Yann DELBREL

Professeur d’histoire du droit

Titres universitaires

  • 2004 : Agrégation d’histoire du droit et de droit romain
  • 2003 : Qualification par le Conseil National des Universités ; recrutement comme maître de conférences (Université d’Orléans)
  • 2002 : Doctorat en droit de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV (mention très honorable et félicitations du jury à l’unanimité ; autorisation de publier la thèse en l’état). Thèse sur « La mutualité à Bordeaux à travers les sociétés de secours mutuels (1810-1914) » sous la direction de Monsieur le Professeur Michel VIDAL
  • 1997 : DEA d’histoire du droit médiéval, moderne et contemporain obtenu à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV (mention très bien, major de promotion).
  • 1996 : Maîtrise en droit privé mention carrières judiciaires obtenue à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV (mention assez bien)
  • 1995 : Licence en droit obtenue à l’Université Montesquieu-Bordeaux IV (mention assez bien)
  • 1994 : DEUG de droit obtenu à l’Université Bordeaux I (mention assez bien)

Activités pédagogiques

Cours magistraux

    • Université de Bordeaux :

2016-2017 :

  • Histoire de la responsabilité (M2 Culture juridique, 25h)
  • Histoire du droit social (M1 Droit, 35 h)
  • Histoire du droit des contrats spéciaux et des sûretés (L3 Droit, 35h)
  • Histoire du droit patrimonial de la famille (M1 Droit, 35h)

2008-2016 :

  • Histoire du droit civil (M2 Histoire du droit, 25h)
  • Histoire du droit des contrats et des sûretés (L3 Droit, 36h)
  • Histoire du droit familial (M1 Droit, 36h)
  • Histoire du droit des biens (L3 Droit, 36h)

2011-2015 :

  • Histoire contemporaine (L1 Droit, 20h) - (La justice sous la IIIe République)

2008-2009 :

  • Introduction historique à l’étude du droit (L1 Droit, 40h, IEJE de Périgueux)
    • Ecole des Avocats ALIENOR de Bordeaux :

Depuis 2015 :

  • Histoire de la profession d’avocat (3 h)
    • Université de Poitiers :

2006-2008 :

  • Histoire du droit privé (M2 Histoire du droit, 25h)
  • Histoire des institutions (L1 Droit, 30h)
  • Histoire du droit des obligations (L3 Droit, 30h)
  • Histoire du droit social (L3 Droit, 30h)
  • Histoire des institutions contemporaines (L2 Droit, 30h)
    • Université de Nice-Sophia Antipolis :

2004-2006 :

  • Histoire économique du travail et de la protection sociale (L3 AES  , 36h)
  • Histoire du droit social (M2 Histoire du droit, 30h)
  • Archivistique (M2 Histoire du droit, 26h)
  • Histoire des institutions depuis la Révolution (L1 Droit, 36h)
    • Université d’Orléans :

2003-2004 :

  • Histoire contemporaine (L1 Droit, 36h
  • Histoire des faits économiques (L1 Sciences économiques, 36h)
  • Histoire des institutions (L1 Droit, 36h)
  • Histoire économique et sociale (L1 AES, 36h)

Responsabilités administratives

  • Coordonnateur du Conseil de site du Campus d’Agen depuis 2016
  • Directeur de l’Institut Droit et Economie d’Agen (IDE Agen) et du Centre Universitaire d’Agen (CUA) depuis 2010
  • Responsable de la mention Licence Droit au sein de l’Institut Droit et Economie d’Agen
  • Membre élu du Collège Droit, Science politique, Économie, Gestion de l’Université de Bordeaux, depuis 2014
  • Membre élu du Conseil National des Universités (3e Section), en qualité de titulaire (2013-2015) puis de suppléant (depuis 2015)
  • Membre élu du Conseil d’UFR   Droit de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV puis de l’Université de Bordeaux (2010-2014)
  • Vice-Président de la Section d’Histoire du droit de l’Université de Bordeaux
  • Président de la Commission « Roger Bonnard » instituée par le Président de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV (2013)
  • Membre du Comité de sélection d’Histoire du droit de l’Université de Poitiers pour le recrutement d’un professeur en 2013
  • Membre du Comité de sélection d’Histoire du droit de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV en 2009 et 2011.
  • Directeur du Département d’Etudes Juridiques et Economiques de Périgueux (DEJEP) (2009-2010)
  • Président de la Section et de la Commission de Spécialistes d’Histoire du droit de l’Université de Poitiers (2008)
  • Membre des Commissions de spécialistes d’Histoire du droit d’Orléans (2003-2006), de Limoges (2004-2007), de Poitiers (2006-2008)
  • Chargé de mission par le président de l’Université Montesquieu-Bordeaux IV auprès de la Commission sur la spoliation des biens juifs instituée par le maire de Bordeaux (1998-2002)

Travaux, conférences et publications

Recherches collectives en cours

  • Contribution à la rédaction du Dictionnaire François Mauriac, sous la direction de Caroline CASSEVILLE et Jean TOUZOT, à paraître en 2017 aux éditions Champion, chargé des notices :
  • « Affaire Stavisky »
  • « Isorni (Jacques) »
  • « Izard (Georges) »
  • « Montesquieu »
  • « Professions judiciaires »
  • Participation au Projet de recherche « MAURIAC EN LIGNE », consistant en la numérisation et l’annotation sur un site dédié de l’intégralité des textes de presse publiés par François Mauriac. Projet dirigé par le Centre Mauriac/TELEM de l’Université Bordeaux Montaigne et cofinancé par le Conseil régional d’Aquitaine. Description et annotation des textes en rapport avec l’histoire judiciaire et politique.

Ouvrages individuels et collectifs

  • E. BURGAUD, Y. DELBREL, N. HAKIM, Histoire, théorie et pratique du droit. Etudes offertes à Michel Vidal, Presses universitaires de Bordeaux, 2010
  • P. ALLORANT, Y. DELBREL, Ph. TANCHOUX (dir.), France occupée, France occupante. Le gouvernement du territoire en temps de crise, Orléans, 2008
  • G. AUBIN, Y. DELBREL, B. GALLINATO (dir.), Assistance et assurance : heurs et malheurs de la protection sociale en France, Cahier d’histoire de la Sécurité sociale, n°4, 2008
  • Y. DELBREL, La mutualité à Bordeaux au XIXe siècle, Bordeaux, Fédération Historique du Sud-Ouest, 2006
  • Y. DELBREL, L’essentiel de l’histoire du droit social, Paris, Gualino, 2006

Articles

  • « Conseils de prud’hommes : retour sur les juges du travail des temps modernes », Recueil Dalloz, 5 octobre 2017, n°33, p. 20.
  • « Les prud’hommes, une justice du travail maintes fois contestée », Le Monde, supplément Eco & Entreprise, mercredi 28 juin 2017, p. 7.
  • « Mauriac pédagogue du droit dans ‘Le Nœud de Vipères’ », dans Nouveaux Cahiers François Mauriac, Paris, Grasset, n° 24, 2016, p. 61-76.
  • « Un avocat dans son siècle. Georges Izard, compagnon de route de la famille Mauriac », dans Nouveaux Cahiers François Mauriac, Paris, Grasset, n° 23, 2015, p. 77-93.
  • « La Cour d’assises dépeinte à l’acide. François Mauriac et l’Affaire Favre-Bulle », dans DELBREL (S.) et RICO (J.), La Lettre et la Loi. Endroit et envers du prétoire, Cujas, 2015, p. 133-142.
  • « La réception par François Mauriac de l’Affaire Stavisky », dans Nouveaux Cahiers François Mauriac, Paris, Grasset, n° 22, 2014, p. 169-181.
  • « Un malentendu judiciaire. L’engagement de François Mauriac en faveur de Robert Brasillach », dans Nouveaux Cahiers François Mauriac, Paris, Grasset, n° 21, 2013, p. 107-117.
  • « Propos conclusifs », actes du colloque La responsabilité pénale de l’avocat , Travaux de l’Institut de Sciences Criminelles et de la Justice, n°3, Cujas, février 2013, p. 59.
  • « Liberté, j’écris ton nom. 1881, le renouveau du droit pénal de la presse », « La loi du 29 juillet 1881 et le droit pénal commun », Actes de la Journée d’études de l’ISC   du 28 janvier 2011,dans les Travaux de l’Institut de Sciences Criminelles et de la Justice, n°1, Cujas, 2011, p. 121-137.
  • De la fragilité historique du principe « Le criminel tient le civil en l’état », dans BURGAUD (E.), DELBREL (Y.), HAKIM (N.) (dir.), Histoire, théorie et pratique du droit. Etudes offertes à Michel Vidal, PUB, 2010, p. 417-430.
  • Les discriminations légales au XIXe siècle, dans Huitièmes journées René Savatier – Communautés, discriminations, et identité, LGDJ, 2009, p. 33-44.
  • Spoliés et oubliés. Les locataires juifs au sortir de la Seconde Guerre mondiale, dans Cahiers poitevins d’Histoire du droit, LGDJ, 2009, Second cahier, p. 123-170.
  • De la subordination juridique à la dépendance économique. Les assurances sociales contre le droit ouvrier (1928-1945), dans G. AUBIN, Y. DELBREL, B. GALLINATO-CONTINO, Assistance et assurance : heurs et malheurs de la protection sociale en France, Cahier d’histoire de la Sécurité sociale, n°4, 2008, p. 365-384.
  • Entre fait social et règle de conduite. La coutume selon Frédéric Le Play et ses disciples, dans Coutumes, doctrine et droit savant, Poitiers, 2007, p. 319-336.
  • La Caisse primaire centrale de Sécurité sociale de la Gironde (1946-1949), dans Les espaces locaux de la protection sociale, Comité d’Histoire de la Sécurité sociale, Paris, 2004, p. 347-372.
  • Mutualistes et pharmaciens à Bordeaux au XIXe siècle, Revue Sociologie santé, n°20, 2004, p. 127-143.
  • La reconnaissance jurisprudentielle de l’union libre au XIXe siècle, Revue de la Recherche juridique-Droit prospectif, n°94, 2002-3, p.1513-1527.
  • Générosité sociale ou paternalisme post-mortem ? Les testaments de deux grands employeurs bordelais au XIXe siècle, dans Bulletin d’histoire de la Sécurité sociale, juillet 1999, n°40, p. 77-98.

Articles à paraître

  • (avec Sophie DELBREL) « Pour une révolution de la justice : le regard de l’avocat Maurice Ajam en 1888 », dans Montesquieu Law Review, n°6, à paraître.
  • « L’écriture contre les excès de l’Épuration. La ’vraie justice’ dans les chroniques de François Mauriac », en cours de publication.
  • « Le temps des regrets. Léon Blum dans le souvenir de François Mauriac (1950-1970) », dans Nouveaux Cahiers François Mauriac, Paris, Grasset, n° 25, 2017, à paraître.

Directions et coordinations scientifiques

  • Direction scientifique du colloque La liberté d’expression de l’avocat, organisé le 26 octobre 2015 à Bordeaux par l’Ecole des Avocats Aliénor (promotion Simone Veil).
  • Membre du comité scientifique du colloque La radicalisation des persécutions antisémites en France de l’automne 1943 au printemps 1944, organisé les 22 et 23 janvier 2014 à Bordeaux par l’Association cultuelle israélite de Gironde (ACIG) et Anonymes, Justes et persécutés pendant la période nazie (AJPN).

Conférences, tables rondes, débats et communications

  • Auditionné par le Groupe de travail commun sur la Justice prud’homale créé par la Commission des Lois et la Commission des Affaires sociales du Sénat le 21 mars 2018.
  • Introduction historique du colloque La liberté d’expression de l’avocat, organisé le 26 octobre 2015 à Bordeaux par l’Ecole des Avocats Aliénor (promotion Simone Veil).
  • La loi et la volonté. Transmettre le patrimoine, conférence prononcée lors des 17e Vendanges de Malagar, consacrées au thème « Transmettre », le 12 septembre 2015, au Centre François Mauriac de Malagar.
  • Participation à la table ronde Peut-on légitimer une justice d’exception ? lors des 6e Rencontres 2015 « Cinéma et Justice » le 30 janvier 2015 à Agen.
  • Droits de l’Homme et libertés fondamentales : où en est l’Europe ?, conférence prononcée le 9 février 2011 à l’invitation de la Maison de l’Europe à Agen.

Comptes-rendus

  • J. MICHEL, François Mauriac. La justice des Béatitudes, Paris, Michalon, 2010, dans Les Cahiers poitevins d’histoire du droit, n° 4, 2013, p. 259-262.
  • E. GOJOSSO (dir.), Les conseils de préfecture (an VIII-1953), Poitiers, LGDJ, 2005, dans Revue historique de droit français et étranger, 2006-2, p. 306-310.
  • V. HAROUEL-BURELOUP, Traité de droit humanitaire, Paris, PUF, 2005, dans Revue historique de droit français et étranger, 2006-3, p. 490-492.

Préface

  • A. LAUBA, La Restauration (1814-1830). Bilan juridique et institutionnel, 2 Tomes, Editions universitaires européennes, 2008, T. 1, p. 3-4.

Jury

    • Participations à des jurys de thèse
  • C. STIVANIN-FAURE, La justice criminelle des capitouls de Toulouse (1566-1789), thèse soutenue à Toulouse le 27 novembre 2015, rapporteur.
  • Y. LATELLA, La déontologie des avocats. L’exemple des barreaux du Sud-Est (1810-1972), thèse soutenue à Nice le 28 janvier 2013, rapporteur.
  • I. MOHATTA, Les libertés locales et le droit constitutionnel français (de 1789 à nos jours), thèse soutenue à Orléans le 5 décembre 2011, rapporteur.
  • F. CHERFOU, Le juriste entre science et politique : la Revue générale du droit (1877-1938), thèse soutenue à Bordeaux IV le 26 novembre 2010.
  • M. PETER, Les orphelinats du Tarn sous la Troisième République, thèse soutenue à Toulouse I – Capitole le 20 juin 2009, rapporteur.
  • F. SCOTTO, La codification du droit dans la deuxième partie du dix-neuvième siècle dans l’Etat de New-York aux Etats-Unis : vie et œuvre de David Dudley Field, thèse soutenue à Poitiers le 29 novembre 2008, rapporteur.
  • N. GARNAUD, L’émergence du monde ouvrier en milieu rural dans l’ancienne province du Poitou au XIXe siècle, thèse soutenue à Poitiers le 21 juin 2008.
  • M. LAUVRAY, Le département et l’assistance publique au XIXe siècle : l’exemple des Basses-Pyrénées (1800-1914), thèse soutenue à Bordeaux IV le 14 décembre 2007, rapporteur.
  • A. GUEPIN-GUILLON, De l’administration des anciennes villes de commune du Poitou au XVIIIe siècle, thèse soutenue à Poitiers le 11 décembre 2007.
  • N . ROTHE de BARRUEL, Administration du département et aménagement du territoire : l’activité du Conseil général de la Gironde sous le Second Empire, thèse soutenue à Bordeaux IV le 7 décembre 2007, rapporteur.
  • L. BOUCHARD, Les protestants français face à la monarchie : la difficile recherche d’un modèle d’intégration juridique (1559-1715), thèse soutenue à Poitiers le 27 novembre 2007.
  • N. HISSUNG-CONVERT, La spéculation boursière face au droit, 1799-1914, thèse soutenue à Bordeaux IV le 29 juin 2007.
  • S. AKBARALY, Les foires et marchés en Gironde au XIXe siècle (1800-1914), thèse soutenue à Bordeaux IV le 8 décembre 2006, rapporteur.
  • P. ALLORANT, Le corps préfectoral et les municipalités dans les départements de la Loire moyenne au XIXe siècle, thèse soutenue à Orléans le 6 décembre 2006, rapporteur.
  • Ch. LANGE-SINEY, La politique médico-sociale de la MGEN, soigner autrement ? (1947-1991), thèse lettres soutenue à Paris IV le 24 janvier 2006, rapporteur.
  • D. ROUSSY, La politique d’assistance publique de la ville de Bordeaux sous la IIIe République, thèse soutenue à Bordeaux IV le 2 décembre 2005.
  • Ch. CHAINEAUD, La protection sociale contemporaine de la veuve (1870-1945), thèse soutenue à Bordeaux IV le 18 novembre 2005, rapporteur.
  • J.-Fr. BABOUIN, Le domaine foncier des communes de 1789 au début de la IIIe République : de la communauté rurale à la collectivité publique, thèse soutenue à Orléans le 8 décembre 2004, rapporteur.
    • Participation à des jurys de HDR
  • D. VEILLON, maître de conférences à l’Université de Poitiers, HDR soutenue à Poitiers le 15 décembre 2007, rapporteur
  • D. AUDRERIE, maître de conférences associé à l’Université Montesquieu-Bordeaux-IV, HDR soutenue à Bordeaux IV le 7 juin 2010

Encadrement d’étudiants

Mémoires de Master 2

  • Tolstoï et la justice dans Résurrection
  • La revue Esprit et la justice des années 30
  • Le statut juridique des bijoux de famille
  • Le prétoire dans la littérature française du XVIIe siècle
  • Le procès de Jésus dans la littérature du XXe siècle
  • D’André Gide à Sophie Képès. L’écrivain juré d’assises
  • La dénonciation littéraire de l’erreur judiciaire au XXe siècle
  • La présomption d’innocence dans l’œuvre de Voltaire et de Montesquieu
  • Le retrait litigieux. A la recherche d’une définition
  • L’avocat confronté aux humeurs gouvernementales. Le délit d’audience (1804-2010)
  • L’oralité du débat judiciaire au XXe siècle : mutation ou régression ?
  • Le règlement amiable des litiges civils au XIXe siècle
  • L’accès des femmes à la profession d’avocat. Les débats parlementaires autour de la loi du 1er décembre 1900
  • La robe judiciaire
  • Les conceptions des socialistes français en matière de mariage. L’exemple de Léon Blum

Thèses soutenues

  • V. GUILLEMOT-TREFFAINGUY, « La protection de l’enfant contre ses parents (1804-1958) », soutenue à Bordeaux le 1er décembre 2017.
  • A. KRALFA-ROBERT, La profession d’avocat en Algérie coloniale (1830-1962), soutenue à Bordeaux le 16 décembre 2016.
  • M. LAMARQUE, L’avocat et l’argent (1789-1972), soutenue à Bordeaux le 02 décembre 2016.
  • E. CERDAN, La parole libre de l’avocat (1789-1830), soutenue à Bordeaux le 25 novembre 2016.
  • A. LAUBA (codirection avec Monsieur le Professeur Eric GOJOSSO), Le bilan juridique et institutionnel de la Restauration (1814-1830), soutenue à Poitiers le 29 novembre 2008.
  • L. TRANDUY, La justice à Grignan sous l’Ancien régime- Recherche sur le maintien d’une justice seigneuriale dans le Bas-Dauphiné (1660-1790), soutenue à Nice le 30 octobre 2008.

Thèses en cours

  • O. COLOMB, « Les justices chez André Gide et François Mauriac. De la morale au prétoire » (en codirection avec Pr. Martine SAGAERT/Université du SUD-TOULON-VAR).
  • C. FAUGERE, « Le juge et la censure de l’imprimé sous la IIIe République » (en codirection avec Pr. Gisèle SAPIRO/EHESS).
  • N. RIBES, « Le règlement amiable des litiges du XIXe siècle à nos jours » (en codirection avec Pr. Aurélie BERGEAUD).

Direction de HDR

  • P. ALLORANT, Professeur à l’Université d’Orléans, HDR soutenue à Orléans le 12 juin 2009.

Partenariats scientifiques

  • Expert près la Revue historique de droit français et étranger
  • Membre du Comité de rédaction des Nouveaux Cahiers François Mauriac (Grasset)
  • Membre du Comité de lecture des Cahiers poitevins d’Histoire du Droit
  • Membre de l’Association des Historiens des Facultés de Droit
  • Membre de l’Association française pour l’histoire de la justice (AFHJ)
  • Membre de la Société internationale d’histoire de la profession d’avocat (SIHPA)
  • Membre de l’Association pour l’Etude de l’Histoire de l’Inspection du Travail (AEHIT)
  • Trésorier de la Société Internationale des Etudes mauriaciennes (SIEM)