°2011-026578, JCP éd. G., 26 déc. 2011, p. 2555.
  • « Le juge européen, le suicide assisté et les obligations positives », obs. /s CEDH, 19 sept. 2012, Koch c/ Allemagne, revue Droit & Santé, n°51, janvier 2013, pp. 9-15.
  • « L’engagement de la responsabilité civile du jockey à l’égard du parieur », comm. sous CA Pau, 1ère ch., 18 janvier 2013, Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2013, n°1, pp. 200-205.
  • « Prescription de l’action publique et de la peine en matière d’extradition et principe de spécialité dans le mandat d’arrêt européen », obs. /s CA Pau, ch. correc., 11 janvier 2013, Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées 2013, n°1, pp. 115-119.
  • « L’application de la règle ne bis in idem suite à une dénonciation aux fins de poursuites : une prise en compte modérée du droit de ne pas être jugé deux fois pour la même infraction », obs. /s Crim. 23 oct. 2013, AJ pénal 2014, n°3, pp. 127-130.
  • « La répression du génocide rwandais : une histoire sans fin », obs. /s Cass. Crim., 26 fév. 2014, n° 13-87.888 et n° 13-86.63, JCP G 2014, p. 904-907.

Colloques, journées d’études et séminaires

  • Organisation :
    • - Co-organisateur des journées d’étude interdisciplinaires sur le thème « Intégrer » de l’école doctorale ED 481 Sciences Sociales et Humanités, 8 et 9 avril 2011, Pau.
    • - Co-organisateur des journées d’étude des doctorants en Droit privé de l’UPPA sur « La réforme des lois de bioéthiques », 15 avril 2011, UFR   DEG, Pau.
  • Communications :
    • Les aspects juridiques de l’intégration européenne : l’exemple du droit pénal », communication dans le cadre des journées d’étude interdisciplinaires de l’Ecole doctorale ED 481-SSH sur le thème « Intégrer », Université de Pau et des Pays de l’Adour, 7 et 8 avril 2011.
    • « L’information génétique familiale », communication à l’occasion de la première journée d’étude des doctorants en Droit privé du C.R.A.J. relative au « Projet de réforme des lois de bioéthique », Université de Pau et des Pays de l’Adour, 15 avril 2011.
    • « Le harcèlement... la réponse judiciaire », communication à l’occasion du colloque « Le Harcèlement moral. Du traumatisme à la réponse judiciaire », colloque organisé par l’association Halt’Hamo, Pau, le 26 avril 2013.

Activités éditoriales

  • Analyste au sein de l’Atelier Régional de Jurisprudence palois JurisData (LexisNexis), responsabilité civile, professions et droit des assurances (2010-2014).

Documents joints

Consulter le CV en ligne de Thomas Herran
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