Travaux de l’ISCJ

Publication annuelle, les Travaux de l’Institut de Sciences criminelles et de la Justice ont vocation à permettre la diffusion de trois séries d’activités scientifiques essentielles de l’ISCJ, centre de recherche de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV.

Depuis le 1er numéro, diffusé à l’automne 2011, ils rassemblent ainsi :

  • La présentation, par leur auteur, des thèses soutenues dans l’année et des meilleurs mémoires effectués dans le cadre du Master 2 Recherche de Droit pénal.
  • Une partie des travaux scientifiques collectifs réalisés au sein de l’ISCJ, en particulier la publication d’actes de certains colloques et journées d’études organisés par des membres du centre.
  • Des contributions présentées au cours de conférences et séminaires animés par des enseignants-chercheurs invités ou de jeunes chercheurs, ainsi que des articles variés de membres du centre.

2013, n°2 et 3

Travaux de l’ISCJ de Bordeaux, n°2
Editions Cujas
ISBN : 978-2-254-13405-2

Sommaire

  • Thèses & mémoires.
    • Yannick CAPDEPON, Essai d’une théorie générale des droits de la défense, p. 11
    • Charlotte CLAVERIE-ROUSSET, L’habitude en droit pénal, p. 27
    • Clément MARGAINE, La capacité pénale, p. 41
    • Emmanuelle PALVADEAU, Introduction à l’étude du contrat en droit pénal, p. 53
    • Anaïs DANET, La protection pénale du droit à l’image, p. 75
  • Colloque. Environnement et peine privative de liberté
    Sous la direction de Evelyne BONIS-GARÇON et Alexandre ZABALZA
    • Alexandre ZABALZA, « Conscience de l’environnement et peine d’emprisonnement », p. 97
    • Christian DEMONCHY, « Architecture d’une peine collective », p. 109
    • Jean-Pau CÉRÉ, « L’environnement matériel et le respect des droits fondamentaux des détenus », p. 117
    • Ludovic GARRIDO, « L’environnement humain : propos introductifs », p. 127
    • Amane GOGORZA, « Les relations personnelles du détenu depuis la prison », p. 133
    • Paul MBANZOULOU, « Les relations des personnes détenues avec les surveillants pénitentiaires », p. 147
    • Evelyne GARÇON, « L’encouragement à un environnement non carcéral de la peine », p. 157
    • Virginie PELTIER, « Placement sou surveillance électronique et environnement du condamné », p. 169
    • Muriel GIACOPELLI, « La libération conditionnelle : entre présent et avenir », p. 183
  • Colloque. Le droit pénal des étrangers. Une législation aux frontières du droit répressif
    Sous la direction de Marion LACAZE
    • Sarah-Marie CABON, « Propos introductifs », p. 197
    • Marie REIX, « L’aide au séjour irrégulier : un délit d’exception(s) », p. 201
    • Marion LACAZE, « La pénalisation de l’entrée et du séjour irréguliers. Variations autour de la nécessité », p. 213
    • Yannick CAPDEPON, « La garde à vue de l’étranger en situation irrégulière », p. 223
    • Table-ronde avec Marie-Pierre DUPUY, Lucile HUGON, Fabrice PHALIPPON et Sébastien PLATON, p. 241
  • Articles & conférences.
    • Clément MARGAINE, « Responsabilité des personnes morales : un retour à plus d’orthodoxie juridique ? », p. 263
    • Rabani ADAMOU, « Plaidoyer pour une responsabilité pénale des personnes morales en droit Ohada », p. 271
    • Élisabeth SALMON, « Introduction au droit international humanitaire », p. 289
    • Josette RICO, « Disgrâce de J.M. Coetzee ou la sanction », p. 325
    • Elisabeth GIBSON-MORGAN, « Le réagencement partiel de l’organisation juridictionnelle en Angleterre et au Pays de Galles », p. 335
    • Yves BIANCO-BRUN, « Libre propos sur les composantes de la responsabilité pénale », p. 351

Travaux de l’ISCJ de Bordeaux, n°3, Séminaires professionnels :
Responsabilité pénale de l’avocat & du notaire

Editions Cujas.
ISBN : 978-2-254-13406-9

Sommaire

  • La responsabilité pénale de l’avocat
    sous la direction de Murielle BÉNÉJAT.
    • Murielle BENEJAT, « Propos introductifs », p. 11
    • Aurélie BERGEAUD-WETTERWALD, « La preuve de la responsabilité pénale de l’avocat », p. 15
    • Yannick CAPDEPON, « Droits de la défense et responsabilité pénale de l’avocat », p. 27
    • Olivier DECIMA, « L’articulation des sanctions pénales et disciplinaires de l’avocat, p. 47
    • Yann DELBREL, Propos conclusifs, p. 59
  • La responsabilité pénale du notaire
    sous la direction de Murielle BÉNÉJAT.
    • Murielle BENEJAT, « Que reste-t-il du secret professionnel du notaire ? », p. 65
    • Marie-Cécile GUERIN, « Le notaire et la prévention du blanchiment », p. 81
    • Gilles ROUZET, « Il était une fois le droit disciplinaire notarial », p. 89
    • Françoise GONTHIER, « Les fonctions de la responsabilité civile du notaire face à ses responsabilités pénale et disciplianaire », p. 95
    • Gilles ROUZET, « La procédure disciplinaire et les garanties du procès. La chambre de discipline constitue-t-elle une juridiction ? », p. 103
    • Romain OLLARD, « L’articulation des sanctions pénale et disciplianire du notaire, p. 105.

2011, n°1

Travaux de l’ISCJ de Bordeaux, n°1
Editions Cujas.
ISBN : 978-2-254-12403-9

Sommaire

  • Thèses & mémoires.
    • Murielle Bénéjat, La responsabilité pénale professionnelle.
    • Marie-Anne Raymond, Les infractions de résultat.
    • Gaëlle Rabut, L’antijuridicité.
    • Sarah-Marie Cabon, Le repentir en droit pénal français et américain.
    • Elodie Calvo, L’infraction commise pour le compte d’une personne morale.
  • Colloque.

Droit pénal et droit de la presse.
Faut-il maintenir les spécificités de la loi du 29 juillet 1881 ?
Sous la direction de Camille de Jacobet de Nombel.

§ 1. - La remise en cause de la spécificité de la loi du 29 juillet 1881.

    • Yann Delbrel, Liberté, j’écris ton nom. 1881, le renouveau du droit pénal de la presse.
    • Alexandre Zabalza, Les aspects philosophiques de la loi du 29 juillet 1881.
    • Emmanuel Dreyer, La notion de publication en droit pénal de la presse.
    • Agathe Lepage, Les délits d’expression incriminés par le Code pénal.
    • François Rousseau, L’utilité des infractions de presse incriminées par la loi du 29 juillet 1881.

§ 2. - Le maintien de la spécificité de la loi du 29 juillet 1881.

    • Stéphane Detraz, La répression des infractions de presse à caractère discriminatoire.
    • Camille de Jacobet de Nombel, L’article 2 de la loi du 29 juillet 1881 relatif à la protection des sources journalistiques.
    • Jean-Christophe Saint-Pau, La responsabilité des infractions de presse.
    • Dominique Guirimand, La formalisme établi par les articles 50 et 53 de la loi du 29 juillet 1881.
  • Articles & conférences.
    • Marion Lacaze, La réprobation objective en droit pénal - Apports de la notion à la théorie de l’infraction et perspectives civilistes.
    • Jocelyne Leblois-Happe, Le droit de ne pas contribuer à sa propre accusation.
    • Elisabeth Salmon, Le crime d’agression après Kampala - Souveraineté des Etats et lutte contre l’impunité.
    • Marion Vacheret, L’ambiguïté de l’exécution des peines dans le système pénal canadien.

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