2021

Élisa BARON

« Circulation routière - synthèse », J.-Cl. Lois pénales spéciales, fasc. 70, mise à jour au 1er avril 2021

Évelyne BONIS

La qualité des normes, tome 2, L'application de la norme, co direction scientifique de cette parution avec Mme le Professeur Valérie Malabat, éd. Mare et Martin, 2021

Charlotte CLAVERIE-ROUSSET

« Violation des règles de passation des marchés publics et favoritisme », note sous Cass. crim. 6 janvier 2021, n°20-80.508, Droit pénal, mars 2021

Marie-Cécile GUÉRIN

Chronique annuelle de droit pénal des mineurs, RPDP (depuis 2011), 2021, n°1

Julien LAGOUTTE

« De l’atteinte non négligeable à l’environnement à la réparation intégrale : le droit constitutionnel au secours de la responsabilité environnementale ? », Responsabilité civile et assurances, mars 2021, Etude

« Joyeux Noël ? Regards sur la Loi n° 2020-1672 du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée », Droit pénal, février 2021, étude n°5

« L'apport du droit privé à la protection de l'environnement », Direction scientifique M. Julien Lagoutte, Ed. Mare et Martin, à paraître

Valérie MALABAT

La qualité des normes, tome 2, L'application de la norme, co direction scientifique de cette parution avec Mme le Professeur Evelyne Bonis, éd. Mare et Martin, 2021

« La propriété au XXIème siècle », Direction scientifique Mme le professeur V. Malabat, Ed. Dalloz, collection Thèmes et commentaires, à paraître

Jean-Christophe SAINT-PAU

« Les lignes de force du projet français de réforme du droit de la responsabilité civile », dans La réforme du droit de la responsabilité civile en France, publié par la Société de Législation Comparée

« La responsabilité pénale d'une société absorbante pour une infraction commise par la société absorbée, revirement de jurisprudence ! », JCP G 2021, étude 27

2020

Marie BARDET

« La protection pénale de la liberté sexuelle », intervention au colloque « Protection pénale des droits et libertés fondamentaux », organisé du 6 au 9 novembre 2014 par l’Université de Iasi, Roumanie. Actes parus à la Revue pénitentiaire et de droit pénal

« Le système du repentir : quelle efficacité ? », intervention au colloque « Prévention et le combat du terrorisme par les moyens du droit pénal », organisé du 14 au 17 décembre 2016 par l’Université de Iasi, Roumanie. Actes parus aux éditions l’Harmattan, Paris

Nicolas BAREÏT

Fascicule « Médecine – Accès à la profession de médecin. Exercice de la profession de médecin. Exercice illégal de la médecine », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 20, mise à jour au 4 mars 2020

Elisa BARON

« Débits de boissons – Conditions d’ouverture, de mutation, de transfert et d’implantation des débits de boissons », J.-Cl. Lois pénales spéciales, fasc. 20, mise à jour au 15 août 2020

Maxime BRENAUT

Chroniques périodiques :

Chronique de droit pénal à la Revue des contrats, avec le Pr. Valérie Malabat et le Pr. Romain Ollard

Chronique « Un an de QPC en matière pénale » à la Revue Droit Pénal, avec le Pr. Farah Safi

« L'usage des armes par les forces de l'ordre : réflexions sur le nouvel article L. 435-1 du code de la sécurité intérieure » (table ronde sur « l’usage des armes par les forces de l’ordre » organisée par le Pr Philippe Conte et l’Institut de Criminologie de Paris en novembre 2017 –  Essais de philosophie pénale et de criminologie

« La catégorisation des personnes par le droit pénal français : réflexions à partir de l’exemple des incapables » (journées d’étude « Flexibles notions » consacrées à la notion de personne, organisées par le Pr Dominique Fenouillet et le Laboratoire de Sociologie Juridique de Paris II en janvier 2018)

« Atteintes à la réputation sur internet : l’identification des responsables pénaux » (intervention au colloque consacré à « La réputation sur internet » organisé par le Pr Xavier Daverat, le 28 novembre 2019, à l’Université de Bordeaux)

Ouvrages à paraître:

Thèse (à paraître aux Éditions Panthéon-Assas) : Le renouveau des mesures de sûreté en droit pénal français

Charlotte CLAVERIE-ROUSSET

Chronique semestrielle de droit pénal général, sous la direction de Jacques-Henri ROBERT, avec Stéphane DETRAZ et Jean-Baptiste PERRIER, JCP G, n°41, 5 octobre 2020, doctr. 1119 (depuis mars 2016)

Articles de doctrine :

« Le principe ne bis in idem et le concours d’infractions pénales : l’encadrement européen », Revue pénitentiaire et de droit pénal, Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal 2020

« Droit pénal et consommation de vin », Revue droit et patrimoine, juillet 2020, n°304, p.22

Notes de jurisprudence :

« La responsabilité des professionnels du droit », étude la jurisprudence locale, avec Évelyne BONIS et Mélanie CHEVREUL, Actes des colloques « La responsabilité des professionnels », Publication des Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2020

« Du blanchiment de fraude fiscale par transfert d’espèces à l’étranger sans déclaration en douane », note sous Cass. crim. 18 mars 2020, n°18-86.491, Droit fiscal 2020, comm.309

Adeline COSTES

Notes de jurisprudence :

Obs. sous CA Bordeaux, 2ème civ., 3 oct. 2019, « Résolution du contrat de louage d’ouvrage pour défaut d’assurance décennale », Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2020

Obs. sous CA Agen, 1re civ., 25 sept. 2019, « Caractère non déterminant de l’agent naturel excluant la garantie catastrophe naturelle », Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2020

Obs. sous CA Agen, Civ. sect. comm., 27 août 2019, « Exclusion de garantie pour non-respect des mesures de prévention du risque cause du dommage », Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2020

Obs. sous CA Bordeaux, 6ème Ch. corr., 2 juil. 2019, « Absence d’abus de biens sociaux en cas d’usage des biens contraire à l’intérêt d’une société étrangère », Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2020

Camille De JACOBET De NOMBEL

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

Recel de choses, Répression, J.-Cl. Pénal. Affaires, fasc. 30, Paris, Lexis-Nexis, 2010, mise à jour au 7 mai 2020

Articles :

Blanchiment, J.-Cl. Pénal. Affaires, fasc. 10, 20, 30, Paris, Lexis-Nexis, 2020

Procédure applicable au contentieux de l’exécution de l’astreinte, note ss. Cass. crim., 3 mars 2020, n° 18-86810, RDI 2020

Commentaire ss. Cass. crim., 17 décembre 2019, n° 19-82.453, L'indivisibilité des travaux et le point de départ du délai de prescription : RDI 2020, p. 147

Commentaire ss. Cass. crim., 3 déc. 2019, n° 19-83620, Application immédiate du nouveau PLU aux travaux en cours : principe et portée : RDI 2020

Le cumul d’infractions d’urbanisme : constance et inconstance de la Cour de cassation, note Cour de cassation, chambre criminelle, 31 mars 2020, 19- 83.938, RDI 2020

Barbara DREVET

« La construction des causes de non-responsabilité en droit français et en droit de Common law : l’exemple de l’état de nécessité et de la contrainte », colloque : French law v. Common law, The birth of a confrontation between two legal models in the nineteenth century, Université Paris Descartes, 9 octobre 2018, à paraître

 « La responsabilité pénale internationale des personnes morales de droit privé », in Les 20 ans du Statut de Rome : bilan et perspectives de la Cour Pénale Internationale, Ed. A. Pédone, décembre 2020, p. 227

Joana FALXA

« Indignité des conditions de détention et office du juge judiciaire: place aux droits fondamentaux », note sous Crim. 8 juillet 2020, nº 20-81.739, Recueil Dalloz, nº31, p. 1774.

Amane GOGORZA

Répertoires et encyclopédies : 

J.-Cl. Pénal. Affaires, fasc. 10.  Droit pénal du travail, éd. Lexis-Nexis, mise à jour au 5 juin 2020

Chroniques régulières (depuis 2018) :

Droit pénal de l’environnement (RPDP, avec A. Beziz et J. Lagoutte)

Ludivine GRÉGOIRE

Une loi pour rien? Les mesures de sûreté (in)applicables aux terroristes?, JCP G 14 septembre 2020, aperçu rapide 1008.

Chronique législative (textes parus au JO du 1er janvier au 30 juin 2020), sous la dir de M. Giacopelli, RPDP n°3, 2020.

Marie-Cécile GUÉRIN

Chronique annuelle de droit pénal des mineurs, RPDP, depuis 2011

Encyclopédies juridiques :

« Article 122-8 : Mineurs délinquants –  Jugement » Juris-Classeur Droit pénal – Fasc. 10-30, à paraître

« Article 122-8 : Mineurs délinquants –  Instruction » Juris-Classeur Droit pénal – Fasc. 10-20, à paraître

Thomas HERRAN

Ouvrages (contribution) :

Code pénal Lexisnexis, refonte et annotations sous la direction scientifique de David Déchenaud, en collaboration avec Marion Lacaze et Anne Gaëlle Robert, et Guillaume Beaussonie et Cédric Ribeyre, éd. 2020 et s.

Marion LACAZE

Articles :

Avec Philippe Kellerson, « Le "droit pénal de l’ennemi" : du dédoublement du droit pénal à la négation de la qualité de personne », Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Marc Trigeaud, « Les personnes et les choses : du droit civil à la philosophie du droit et de l’Etat », Éditions Bière, 2020, p. 535-562

Colloques et journées d’études :

10 octobre 2017, Participation à la table-ronde du colloque La sortie de l’état d’urgence, dir. P. Gervier, Université de Bordeaux. Actes à paraître, Institut Universitaire Varenne, coll. Colloques et essais, juin 2020

12 novembre 2015 « La lettre : le juge pénal ‘bouche de la loi’ ? », 5ème colloque sur la Qualité des normes, Groupe pluridisciplinaire de recherche sur la qualité des normes, Les mots de la norme, dir. R. Raffray et J.-Ch. Pagnucco, La qualité de la norme, Tome 2, Éditions Maré et Martin, 2020

5 juin 2015 « Les dispositions transitoires : l’exemple du droit pénal », 4ème colloque sur la Qualité des normes, Groupe pluridisciplinaire de recherche sur la qualité des normes, Le temps de la norme, dir. E. Bonis-Garçon et S. Tournaux Université de Bordeaux, La qualité de la norme, Tome 2, Éditions Maré et Martin, 2020

Annotations :

Dir. David Dechenaud, contribution aux annotations du Code pénal, Lexis Nexis, éd. 2020

Julien LAGOUTTE

Ouvrages :

« La réforme de la Cour de justice de la République : quelle responsabilité pénale pour les ministres ? », in La réforme institutionnelle sous le quinquennat d’Emmanuel Macron.Les projets de loi pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace. Approche institutionnelle, dir. Ph. Claret et F. Savonitto, L’Harmattan, 2020

Articles :

« Une histoire de liens : le vêtement comme symbole en droit pénal », contribution au colloque Habit, tenue, vêtement, uniforme : ce qui regarde le droit, ICES Institut catholique de Vendée, 3 et 4 avril 2019, à paraître

« "Nul ne peut se prévaloir de ses croyances religieuses pour s’affranchir des règles communes édictées par la loi pénale". De beaux draps pour un matelas sale ? », Droit pénal, février 2020, Étude

« Droit pénal de l’environnement », chron., RPDP, 2020-2

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

J.-Cl. Synthèse, V° « Environnement », 2019, mise à jour 2020

J.-Cl. Pénal des affaires, fasc. 70-10-1, V° « Environnement – Flore », mise à jour 2020

« Le chapitre V de la loi n°2020-1672 du 24 décembre 2020 (et quelques autres évolutions acquises et à venir du droit pénal de l'environnement) : la justice environnementale relevée ? », RPDP, 2020-4

Valérie MALABAT

Ouvrages :

« Droit pénal spécial », Dalloz, coll. Hypercours, 9ème éd., septembre 2020

Articles (hors contributions publiées à des colloques) :

« Le testament de Chateaubriand… ou droit pénal et volonté du défunt », in Mélanges en l’honneur du professeur Michel Grimaldi, Defrénois, octobre 2020

« La protection de la personne par le droit pénal », in Mélanges en l’honneur de Jean- Marc Trigeaud, « Les personnes et les choses : du droit civil à la philosophie du droit et de l’Etat », éd. Bière, mai 2020

« Les mesures de l'article L.480-5 du Code de l'urbanisme : un régime semi-répressif ? » in Complément Urbanisme n° 42, mars 2020

Chroniques de jurisprudence de droit pénal spécial à la Revue pénitentiaire et de droit pénal (Responsable de la chronique depuis 2018 ) :

« Exhibition sexuelle : Femen et exhibitionnistes à jamais … mais libres de s’exprimer. » Obs sous Cass. crim., 26 février 2020, pourvoi n° 19-81827, publié au Bulletin, Revue pénitentiaire et de droit pénal janvier-mars 2020

« Recel de biens provenant du délit d’apologie d’actes de terrorisme : exigence d’une adhésion aux propos apologétiques » Obs. sous Cass. crim., 7 janvier 2020, pourvoi n° 19-80136, publié au Bulletin, Revue pénitentiaire et de droit pénal janvier-mars 2020

Publications issues de travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études :

« Abus de confiance et inexécution contractuelle », in Inexécution et justifications : le pouvoir d'expression actuelle du droit continental, Université de Bucarest, 1er mars 2018, à paraître

« Au-delà de la responsabilité civile : la responsabilité pénale ? » Les séminaires du Laboratoire de sociologie juridique : Flexibles notions. La responsabilité civile, intervention lors du séminaire sur la modernité de la responsabilité civile, Université Paris II, 1er juin 2017, dir. D. Fenouillet, éd. Panthéon-Sorbonne, mars 2020

« Droit pénal et publicité en faveur des vins : Quelles contraintes et opportunités ? » Droit pénal et droit du vin : quelles opportunités et contraintes pour la filière ?, journées de l’Observatoire de la délinquance d’affaires, dir. R. Raffray et C. Claverie-Rousset, 9 octobre 2019, Université de Bordeaux, Droit et patrimoine, n°304, p.18

« Les principes du droit pénal à l’épreuve du recouvrement des avoirs criminels », Rapport de synthèse, Colloque à la Chambre criminelle de la Cour de cassation, 8 novembre 2019, Actes à paraître

« Les mots de la norme - Rapport de synthèse », in La qualité de la norme, Tome 2, éd. Mare et Martin, 2020

« Le temps de la norme - Rapport de synthèse », in La qualité de la norme, Tome 2, éd. Mare et Martin, 2020

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

Rubrique « Faux », Rép. Pén. Dalloz, octobre 2004, réactualisation à paraître 2020

Rubrique « Infractions sexuelles », Rép. Pén. Dalloz, octobre 2002, réactualisation mars 2020

Juris-Classeur pénal Annexes, Droit pénal international et droit des affaires, à paraître 2020

Juris-Classeur pénal Annexes, « Publicité réglementée », septembre 2002, 2012, réactualisation janvier 2020

Yoann NABAT

"The Conversation" : https://theconversation.com/fichiers-sanitaires-un-destin-trace-vers-la-surveillance-generalisee-141894

Bruno ROUSSEL

« Droit de se taire et investigations numériques : l’accès aux ressources numériques d’une personne visée par une enquête », Revue Lamy du droit de l’immatériel, décembre 2020

« Les dérives des chartes informatiques - Quelques rappels et un peu de bon sens… », Revue Lamy Droit de l'immatériel n°175, novembre 2020

Jean-Christophe SAINT-PAU

« Le secret médical, "droit proposé au patient" », note sous Cass crim, 13 oct. 2020 : JCP G, 151

Les notions d’organes ou de représentants au sens de l’article 121-2 du code pénal, dans les Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Marc Trigeaud,  « Les personnes et les choses : du droit civil à la philosophie du droit et de l’Etat », Ed. Bière 2020

Yoanna SIFAKIS

L’accomplissement d’un acte juridique par représentation : un agir mimétique entre représentant et représenté dans les Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Marc Trigeaud,  « Les personnes et les choses : du droit civil à la philosophie du droit et de l’Etat », Ed. Bière 2020

Articles :

« Le ou les crimes dans la foule », à paraître

Valentin WEBER

La loi du 30 juillet 2020 visant à protéger les victimes de violences conjugales et l’application de la loi pénale dans l’espace : de quelques incohérences..., dans la revue de Droit pénal n°11, novembre 2020, étude 33, p. 16

2019

Kodjovi ABOBOYAYA

Notes de jurisprudence :

(sous la coordination de Julien Lagoutte)

Obs. sous CA Bordeaux, 4 juin 2019, n° 437. Req. n° 18/01100, Bulletin d’actualité jurisprudentielle n° 4, juillet-août 2019

Obs. sous cass. crim., 16 avril 2019, n° 18-84.073 ; cass. crim., 18 juin 2019, 18-85.298, Bulletin d’actualité jurisprudentielle n° 3, avril-juin 2019

Nicolas BAREÏT

Refonte des fascicules "Santé publique - Mesures de lutte contre le tabagisme" et "Santé publique - Mesures de lutte contre l'ivresse publique", JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fascicules 30 et 40

Fascicule "Médecine - Accès à la profession de médecin. Exercice de la profession de médecin. Exercice illégal de la médecine ", Jurisclasseur Lois pénales spéciales, fasc. 20

Fascicule "Médecine - Auxiliaires médicaux", Jurisclasseur Lois pénales spéciales, fasc. 80

Fascicule « Médecine – Auxiliaires médicaux », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 65, 8 janvier 2019

Élisa BARON

« Pratiques commerciales trompeuses et publicité comparative illicite – Quand tirer profit d’une critique œnologique fait boire le vin jusqu’à la lie… (CA Bordeaux, 12 sept. 2018) », Jus Vini 2019, n° 3, p. 109 et s.

« Circulation routière – synthèse », J.-Cl. Lois pénales spéciales, fasc. 70, mise à jour

Évelyne BONIS

La responsabilité des professionnels du droit, article coécrit avec Pr. Charlotte Claverie-Rousset et Mélanie Chevreul, doctorante à l’université de Bordeaux, in La responsabilité des professionnels et des dirigeants, Les cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, coll. Actes, n° 3, 2019

Réflexions sur la place des chiffres et des lettres en droit pénal, Mélanges J.-M. Trigeaud, 2019

Jean-Paul CÉRÉ

« Corruption et droit pénal » (dir. Avec CE. Japiassu), Ed. l’Harmattan, 2019, 225 p.

L'illusion pénale de la responsabilité du titulaire du certificat d'immatriculation, AJ Pénal 2019, p. 418

Note de jurisprudence :

Obs. sous Cass. crim. 9 avr. 2019 (conséquences de l'annulation d'un titre exécutoire d'amende forfaitaire majorée), AJ Pénal 2019, pp. 389-390.

Obs. sous Cass. crim. 12 mars 2019 (le refus d'échanger un permis de conduire délivré dans un Etat européen peut constituer l'infraction de conduite sans permis), AJ Pénal 2019, p. 272.

Obs. sous Cass. crim. 15 janv. 2019 (représentant de la personne morale et conducteur : à double qualité, double obligation), AJ Pénal 2019, p. 205

Obs. sous Cass. crim. 11 déc. 2018 (non dénonciation du salarié auteur d'une infraction routière et responsabilité de la personne morale), AJ Pénal 2019, pp. 149-150.

Obs. sous Cass. crim. 27 nov. 2018 (l'article L. 121-3 du code de la route: un oxymore juridique ?, AJ Pénal 2019, p. 148

Mélanie CHEVREUL

Avec les Professeurs E. Bonis et C. Claverie-Rousset, « La responsabilité des professionnels du droit », in La responsabilité des professionnels et des dirigeants, Les Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, coll. « Actes », n° 3, 2019

Charlotte CLAVERIE-ROUSSET

Chroniques périodiques :

Chronique semestrielle de droit pénal général et de procédure pénale, sous la direction de Jacques-Henri ROBERT, avec Stéphane DETRAZ et Jean-Baptiste PERRIER, JCP G (depuis mars 2016)

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

Juris-classeur e-fascicule, v° Financier, 2017, actualisé en 2019

Juris-classeur Lois pénales spéciales, v° « Banque », 2014, actualisé en 2019

« L’encadrement européen (jurisprudence de la CEDH et de la CJUE) », Colloque ayant pour thème « Le principe ne bis in idem et les concours d’infractions pénales », Université Panthéon-Assas Paris II, 28 novembre 2019

« Droit pénal et consommation de vin », Colloque ayant pour thème « Droit pénal et droit du vin : quelles contraintes et quelles opportunités pour la filière ? », Observatoire de la délinquance et de la justice d’affaires, Université de Bordeaux, 9 octobre 2019

« La responsabilité des professionnels du droit », étude la jurisprudence locale, avec Évelyne BONIS et Mélanie CHEVREUL, Colloque de l’association des Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, Université Toulouse 1 Capitole 21 juin 2019

Articles de doctrine :

« La liberté de manifester et le défi sécuritaire », Revue pénitentiaire et de droit pénal 2019, p. 307

« Brèves réflexions sur la liberté d’expression des universitaires », in Mélanges en l’honneur de Serge Schweitzer, PUAM, 2019, p. 55

Adeline COSTES

Articles :

« Les violences policières », colloque : 6ème colloque annuel de l’Association française de droit de la sécurité et de la défense, dir. S.-Y. LAURENT et V. MALABAT, Université de Bordeaux, 27-28 septembre 2018, RPDP, 2019 nº2

Notes de jurisprudence :

Obs. sous CA Agen, 1re civ., 10 déc. 2018, « De la distinction entre exclusion de garantie et inexistence de l’obligation de garantie », JCP G, 4 mars 2019, p.449

Obs. sous CA Agen, 1re civ., 6 fév. 2019, « Nullité absolue du contrat d’assurance-vie souscrit par autrui sans le consentement de l’assuré », Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2019-1

Obs. sous CA Bordeaux, 2e civ., 30 janv. 2019, « Nullité du contrat pour fausse déclaration intentionnelle », Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2019-1

Obs. sous CA Bordeaux, 4e civ., 15 janv. 2019, « Validité de la clause limitant la garantie d’assurance responsabilité aux dommages survenant durant la période d’efficacité du contrat », Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2019-1

Camille De JACOBET De NOMBEL

Chroniques périodiques :

Chronique de droit pénal de l’urbanisme, RPDP, en collaboration avec Mme E. Joly-Sibuet 2019

Chronique de droit pénal de l’urbanisme et de la construction, RDI, sous la direction de M. le Professeur G. Roujou de Boubée, 2019

Articles de doctrine :

« Le droit de visite et de communication en droit pénal à la suite de la loi ELAN », RDI 2019, pp. 254-257

Notes de jurisprudence :

« Preuve du contenu du permis tacite invoqué lors de poursuites pour violation des dispositions du permis de construire », note ss. Cass. crim., 24 sept. 2019, RDI 2019. p. 621

« Double déclaration de culpabilité pour défaut de permis de construire et violation du PLU », note ss. Cass. crim., 10 sept. 2019, RDI 2019. p. 570

« La transformation d'une ruine en maison d'habitation requiert un permis de construire mais son absence ne la voue pas, à titre de réparation, à démolition », Cass. crim., 12 juin 2019,RDI 2019. p. 457

« Non-conformité du droit de visite à l’article 8 de la CEDH », note ss. CEDH 16 mai 2019, Halabi c/ Fr., RDI, 2019, p. 403

« À propos de la recevabilité de la constitution de partie civile d'un copropriétaire », note ss. Cass. crim., 9 mars 2019, RDI 2019, p. 341

« Annulation du PLU et caractérisation de l'infraction », Cass. crim., 29 janv. 2019, RDI 2019, p. 274

« Nouveau critère de cumul des infractions d'urbanisme », note ss. Cass. crim., 15 janv. 2019,RDI 2019, p. 161

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

Recel de choses et blanchiment, J.-Cl. Pénal. Affaires, e-fasc., Lexis-Nexis, depuis 2010

Joana FALXA

Travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études :

« Les manifestations de la corruption en France », in CÉRÉ Jean-Paul, JAPIASSU Carlos Eduardo, Corruption et Droit pénal, Actes du 4ème congrès du Comité International des pénalistes francophones, Rio de Janeiro, 28 et 29 septembre 2017, Ed. L’Harmattan, 2019, p. 93-105

Amane GOGORZA

Chroniques régulières (depuis 2018) :

Droit pénal de l’environnement (RPDP, avec A. Beziz et J. Lagoutte)

Marie-Cécile GUÉRIN

Chronique annuelle de droit pénal des mineurs, RPDP, depuis 2011

Articles :

« Naturalisation de l’esprit et responsabilité pénale – Retrouver le sens du libre-arbitre », Revue Cum-Scientia, Revista Internaziionale de Filosophia teoretica 2019, n° 2, pp. 81 à 107

« Discernement sexuel et vulnérabilité du mineur de 15 ans, éléments de victimologie sur l’article 222-22-1, al. 2 CP », coécrit, Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal 2019, n° 1, pp. 51 à 78

Jeanne HUBER

« Le rôle des lanceurs d’alerte dans la détection des produits dangereux et la responsabilité civile française », in Marie-Eve Arbour et Lara Khoury, Concilier la sécurité des produits et la responsabilité civile à l’ère du risque et de l’incertitude, Éditions Yvon Blais, décembre 2019

Marion LACAZE

Observations :

« Association de malfaiteurs et circonstance aggravante de bande organisée : clarification des hypothèses de concours », obs. sous Cass. Crim., 9 mai 2019, n°18-82800 et n°18-82885, AJ pénal 07/19, p. 380

« Légalité et revirement de jurisprudence relatif à la portée de la peine », obs. sous CEDH, 23 octobre 2018, nos 65101/16, 73789/16 et 73902/16, Arrozpide Sarasola et autres c/ Espagne, AJ Pénal, 01/19, p. 35

Colloques et journées d’études :

11 février 2016 Avec Julien LAGOUTTE, co-organisation d’un colloque Les actions en matière répressive, Université de Bordeaux. Actes publiés dans la Revue pénitentiaire et de droit pénal, nos 2 et 3, 2018

Julien LAGOUTTE

JurisClasseur Pénal des Affaires, Synthèse 130, V° Environnement, 2019

Articles de doctrine :

« De l'irresponsabilité pénale en fait d'euthanasie : réflexions à partir d'un arrêt de la chambre criminelle de la Cour de cassation du 5 mars 2019 », Droit pénal, octobre 2019, Étude n°22

« L'arbre qui cache la forêt. Commentaire de la Loi du 11 juillet 2019 relative à l'interdiction des violences éducatives ordinaires », Droit pénal, septembre 2019, Étude n°18

« Les violences éducatives et le droit pénal : entre « dé-banalisation » et dédramatisation », RPDP, 2019-1, p. 17

« La délicate rencontre des violences obstétricales et gynécologiques ordinaires et du droit. L’exemple du droit privé de la responsabilité », RRJ, 2019-1, p. 67

« Médecine, objection de conscience et droit pénal. Etude de droit français », in Conscientious Objection in Medicine. Global Challenges for Human Rights, H. Bielefeldt, L. Bergemann, Ch. Jäger, A. Frewer (Eds.), Global Health, Ethics and Human Rights, Vol. 4, 2019

Notes de jurisprudence :

« Droit pénal de l’environnement : Que protège le droit pénal de l’environnement ? », chron. Sous Cass. crim., 15 janv. 2019, Cass. crim., 16 avr. 2019 et Cass. crim., 14 mai 2019, RPDP, 2019-4

Valérie MALABAT

Chroniques de droit pénal des contrats à la Revue des contrats (co-titulaire de la chronique) :

« Pas d’escroquerie sans manœuvre frauduleuse ayant déterminé la remise par la victime. Quelles qualifications appliquer au vendeur qui conserve le prix des ventes réalisées ? » obs. sous Cass. crim., 29 mai 2019, n° 17-86282, RDC 2019-4, p. 79 à 82

« Abus frauduleux d’état d’ignorance ou de faiblesse. Quand la modification d’une clause équivaut à la conclusion du contrat lui-même », obs. sous Cass. crim., 18 septembre 2019, n°18-85038, RDC 2019-4, p. 76 et s.

« Pratiques commerciales trompeuses. Pour un champ d’application contractuel large du délit. » Obs. sous. Cass. crim. 19 mars 2019, RDC 2019-2, p. 47 et s.

« Abus de confiance. Pas de détournement punissable de fonds remis en vertu d’un contrat de prestation de service : revirement ou précision ? » Obs. sous Cass. crim., 5 avril 2018, n° 17-81085, RDC 2019-1, p. 100 et s.

« Injure et injure raciale : les limites de la dignité, de la liberté d’expression et de l’injure », Obs. sous Cass. crim., 15 octobre 2019, pourvoi n° 18-85.365 et Cass. Ass. Plen., 25 octobre 2019, n° 17-86.605, Revue pénitentiaire et de droit pénal, octobre-novembre 2019

« Risques causés à autrui : petite leçon d’application du délit », Obs. sous Cass. crim., 13 novembre 2019, pourvoi n° 18-82.718, Revue pénitentiaire et de droit pénal, octobre-novembre 2019

« Diffusion de messages violents, pornographiques ou contraires à la dignité et/ou infraction d’appels téléphoniques malveillants : Intention unique mais quelle intention ? » Obs. sous Cass. crim., 5 juin 2019, pourvoi n° 18-84.350, Revue pénitentiaire et de droit pénal, juillet-septembre 2019

« Tentative d’agression sexuelle autre que le viol. Contrainte et surprise : quelle surprise ! » obs. sous Cass. crim., 19 juin 2019, pourvoi n° 18-83.523, Revue pénitentiaire et de droit pénal, juillet-septembre 2019

« Exhibition sexuelle. Toujours Femen et encore exhibitionniste mais pour combien de temps ? », obs. sous Cass. crim. 9 janvier 2019, n° 17-81618, Revue pénitentiaire et de droit pénal, Janvier-mars 2019

« Agression sexuelle autre que le viol. Quand le sommeil est un élément de surprise : " tu dors ou tu dors pas ? " », obs. sous Cass. crim. 9 janvier 2019, n° 18-82829, Revue pénitentiaire et de droit pénal, Janvier-mars 2019

Publications issues de travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études :

« Les conséquences pénales de la vente de la chose d’autrui », 8 novembre 2018 Université de Bucarest, Faculté de droit, Bucharest University Annals - Law Series, p82-93, 2019

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

Juris-Classeur pénal Annexes, « Droit pénal international et droit des affaires », 2019

Rubrique « Infractions sexuelles », Rép. Pén. Dalloz, octobre 2002, réactualisation 2019

Publications issues de travaux présentés lors de colloques ou de journées d'études :

« Justice prédictive et droit pénal substantiel », intervention lors du Colloque à la Cour de cassation organisé le 8 juin 2018, in Le juge et le numérique : un défi pour la justice du XXIème siècle, dir. M. Mekki et N. Blanc, Dalloz, thèmes et commentaires, 2019, p. 105 et s.

« L’homicide involontaire du fœtus », Cycle de conférences sur la bioéthique à la Cour de cassation, 5 avril 2018, in La bioéthique en débat : le début de la vie, dir. B. Boyer-Bevière, D. Dibie et A. Marais, Dalloz, thèmes et commentaires, 2019, p. 125 et s.

Congrès international de l’association Capitant, « Concepts, intérêts et valeurs dans l'application du droit positif », Italie, 22 au 26 mai 2017, rapporteur général pour le droit pénal, Ed. Bruylant, 2019

Bérangère MÉLIN-SOUCRAMANIEN

Chroniques et notes de jurisprudence :

Commentaire sous Cour de Cassation, 3ème civ., 5 octobre 2017, Revue Lamy Droit civil, n°154, 2017, p. 27

Virginie PELTIER

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

Fascicule J.- Cl. Pénal Code, Art 226-15 CP : Atteintes au secret des correspondances commises par des particuliers. 2019

Fascicule J.-Cl. Pénal Code, Art 432-9 CP : Atteintes au secret des correspondances commises par des personnes exerçant des fonctions publiques. 2019

Nouerry RATSIMANARISON

Participation aux bulletins d’actualité de l’institut de sciences criminelles et de la justice en droit de la peine (janvier – septembre 2019)

Jean-Christophe SAINT-PAU

Articles :

« La responsabilité pénale du fait climatique in Le changement climatique : quel rôle pour le droit privé ? », Dalloz 2019

« L’agression sexuelle par surprise », in Mélanges Bernard Teyssié, LexisNexis, 2019

J.-CI civil code art. 9, « Vie privée » , 2019

Note sous Cass.Crim., 12 juin 2019, JCP G 2019, 892

Notes de jurisprudence :

Viol par surprise : le stratagème érotique et numérique, note sous Cass. crim., 23 janv. 2019 : JCP G 2019, 203

Cumul concomitant de qualifications : quels critères ? : Lexbase 20 juin 2019

Subornation de témoin : l’incitation à l’insincérité est une incitation au mensonge, note sous Cass. crim., 12 juin 2019 : JCP G 2019, 892

Le ministre de la justice tenu au secret professionnel, note sous CJR 30 septembre 2019 : JCP G 2019, 1224

Cotitulaire de la chronique de droit pénal général :

Notion d’organes et de représentants, Cass. crim., 11 juill. 2017, n° 16-82426. - 17 oct. 2017, n° 16-87249. – 31 oct. 2017, n°16-83683. - 14 mars 2018, n° 16-82117. - 2 mai 2018, n° 17-82971. - 7 mai 2018, n° 17-83733) : RPDP 2019

Cumul de qualifications. - Non bis in idem (Cass. crim., 17 janvier 2018, n° 17-80418. 24 janvier 2018, n° 16-8304. - 28 mars 2018, n° 17-81114. - 3 mai 2018, n° 17-82034) : RPDP 2019

Fait justificatif – Liberté d’expression – Exhibition sexuelle (Cass. crim., 9 janv. 2019, n° 17-81.618) : RPDP 2019

Cumul concomitant de qualifications. – Ne bis in idem (Cass. crim., 8 janv. 2019, n° 17-87.246. -15 janv. 2019, n° 17-87.104. - 16 janv. 2019, n° 17-80.576 et n° 18-81.566. – 23 janv. 2019, n° 18-82-506. – 30 janv. 2019, n° 18-82.589. – 20 févr. 2019, n° 18- 82.743. - 27 mars 2019, n° 18-821.78. - 3 avril 2019, n° 18-82.298. - 9 avril 2019, n° 17- 86.267. – 10 avril 2019, n° 17-86.447. - 16 avril 2019, n° 18-84.073. – 17 avril 2019, n° 18-83.025

Yoanna SIFAKIS

« Nouvelles dispositions en Droit pénal français sur le harcèlement moral et sexuel : répression d’une forme de criminalité par agir mimétique », Article ayant donné lieu à publication, Misión jurídica, Revue Colombienne, 2019

2018

Nicolas BAREÏT

« Une réaction en chaîne normative. Commentaire du décret n° 2018-454 du 5 juin 2018 modifiant certaines dispositions relatives à l’importation parallèle de médicaments vétérinaires », Droit pénal juillet-août 2018, n° 7-8, comm. 131, p. 34

« Une incrimination neutralisée : l'importation de médicaments vétérinaires sans autorisation (CA Pau, ch. corr., 1er mars 2018) », Petites affiches 23 avril 2018, n° 81, pp. 15-18.

Élisa BARON

« De Gary Becker à aujourd’hui : aspects historiques de l’analyse économique du droit en matière pénale », Analyse économique du droit et matière pénale, LexisNexis, 2018, pp. 23-32

Circulation routière – « Traitement judiciaire des infractions routières », fasc. 150, J-Cl Lois pénales spéciales, mise à jour

« Circulation routière – synthèse », J.-Cl. Lois pénales spéciales, fasc. 70, mise à jour

« Circulation routière – Lieux auxquels s’applique le Code de la route. Différents véhicules et leurs équipements », J.-Cl. Lois pénales spéciales, fasc. 40, mise à jour

Évelyne BONIS

« L’indépendance des magistrats du parquet ou le difficile exercice d’équilibriste du Conseil constitutionnel », Droit pénal 2018, étude n°3

Maxime BRENAUT

« La notion d’infraction politique », intervention au colloque des jeunes pénalistes à l’Université de Clermont en septembre 2018, publiée à la Revue Lexbase Pénal en décembre 2018

Articles de doctrine :

« De l’effet constitutif du jugement de condamnation pénale et ses conséquences en droit transitoire : grande puis petite controverse entre Roubier, Merle et Vitu » (Revue de droit d’Assas, numéro 17, décembre 2018 – dossier « Grandes et petites controverses doctrinales »)

Notes de jurisprudence :

« Constitutionnalité des périodes de sûreté de plein droit », note sur la décision du Conseil constitutionnel n° 2018-742 QPC, du 26 octobre 2018 (Revue Lexbase Pénal, décembre 2018)

Jean-Paul CÉRÉ

« Le contrôle des conditions matérielles de détention. Une protection efficace du droit européen ? », AJ pénal 2018, pp. 336-340

Notes de jurisprudence :

Obs. sous Cass. crim. 24 janv. 2018 (définition du véhicule en circulation), AJ Pénal 2018, pp. 197-198.

Obs. sous Cons. d'Et. 28 juill. 2017 (surpopulation carcérale. Etendue du contrôle du juge interne) Recueil Dalloz 2018, pp. 1176-1177.

Obs. sous Cons. d'Et. 28 déc. 2017 (suicide d'un détenu et responsabilité de l'Etat), AJ Pénal 2018, pp. 163-164.

Obs. sous Cons. d'Et. 15 déc. 2017 (grève de la faim et déclassement d'emploi), AJ Pénal 2018, pp. 162-163.

Charlotte CLAVERIE-ROUSSET

Analyse économique du droit et matière pénale (dir.), LexisNexis, 2018

« Commentaire des principales dispositions de la loi n°2018-703 du 3 août 2018 renforçant la lutte contre les violences sexuelles ou sexistes », Droit pénal 2018, Etude 23

Chroniques périodiques :

Chronique semestrielle de droit pénal général, sous la direction de Jacques-Henri ROBERT, avec Stéphane DETRAZ et Jean-Baptiste PERRIER, JCP G, JCP G, n°43, doctr. 1129, Octobre 2018 (depuis mars 2016)

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

« La liberté de manifester et le défi sécuritaire », Colloque de l’Association Française de droit de la sécurité et de la défense, Université de Bordeaux, 27 et 28 septembre 2018

Articles de doctrine :

« À propos des fiches S », Dalloz actualité 28 juin 2018

Adeline COSTES

Notes de jurisprudence :

Obs. sous CA Bordeaux, 6ème Ch. corr., 23 oct. 2018, Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2018-3 (incrimination par renvoi en droit de l’environnement et intelligibilité de la loi pénale)

Obs. sous CA Bordeaux, 6ème Ch. corr., 11 sept. 2018, Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2018-3 (influence des qualifications civiles sur la constitution du faux et de l’abus de confiance)

Olivier DÉCIMA

Ouvrages :

Droit pénal général, LGDJ Lextenso avec E. Verny et S. Detraz, 3ème éd., 2018

Camille De JACOBET De NOMBEL

Chroniques périodiques :

Chronique de droit pénal de l’urbanisme, RPDP, en collaboration avec Mme E. Joly-Sibuet, 2018

Chronique de droit pénal de l’urbanisme et de la construction, RDI, sous la direction de M. le Professeur G. Roujou de Boubée, 2018

Notes de jurisprudence :

« La compétence du juge pénal pour apprécier la légalité de l’arrêté de retrait d’un permis de construire dans le cadre de la liquidation de l’astreinte accompagnant une mesure de démolition », note ss. Cass, crim., 21 nov. 2017, RPDP 2018

« L'irrecevabilité relative de l'erreur suscitée par le défaut de notification de l'arrêté portant refus de permis de construire », note ss. cass. crim., 11 sept. 2018, RDI 2018, p. 597

« Imputation de l'infraction d'urbanisme aux propriétaires ou aux gérants et associés de SCI », note ss. Cass. crim., 11 sept. 2018, RDI 2018, p. 555

« Point de départ et interruption de la prescription des infractions d’urbanisme », note ss. Cass. crim., 12 juin 2018, RDI 2018, p. 452

« Absence de disproportion de la mesure de restitution en cas de mauvaise foi du prévenu », note ss. Cass. crim., 2 mai 2018, RDI 2018, p. 393

« Conditions de la requalification des infractions d'urbanisme », note ss. Cass. crim., 4 avr. 2018, RDI 2018, p. 337

« L'influence de la régularisation sur la caractérisation de l'élément matériel et moral de l'infraction », note ss. Cass. crim., 16 janvier 2018, RDI 2018, p. 228

« L’irrecevabilité de l’erreur de droit suscitée par l’accord écrit d’un maire », note ss. Cass. crim., 5 déc. 2017, RDI 2018, p. 165

« La régularisation mettant obstacle au prononcé d'une mesure de restitution », note ss. Cass. crim., 5 décembre 2017, n° 16-87.267, RDI 2018, p. 98

« Cumul des infractions de défaut de permis de construire et défaut de déclaration préalable », note ss. Cass. crim. 24 oct. 2017, RDI 2018, p. 34

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

Recel de choses et blanchiment, J.-Cl. Pénal. Affaires, e-fasc., Lexis-Nexis, depuis 2010

Joana FALXA

« Inconstitutionnalité des restrictions au droit de correspondance des personnes prévenues », Obs. sous Conseil Const., 22 juin 2018, no 2018-715 QPC, AJ Pénal 2018, p. 469

Amane GOGORZA

Commentaires :

L’élément psychologique du harcèlement moral à l’épreuve du pouvoir de direction de l’employeur, note sous Cass. crim. 19 juin 2018, Lexbase n° 8, 20 septembre 2018, pp. 14-16

Chroniques régulières (à partir de 2018) :

Droit pénal de l’environnement (RPDP, avec A. Beziz et J. Lagoutte)

Ludivine GRÉGOIRE

« L'identification du dirigeant », contribution dans l'ouvrage « Les responsabilités du dirigeant de société. Regards croisés de droit civil et de droit pénal » (sous la dir. de O. Dexant-de Bailliencourt et B. Lapérou-Scheneider), coll. Thèmes et commentaires, Dalloz, pp. 7-20.

« Recevabilité de l'action civile d'une association de lutte contre la corruption », AJ Pénal janvier 2018

Marie-Cécile GUÉRIN

Encyclopédies juridiques :

« Pratiques anticoncurrentielles – faits justificatifs, sanctions et procédure » – Juris-Classeur Droit pénal des affaires – Concurrence – Fasc. 20, 2018

Articles :

« Faut-il recourir à l’analyse économique du droit pénal ? », in L’analyse économique du droit et matière pénale, dir. Ch. Claverie-Rousset, LexisNexis 2018, p. 33

Chronique de Droit pénal des mineurs (depuis 2011), revue Droit pénitentiaire et de droit pénal, Janvier-Mars 2018

Thomas HERRAN

Articles de doctrine :

« L'oxymore de la prévention réactive à la commission d'une infraction », gaz. pal. 2018, n°3, p. 66-69

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

« Communications électroniques », Jurisclasseur Lois pénales spéciales, juillet 2018 (actualisation du fascicule créé par Virginie Peltier)

« Protection des infrastructures », fasc. 20

« Régulation du fonctionnement », fasc. 30

« Procédure », fasc. 40

Marion LACAZE

Observations :

« Dissimulation de cadavre et prescription de l’action publique », note sous Cass. Crim., 13 déc. 2017, n°17-83330, AJ Pénal, 02 2018, p. 97

« Constitutionnalité du refus de remise d'une convention secrète de déchiffrement », note sous Cons. Const., n°2018-696 QPC, AJ pénal n°5, mai 2018, p. 257

Encyclopédie juridique :

Jurisclasseur Lois pénales spéciales, Fascicule 110 - Environnement : Faune (animaux non domestiques).

Contributions publiées :

11 février 2016 « L’action civile ’vindicative’. Proposition d’une action autonome de la victime », Les actions en matière répressive, Université de Bordeaux. Actes publiés dans la Revue pénitentiaire et de droit pénal, n°2, avril-juin 2018, p. 279-299

Julien LAGOUTTE

Ouvrages :

« Voie civile ou voie pénale : quel poids pour l'argument économique dans le choix de la partie civile ? », in Analyse économique du droit et matière pénale, dir. C. Claverie-Rousset, LexisNexis, 2018

Contributions publiées :

« L’action collective », contribution au colloque Les actions en matière répressive, Université de Bordeaux, 11 février 2016, RPDP, 2018-3, p. 301

« La répression du profit illicite », contribution au colloque Le profit illicite, Université de Bordeaux, 20 octobre 2017, Les colloques de l'ISCJ, n° 3, 2018

Articles de doctrine :

« Les faits pénalement qualifiables. Étude à partir de la jurisprudence de la cour d'appel de Bordeaux », Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, Le Point sur, 2018-2

Notes de jurisprudence :

« Droit pénal de l’environnement », chron. sous Cass. crim., 30 janv. 2018 et Cass. crim., 15 mai 2018, RPDP, 2018-4, p. 893.

Obs. sous CA Bordeaux, 23 oct. 2018, Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2018-3.

« Accès frauduleux à un site en construction à des fins probatoires », Cahiers de jurisprudence d'Aquitaine et Midi-Pyrénées, Note sous CA Bordeaux, 12 sept. 2018, 2018-3

Paul LAURENT

Ouvrages :

L'incohérence des lois de circonstances en matière pénale, L'Harmattan, collection Bibliothèques de droit, 2018

Valérie MALABAT

Ouvrages :

« Droit pénal spécial », Dalloz, coll. Hypercours, 8ème éd. 2018

(1ère éd. 2003 ; 2ème éd. sept. 2005 ; 3ème éd. 2007, 4ème éd. 2009, 5ème éd. 2011, 6ème éd. 2013, 7ème éd. 2015 )

Articles (hors contributions publiées à des colloques) :

« Légalité et légitimité pénale à l’épreuve de l’extension du champ pénal. L’exemple de la protection pénale de l’intégrité psychique », in Légalité, légitimité, licéité : Regards contemporains, Mélanges en l’honneur du professeur Jean-François SEUVIC, PUN, 2018, p. 157 et s.

« Les lanceurs d’alerte », avec G. Auzero, in Etudes en la mémoire de Philippe Neau-Leduc, Le juriste dans la cité, Ed. LGDJ, 2018, p. 673 et s.

« Ne bis in idem et le juge pénal » , Revue de droit public, 2018-1, p. 27 et s.

« Pas de nullité sans texte… civil » , Revue des contrats, 2018-1, p. 159 et s.

Chroniques de jurisprudence de droit pénal spécial à la Revue pénitentiaire et de droit pénal (co-titulaire de la chronique depuis 2005 et responsable depuis 2018) :

« Diffamation (L. 29 juillet 1881, art. 29) : appréciation et portée globale de la bonne foi en cas de reprise d’un article » , obs. sous Cass. crim., 7 mai 2018, pourvoi n° 17-82.663, Revue pénitentiaire et de droit pénal, juillet-septembre 2018

« Apologie des crimes contre l’humanité et apologie des crimes de guerre (L. 29 juillet 1881, art. 24) : A ne pas confondre », obs. sous Cass. crim., 7 mai 2018, pourvoi n° 17-82.656, Revue pénitentiaire et de droit pénal, juillet-septembre 2018

« Harcèlement moral : De la spécificité du harcèlement moral dans un contexte familial », obs. sous Cass. crim. 9 mai 2018, n° 17-83623, Revue pénitentiaire et de droit pénal, avril-juin 2018, pp. 355-359

« Accès frauduleux à un STAD. Atteintes au secret des correspondances émises par voie électronique : De l’utilisation d’un keylogger ou quand des questions techniques cachent une abondance de qualifications pénales », obs. sous Cass. crim. 16 janvier 2018, n° 16-87168, Revue pénitentiaire et de droit pénal, janvier-mars 2018, pp. 87-91

« Exhibition sexuelle : Femen mais exhibitionniste » , obs. sous Cass. crim. 10 janvier 2018, n° 17-80816, Revue pénitentiaire et de droit pénal, janvier-mars 2018, pp. 81-84

Chroniques de droit pénal des contrats à la Revue des contrats (co-titulaire de la chronique) :

« Revente à perte et imposition d’un prix minimal à la revente : Quand un réseau de distribution est organisé dans des conditions violant la loi pénale mais sans porter atteinte aux droits des consommateurs… », obs. sous Cass. crim., 16 janvier 2018, n° 16-83457, RDC 2018-2, p. 236 et s.

Publications issues de travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études :

« Le droit pénal a-t-il encore une utilité ? » in Analyse économique du droit et droit pénal, Université de Bordeaux, 9 et 10 novembre 2017, Ed. LexisNexis, 2018, (dir. Charlotte Claverie-Rousset), p. 91 et s.

« L’élément légal de l’infraction économique », Université de Perpignan, colloque Le droit pénal économique : un droit pénal très spécial, 28 avril 2017, Cujas, coll. Actes et études, (dir. V. Valette-Ercole) 2018, p. 11 à 23

Bérangère MÉLIN-SOUCRAMANIEN

Articles :

 « La formation des couples-phase pré-contractuelle », in Le statut juridique du couple marié et du couple non marié en droits belge et français, Partie 2 – Droit prospectif en droit belge et en droit français, Larcier, Bruxelles, 2018, p.115

Virginie PELTIER

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

Encyclopédie juridique Lexbase, Droit pénal général, Les exigences et règles générales du prononcé de la peine, 2018.

Bruno ROUSSEL

« Traitements de données à caractère personnel pour la cybersécurité : du difficile équilibre entre efficacité et respect des droits des salariés », RLDI 2018, n°152

Jean-Christophe SAINT-PAU

Articles :

« La règle Ne bis in idem dans la jurisprudence de la chambre criminelle », Dalloz, 2018

« Le droit au respect de la vie privée des personnes morales », Mélanges Frédéric SUDRE, LexisNexis, 2018, p. 689 s.

« L'incrimination des atteintes à l'intimité sexuelle par l'article 226-2-1 du code pénal », Mélanges Jean-François SEUVIC, PUN-Editions Universitaires de Lorraine, 2018.

« De la preuve pénale à la preuve civile », in Les transformations de la preuve pénale, sous la direction de P. Beauvais et R. Parizot, LGDJ, 2018 

Notes de jurisprudence :

« L’imputation fonctionnelle d’une infraction d’abstention non intentionnelle à une personne morale », note sous Cass. crim, 31 oct. 2017 : D. 2018, 658

« La normativité civile du principe constitutionnel de dignité de la personne humaine », JCP G 2018, 12

2017

Élisa BARON

« Circulation routière – Règles de comportement applicables à tout conducteur, Devoir de sécurité », fasc. 90, J.-Cl. Lois pénales spéciales, mise à jour, 2017.

« Circulation routière – Règles de comportement applicables à tout conducteur, Devoir de lucidité », fasc. 80, J.-Cl. Lois pénales spéciales, mise à jour, 2017.

« Débits de boissons – Exploitation des débits de boissons. Police des débits de boissons. Poursuites et sanctions pénales.», J.-Cl. Lois pénales spéciales, fasc. 30, mise à jour

Nicolas BAREÏT

Actualisation du fascicule « Animaux - Médecine et chirurgie des animaux », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 20

Fascicule « Animaux – Médecine et chirurgie des animaux », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 20, 4 avril 2017

Maxime BRENAUT

« La tirade des sûretés », pastiche publié à la Revue de droit d’Assas (n° 13-14, 2017)

Yannick CAPDEPON†

« La nullité de l’écoute téléphonique réalisée sur la ligne d’un tiers » : Droit pénal 2017, étude 24.

Communications ayant donné lieu à publication :

« Les lignes des tiers et la nullité », colloque, Les écoutes judiciaires, sous la direction scientifique de Madame le Professeur Evelyne Bonis, Université de Bordeaux, Septembre 2017

Yan CARPENTIER

Encyclopédie de droit pénal général, « Les modalités d’exécution de la peine », novembre 2017, ss. dir. PERRIER J.-B.

Jean-Paul CÉRÉ

« Le droit à la santé et la prison. Quelle protection, quels enjeux ? » Ed. l’Harmattan, 2017, 148 p.

Le Système pénitentiaire français, in J.P. Céré  et C.E. Japiassu (dir.), Les systèmes pénitentiaires dans le monde, Ed. Dalloz, 3e éd. 2017

Notes de jurisprudence :

Obs. sous Cass. crim. 7 nov. 2017 (parole en dernier et redevable pécuniairement de l'amende), AJ Pénal 2017, pp. 553-554.

Obs. sous Cass. crim. 4 janv. 2017 (preuve de l'envoi d'un avis d'amende forfaitaire majorée par recommandé simple), AJ Pénal 2017, p. 132

Obs. sous Cass. crim. 16 avr. 2016 (cumul possible du délit de risques causés à autrui et de contraventions au code de la route), AJ Pénal 2017, p. 83

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

Amende forfaitaire, Encyclopédie Dalloz, Répertoire de droit pénal et de procédure pénale, 2017, 14 p. (1ere éd. 2011)

Vitesse, Encyclopédie Dalloz,Répertoire de droit pénal et de procédure pénale, 2017 (1ere éd. 2003), 27 p.

Notes de jurisprudence :

Obs. sous Cons. d'Et., 28 juill. 2017 (Bis repetita. Le conseil d'Etat n'a pas vocation à résoudre les problèmes structurels de surpopulation carcérale), AJ Pénal 2017, pp. 456-457.

Obs. sous Cass. crim. 10 janv. 2017 (cumul des sanctions disciplinaires et pénales), Recueil Dalloz 2017, pp. 1274-1275

Charlotte CLAVERIE-ROUSSET

Chroniques périodiques :

Chronique semestrielle de droit pénal général et de procédure pénale, sous la direction de Jacques-Henri ROBERT, avec Stéphane DETRAZ et Jean-Baptiste PERRIER, JCP G (depuis mars 2016)

Notes de jurisprudence :

« Le volet ″atteintes à l’intimité de la vie privée″ de l’affaire Bettencourt », obs. sous CA Bordeaux, 21 septembre 2017, Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et de Midi-Pyrénées 2017-3, p. 577

Olivier DÉCIMA

Ouvrages :

Droit pénal spécial, Lextenso, LGDJ, 2017

Articles :

« Affaire Théo : Viol, violences ou tortures et actes de barbarie ? », Lextenso Etudiants, 2017

« Retour sur l’affaire Théo », Lextenso Etudiants, 2017

« Affaire théo : qu’est-ce qu’un viol ? », The Conversation (theconversation.fr), 2017

« Du piratage informatique aux perquisitions numériques ? », AJ Pénal 2017, p. 315

« Ne bis in idem, avec réserve » – Note sous Crim. 14 septembre 2017, JCP G

« Les investigations numériques en procédure pénale : du piratage informatique aux perquisitions et saisies numériques ? », Bordeaux 5 mai 2017, AJ Pénal 2017

Camille De JACOBET De NOMBEL

Notes de jurisprudence :

« Précisions relatives à l’élément moral de l’infraction de travaux irréguliers modifiant l’état d’un immeuble en secteur sauvegardé et au prononcé des mesures de suretés », note ss. Cass. crim., 11 juil. 2017, RDI 2017, p. 538.

Chroniques périodiques :

Chronique de droit pénal de l’urbanisme, RPDP, en collaboration avec Mme E. Joly-Sibuet 2017

Chronique de droit pénal de l’urbanisme et de la construction, RDI, sous la direction de M. le Professeur G. Roujou de Boubée, 2017

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

Recel de choses et blanchiment, J.-Cl. Pénal. Affaires, e-fasc., Lexis-Nexis, depuis 2010

Tiphaine DOURGES

Notes de jurisprudence :

Commentaire sous CA Bordeaux, 1re chambre civile, 7 Mars 2017 – n° 15/06002, Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et de Midi-Pyrénées 2017-2

Joana FALXA

Traduction d’article :

N. PADFIELD, « Surveillance électronique en Angleterre et au Pays de Galles : l’heure d’une réévaluation ? » (titre original : « Electronic monitoring in England and Wales – time for a re-assessment? »), in J.-P. CÉRÉ, J. M. RASCAGNÈRES et E.VERGÈS (Dir.), Droit pénal et nouvelles technologies (Actes du Congrès du Comité International des Pénalistes Francophones), Ed. L’Harmattan, 2015

Amane GOGORZA

 et B. De LAMY, « L'abrogation par le Conseil constitutionnel du délit de consultation habituelle des sites terroristes », JCP G, n° 13, 27 Mars 2017, 343

Participations :

« Dissimulation du visage et vivre ensemble », in Droit pénal, Culture et Religion, 13 mai 2015, Université de Bordeaux, Travaux de l'ISCJ n° 6, éd. Cujas p. 181, 2017

Marie-Cécile GUÉRIN

Chronique annuelle de droit pénal des mineurs, RPDP, depuis 2011

Encyclopédies juridiques :

« Pratiques anticoncurrentielles – Infractions » – Juris-Classeur Droit pénal des affaires – Concurrence – Fasc. 10, 2017

Articles :

« Les défis du droit pénal face à l’urgence sécuritaire », Annales Médico-Psychologiques, Paris, 2017, http://dx.doi.org/10.1016/j.amp.2017.01.011  

Thomas HERRAN

Articles de doctrine :

« L’impact de la loi relative à la sécurité publique sur la distinction entre la police judiciaire et la police administrative », AJ pén. 2017, pp. 472-474

« Le droit pénal à l’épreuve du mésusage de la force dans les opérations de maintien de l’ordre », Gaz. Pal. 2017, n°3, pp. 74-76.

Marion LACAZE

Articles :

« L’étranger en droit pénal », Montesquieu Law Review, n°7

« Une étape supplémentaire dans la dépénalisation de l’éloignement des étrangers en situation irrégulière », Montesquieu Law Review, n°6

« State of emergency and criminal law » (« Etat d’urgence et droit pénal »), traduit en anglais par R. SINGH, Montesquieu Law Review, n°5, mars 2017

Colloques et journées d’études :

12-13 mai 2015 Avec Amane GOGORZA, Marie-Pierre ROBERT et Jean-Christophe SAINT-PAU, Co-organisation d’une journée de droit pénal comparé, Droit pénal, culture et religion, Université de Bordeaux.  Actes publiés, Travaux de l’Institut de Sciences criminelles et de la justice, n°6, 2017

12 mai 2017 « Dualité juridictionnelle et lutte contre le terrorisme en droit français », Les politiques criminelles anti-terroristes en Europe, Université de Bordeaux. Actes publiés dans Les politiques criminelles antiterroristes en Europe, Les colloques de l’Institut de Sciences criminelles et de la justice, n°1, juin 2017

26 mai 2016 « Le régime d’exception en Espagne : la réponse à l’infraction terroriste », Journée d’étude de droit pénal comparé – Le régime d’exception terroriste dans tous ces Etats, dir. Fr. Rousseau, Université de Nantes.  Actes publiés, Revue pénitentiaire et de droit pénal, janv.-mars 2017

Commentaires de décisions et observations - Notes de jurisprudence :

Avec Thomas HERRAN, « Le contrôle des perquisitions administratives de l'état d'urgence par le juge pénal : acte 2 », note sous Cass. Crim., 28 mars 2017, n° 16-85.073 et n° 16-85.072, Lexbase Hebdo édition privée, n°697 du 04/05/2017 (N° LXB : N7962BWS)

Avec Thomas HERRAN, « Affirmation de la compétence du juge pénal dans le contrôle des perquisitions administratives », note sous Cass. Crim., 13 décembre 2016, n°16-80812 et 16-84794, AJ Pénal, 01 2017, p. 30

Julien LAGOUTTE

Articles de doctrine :

 « La circoncision masculine et la circoncision féminine en droit pénal français », contribution au colloque Droit pénal, culture et religion, Université de Bordeaux, 12 et 13 mai 2015, Travaux de l’Institut des sciences criminelles et de la justice, n° 6, Cujas, 2017

« Que reste-t-il de la pertinence de la répression pénale des fraudes et falsifications ? », contribution au colloque Le droit pénal de la consommation, Université de Bordeaux, 1er octobre 2015, Travaux de l’Institut des sciences criminelles et de la justice, n° 6, Cujas, 2017

« La faute dans l’avant-projet de réforme du droit de la responsabilité civile », Resp. civ. et assur., 2017, Etude n° 2

« D’une réforme l’autre : responsabilité environnementale et responsabilité civile », RRJ, 2017-2, p. 671

Valérie MALABAT

Chroniques de jurisprudence de droit pénal spécial à la Revue pénitentiaire et de droit pénal (co-titulaire de la

chronique) :

« Abus frauduleux de l’état d’ignorance et de faiblesse : définition de la particulière vulnérabilité de la victime », obs. sous Cass. crim. 11 juillet 2017, n° 17-80421, Revue pénitentiaire et de droit pénal, octobre-décembre 2017

« Mise en danger de la vie d’autrui : exposition à l’amiante et mise en danger lointaine de la vie d’autrui », obs. sousCass. crim., 19 avril 2017, pourvoi n° 16-80695, Revue pénitentiaire et de droit pénal, octobre-décembre 2017

« Abus de confiance : difficultés de qualification de la remise à titre précaire », obs. sous Cass. crim., 22 février 2017, n° 15-85799, Revue pénitentiaire et de droit pénal, juillet-septembre 2017

« Abus de confiance et inexécution contractuelle », in Revue des contrats, 07/12/2017, n° 04, page 73

« Abandon de famille et accord de paiement », obs. sous Cass. crim. 16 novembre 2016, n° 15-84727, RDC 2017-3 p. 490 et s., parution 4ème trimestre 2017.

 « Menace d’employer une voie de droit et extorsion », obs. sous Cass. crim. 3 novembre 2016, n° 15-83892, RDC 2017-3, p. 488 et s., parution 4ème trimestre 2017.

« Les Mutations du droit pénal à l’épreuve de la lutte contre le terrorisme », In L'hypothèse de la guerre contre le terrorisme, Sous la direction de Julie Alix et Olivier Cahn, Dalloz, Collection : Thèmes & commentaires

Chroniques de droit pénal des contrats à la Revue des contrats (co-titulaire de la chronique) :

« Abus de confiance et inexécution contractuelle », obs. sous Cass. crim., 20 juin 2017, n° 14-85879, RDC 2017-4, p. 652 et s.

« Abandon de famille et accord de paiement », obs. sous Cass. crim. 16 novembre 2016, n° 15-84727, RDC 2017-3 p. 490 et s.

« Menace d’employer une voie de droit et extorsion », obs. sous Cass. crim. 3 novembre 2016, n° 15-83892, RDC 2017-3, p. 488 et s.

« Autorité de la chose jugée au pénal et action contractuelle », obs. sous Cass. civ. 1ère, 6 avril 2016, n° 15-12881, publié au Bulletin, RDC 2017-1, p. 99 et s.

Panorama de Droit pénal à la Revue de droit, Henri Capitant

2017-2018

Publications issues de travaux présentés lors de colloques :

« Responsabilités et interruption de grossesse », Université de Bordeaux, colloque Les maternités, le 9 mai 2017, Revue générale de droit médical, septembre 2017, 64, p. 35 et s.

« Les mutations du droit pénal à l’épreuve de la guerre contre le terrorisme », in L’hypothèse de la guerre contre le terrorisme : implications juridiques, colloque organisé à l’Université de Lille 2, 9 et 10 février 2017

« A la recherche de la responsabilité pénale au sein d’un groupe de société », in La personnalité morale à l’épreuve du groupe de sociétés, colloque organisé à l’Université de Poitiers, 15 décembre 2016, revue Droit et patrimoine, n° 269, 1er mai 2017, p. 16 et s.

« L’immatériel, objet de droit pénal », in L’immatériel et le droit, colloque organisé à l’Université de Grenoble, le 13 octobre 2016, LGDJ, coll. "Colloques & Essais" 2017, p. 35 et s.

« La loyauté de la preuve : l’exemple pénal ? » in La loyauté imposée à l’Etat : l’Etat loyal, colloque organisé à l’université de Bordeaux le 15 décembre 2015, « Les figures de la loyauté en droit public », dir. S. Niquège, Mare & Martin, 2017, p. 313 et s.

Virginie PELTIER

« L'élément moral de la contrefaçon de marque », Propriété industrielle n° 4, Avril 2017, étude 12

Jean-Christophe SAINT-PAU

Ouvrages :

Direction des Travaux de l’Institut de sciences criminelles et de la justice, vol 6, Cujas, 2017

Articles :

Jurisclasseur civil code, art. 9, fasc. 15, Droit au respect de la vie privée, Régime, Atteinte légitime à la vie privée, 2011 (44 pages), rééd. 2017

Jurisclasseur civil code, art. 9, fasc. 20 Droit au respect de la vie privée, Actions, 2012 (40 pages), rééd. 2017

Le principe de responsabilité du fait personnel, Mélanges Yves Mayaud, Dalloz, 2017

Faut-il repenser la responsabilité pénale des personnes morales ? in Faut-il rethéoriser le droit pénal, LexisNexis 2017

Le régime des preuves en droit pénal de l’environnement : Energie, environnement, Infrastructures 2017, n° 34

Les investigations numériques et le droit au respect de la vie privée : AJpénal 2017, p. 321

2016

Nicolas BAREÏT

Fascicule « Santé publique – Mesures concernant la lutte contre le tabagisme et la répression de l’ivresse publique », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 30, 25 août 2016.

Refonte du fascicule « Substances vénéneuses – Substances et préparations autres que des stupéfiants », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 20

Fascicule « Substances vénéneuses – Substances et préparations autres que des stupéfiants », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 20, 18 mai 2016

Refonte du fascicule « Santé publique – Mesures concernant la lutte contre le tabagisme et la répression de l’ivresse publique », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 20

« Le droit pénal transitoire – Étais pour une reconstruction », Revue pénitentiaire et de droit pénal 2016, n° 2, pp. 275-285

Élisa BARON

« Circulation routière – Règles de comportement des usagers autres que les conducteurs », fasc. 100, J.-Cl. Lois pénales spéciales, mise à jour

Évelyne BONIS

La qualité des normes, tome 1, L'élaboration de la norme, co direction scientifique de cette parution avec Mme le ProfesseurValérie Malabat, éd. Mare et Martin, 2016

L'expertise pénale et la décision judiciaire pénale, in travaux de l'Institut de sciences criminelles et de la justice de Bordeaux, éd. Cujas, 2016

Yannick CAPDEPON†

« La légitimité du droit de punir face au multilinguisme et à la liberté de circulation des personnes au sein de l’Union européenne » : R.A.E, 2016, vol. 3, p. 391. (Article co-écrit avec le Professeur F. Rousseau)

« L’action en justice des victimes d’une crise sanitaire », in Les réponses du droit aux crises sanitaires : L’Harmattan, 2016, p. 235

Jean-Paul CÉRÉ

« La prison » , Ed. Dalloz, 2e éd. 2016, 169 p.

Notes de jurisprudence :

Obs. sous Cons. d'Et. 10 févr. 2016 (la distribution de menus halal ne peut être garantie en toutes circonstances), Revue pénitentiaire et de droit pénal 2016, p. 423

Obs. sous Cons. d'Et. 7 mars 2016 (nécessité de porter à la connaissance du détenu de manière suffisante les modalités de rémunération de son travail), Revue pénitentiaire et de droit pénal 2016, p. 421

Obs. sous Cons. d'Et. 4 févr. 2016 (violation de l'article 2 CEDH à propos d'un suicide d'un détenu), Recueil Dalloz 2016, p. 1229

Obs. sous Cons. d'Et. 1er juin 2015 (degré du contrôle du juge administratif sur les sanctions disciplinaires), Recueil Dalloz 2016, p. 1224

Obs. sous TA Caen 24 sept. 2015 (condamnation de l'Etat pour tabagisme passif), Recueil Dalloz, 2016, p. 1222

Note sous Cass. crim. 18 mai 2016, (amende forfaitaire majorée : consécration du droit au recours juridictionnel effectif), AJ pénal 2016, p. 378

Charlotte CLAVERIE-ROUSSET

Articles de doctrine :

« Application du délit de favoritisme aux marchés relevant de l’ordonnance du 6 juin 2005 », note sous Cass. crim. 17 févr. 2016, Droit pénal avril 2016, comm. 57

« Le droit de critique de l'avocat en dehors du prétoire » / "Counsel's right to criticise outside the courtroom" Montesquieu Law Review n°4, Mars 2016, p.21

Notes de jurisprudence :

« Caractérisation des menaces de mort », obs. sous CA Bordeaux, 21 janvier 2016 et 28 janvier 2016, Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et de Midi-Pyrénées 2016-1, p. 51

Chroniques périodiques :

Chronique semestrielle de droit pénal général et de procédure pénale, sous la direction de Jacques-Henri ROBERT, avec Stéphane DETRAZ et Jean-Baptiste PERRIER, JCP G (depuis mars 2016)

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

Juris-classeur Pénal des affaires, v° « Favoritisme », 2016

Juris-classeur Pénal Code, v° « Provocation au suicide », 2016

Hélène DANTRAS-BIOY

Les circulaires en droit pénal, in « La qualité de la norme. L’élaboration de la norme », ss. dir. V. Malabat et E. Bonis-Garçon. Maré et Martin, coll. Droit & sciences politiques 2016 pp.141-154 (version publiée du colloque)

Olivier DÉCIMA

Ouvrages :

Droit pénal général, LGDJ Lextenso avec E. Verny et S. Detraz, 2ème éd., 2016

« Vulnérabilité, logement et droit pénal », in Logement et Vulnérabilité,direction F.-X. Roux-Demare et D. Guérin, Institut universitaire Varennes, 2016

« Organisation judiciaire en matière pénale », Chapitre d’ouvrage collectif, Lamy procédure pénale, (30pages)

Conférences et communications :

« L’indignité de la victime », Congrès de l’association française de droit pénal, in La victime de l’infraction pénale, dir. C. Ribeyre, Grenoble, 15 et 16 novembre 2015, Dalloz, coll. thèmes et commentaires, 2016, p. 59 et s.

« La dénonciation médiatique des scandales sanitaires », Les réponses du droit aux crises sanitaires, Université de Nantes, 8 et 9 octobre 2015 – L’Harmattan, 2016, p. 253 et s.

Chroniques, articles, commentaires :

« Chronique de droit pénal spécial », Revue pénitentiaire et de droit pénal 2016 .1

« Légitime réforme ? (à propos de la réforme de la légitime défense) », D. 2016, 2527

« Escroquerie sur immeuble et recel du complice » (comm. Crim. 28 sept. 2016), Rev. Pénit. Et de Dr. pén., 2016, 4

« Cumul du blanchiment et du recel de choses » (comm. 26 octobre 2016), Rev. Pénit. Et de Dr. pén, 2016, 4

« De la contrainte morale en matière d’extorsion » (comm. Crim. 3 nov. 2016), Rev. Pénit. Et de Dr. pén., 2016, 4

« De la contrainte morale en matière d’extorsion » (comm. Crim. 3 nov. 2016), Rev. Pénit. Et de Dr.pén., 2016, 4

« Escroquerie, information et justification par un débat d’intérêt général » (comm. Crim. 26 oct.

2016), Rev. Pénit. Et de Dr. pén., 2016, 4

« Du droit à la nullité en procédure pénale » (comm. Crim. 7 nov. 2016), JCP G, 2016, 1176.

« C’est grave ? » (comm. Cons. const., 24 juin 2016), D. 2016, 2442.

Camille De JACOBET De NOMBEL

Articles de doctrine :

« Le report de la prescription en cas de recels successifs d’un même bien. À propos de l’arrêt rendu par la chambre criminelle de la Cour de cassation le 11 mai 2016 », Droit pénal, septembre 2016, étude 16, pp.10-13

Notes de jurisprudence :

« Association de malfaiteurs en relation avec une entreprise terroriste », note sous Crim., 7 oct. 2016, Dr. pén. 2016, comm. 170 

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

Recel de choses et blanchiment, J.-Cl. Pénal. Affaires, e-fasc., Lexis-Nexis, depuis 2010

Organisation de colloques ou de journées d’études (responsabilité scientifique) :   

Colloque intitulé « Le droit pénal de la consommation », Université de Bordeaux, 1er octobre 2015, en collaboration avec M. le Professeur G. Piette, actes parus aux Travaux de l’Institut de sciences criminelles et de la Justice, Cujas, 2016

Joana FALXA

Travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études :

« El agente infiltrado y la delación en el sistema penal francés », 3 juin 2016, au Centro de Estudios jurídicos de Madrid (formation des magistrats du parquet) dans le cadre du colloque « La prueba obtenida a través de la infiltración y la delación », 2 et 3 juin 2016 [en ligne]

Amane GOGORZA et Julien LAGOUTTE

J.-Cl. Pénal des affaires, fasc. 10-10, V° « Environnement – Généralités »

Marie-Cécile GUÉRIN

Chronique annuelle de droit pénal des mineurs, RPDP, depuis 2011

Articles :

« L’interdiction de la gestation pour autrui – Quelles qualifications ? Quelles victimes ? » , Droit de la famille, octobre 2016, étude n° 18

Encyclopédies juridiques :

« Enfance », Répertoire pénal Dalloz 2016

Thomas HERRAN

Articles de doctrine :

« Renseignement et nullité des actes de procédure », Gaz. Pal. 2016, n°3, pp. 78-82.

« Le contrôle des perquisitions administratives à l’occasion des procédures judiciaires incidentes à l’état d’urgence », Gaz. Pal. 2016, n°27, pp. 75-79

« La distinction entre police administrative et police judiciaire à l’aune de la loi relative au renseignement », Montesquieu Law Review, mars 2016.

Marion LACAZE

« La prévisible contrariété du délit d’entrée irrégulière à la « directive retour » », note sous CJUE, Gr. chbre., 7 juin 2016, C-47/15, Sélina Affum contre Préfet du Pas-de-Calais, JADE, 29 août 2016

Julien LAGOUTTE

Ouvrages :

« Le notaire, objet de répression », inL’avenir du notariat, dir. M. Mekki, LexisNexis, coll. Perspective(s), 2016

Articles de doctrine :

« Notaires et risque pénal », RPDP, 2016, p. 301

« Médecine, objection de conscience et droit pénal. Etude de droit français », Jahrbuch Ethik in der Klinik (EDK), n° 9, 2016, p. 357

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

JurisClasseur Pénal des affaires, fasc. 40, V° « Environnement - Installations classées pour la protection de l'environnement », 2016

Julien LAGOUTTE et Amane GOGORZA

JurisClasseur Pénal des affaires, fasc. 10-10, V° « Environnement – Généralités »

Valérie MALABAT

Ouvrages :

« La qualité de la norme. L’élaboration de la norme », sous la dir. de Évelyne Bonis et Valérie Malabat, Mare & Martin, 2016

Chroniques de jurisprudence de droit pénal spécial à la Revue pénitentiaire et de droit pénal (co-titulaire de la chronique) :

« Chantage : Le chantage aux relations sexuelles est un chantage », obs sous Cass. crim., 13 janvier 2016, n°14-85905, Revue pénitentiaire et de droit pénal, janvier-mars 2016

Chroniques de droit pénal des contrats à la Revue des contrats (co-titulaire de la chronique) :

« Pratiques commerciales trompeuses : " Silence radio ? allez donc voir sur Internet…" », obs. sous Cass. crim., 1er septembre 2015, n° 14-85791, RDC 2016-2, p. 300 et s.

« Tromperies et pratiques commerciales trompeuses : " Quand t’as Free, t’as pas toujours tout compris…" », obs. sous Cass. crim., 27 janvier 2015, n° 14-80220, RDC 2016-2, p. 297 et s.

Notes de jurisprudence :

Cass. crim. 7 septembre 2016, n° 15-83287, « Pas d’atteinte sexuelle, même aggravée, sans contact corporel », AJ Pénal novembre 2016, 529

Cass. crim., 28 septembre 2016, n° 15-84485, « De l’escroquerie sur un immeuble », JCP G, 2016, 1389

Panorama de Droit pénal à la Revue de droit, Henri Capitant :

2016-2017

Gaëlle RABUT-BONALDI

« Le notaire, relais de l’État dans la répression », in L’avenir du notariat, dir. Pr. M. Mekki, LexisNexis, coll. Perspective(s), 2016, p. 118

Jean-Christophe SAINT-PAU

Ouvrages :

Co-direction avec Mathilde Boutonnet et Lara Khoury, L’influence du principe de précaution dans le droit de la responsabilité civile et pénale, Editions revue de droit de l’Université de Sherbrooke, Québec, 2016

Rapport de synthèse consultable sur le site du GIP droit et justice

Articles :

Vidéosurveillance, Jurisclasseur pénal annexes, fasc. 20, 2011 rééd. 2016

Jurisclasseur civil code, art. 9, Droit au respect de la vie privée, définition conceptuelle du droit subjectif, 2010 (38 pages), rééd. 2016

Les réponses du droit pénal aux crises sanitaires in Les réponses du droit aux crises sanitaires, L’harmattan, 2016

Le patrimonial et l’extrapatrimonial à l’épreuve des questions environnementales in Les notions fondamentales du droit privé à l’épreuve des questions environnementales, Bruylant, 2016

Les infractions de précaution, in L’influence du principe de précaution en droit de la responsabilité civile et pénale, Les éditions Revue de Droit, Université de Sherbrooke, 2016, p. 105 et s.

Le mineur victime d’une infraction pénale, in La victime de l’infraction pénale, dir. C. Ribeyre, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, 2016, p. 81

Notes de jurisprudence :

Du lien entre délit principal et délit de conséquence, note sous Cass. crim., 16 mars 2016 : JCP G, 2016, 658

Droit au respect de la vie privée versus droit à la preuve, note sous Cass. 1re civ., 25 févr. 2016 : D. 2016, p. 884

2015

Antonio AMALFITANO

« La responsabilité pénale des personnes morales en Europe. Une recherche pour la construction d’un modèle commun » L’Harmattan, 2015

Nicolas BAREÏT

Fascicule « Pharmacie – La pharmacie de détail : l’officine », JurisClasseur Lois pénales spéciales, Fasc. 40, 14 janvier 2015

Élisa BARON

« Débits de boissons – Conditions d’ouverture, de mutation, de transfert et d’implantation des débits de boissons », J.-Cl. Lois pénales spéciales, fasc. 20, refonte, 2015

Évelyne BONIS

L’apport de l’Assemblée plénière à la définition de la notion de procédé déloyal de recherche des preuves, note sous l’arrêt rendu par l’Assemblé plénière de la Cour de cassation le 6 mars 2015 : JCP éd. G 2015, n° 19-20, 11 mai 2015, 558

De l’application dans le temps de la contrainte pénale, note sous trois arrêts rendus par la chambre criminelle le 14 avril 2015 : Droit Pénal 2015, étude n°13

Yannick CAPDEPON†

« La juridictionnalisation de l’enquête pénale : Quelle place pour le suspect ? », in La juridictionnalisation de l’enquête pénale : Cujas 2015, p. 101

« Le décret Magendie : une réforme imprécise ? » : Travaux de l’Institut de sciences criminelles et de la justice de Bordeaux, Cujas, février 2015, p 79

Observations et notes de jurisprudence :

« Le délai de prescription d’un crime ne court pas en cas d’obstacle insurmontable à l’exercice des poursuites », Note sous Cass. plén., 7 nov. 2014 (pourvoi n° 14-83.739) : Montesquieu Law Review, n°3 oct. 2015, p. 2

Communications ayant donné lieu à publication :

« L’action en justice des victimes d’une crise sanitaire », colloque, Les réponses du droit aux crises sanitaires, sous la direction scientifique de Monsieur le Professeur François Rousseau et de Madame Karine Foucher, Université de Nantes, Octobre 2015

Jean-Paul CÉRÉ

« Droit pénal et nouvelles technologies » (Dir. avec J. Rascagnères et E. Vergès), Ed. L’harmattan 2015, 208 p.

Notes de jurisprudence :

Obs. sous cass. crim. 13 mai 2015 (radar tronçon : le lieu de commission d'un excès de vitesse est celui où se trouve implanté l'appareil de sortie du tronçon), AJ Pénal 2015, pp. 603-604

Obs. sous Cass. crim. 19 mai 2015 (vérification de l'éthylomètre: avant ou après le second souffle ?, AJ pénal, 2015, pp. 547

Obs. sous Cons. const. 7 mai 2015, (procédure d'amende forfaitaire: le conseil constitutionnel renforce le droit à un recours effectif), AJ pénal 2015, pp. 433-434

Le conseil constitutionnel et le travail en prison: une occasion manquée ?, D. 2015, p. 2083-285

« Radars tronçon: le lieu de commission de l'excès de vitesse est celui où se trouve implanté l'appareil de sortie du tronçon », obs. Sous crim. 13 mai 2015, AJ pénal 2015, p. 602

Charlotte CLAVERIE-ROUSSET

Notes de jurisprudence :

« Divorce pour acceptation du principe de la rupture et demande de dommages et intérêts », obs. sous CA Agen, 1re Ch. matrimoniale, 7 mai 2015, Juris-Data n°2015-011702, JCP G, Actu, 844

« Le point sur le divorce », Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et de Midi-Pyrénées 2015-2, p. 369

Timothée DAVID

« La déclaration des droits au stade policier », in Travaux de l'Institut de Sciences Criminelles et de la Justice de Bordeaux, dir J.-C. SAINT-PAU, éd. CUJAS, volume n°5, 2015

Olivier DÉCIMA

« Le fantôme de ne bis in idem », D. 2015

« A la recherche du temps perdu en garde à vue », Droit pénal 2015, Etudes n °7

« La gifle », RPDP, 2015, 1, p. 5

« La géolocalisation dans le temps », note sous Cass. crim. 6 janvier 2015, JCP G, février 2015

« Vers une définition stricte de la loyauté de la preuve ? », JCP, G, 2015, 789

Camille De JACOBET De NOMBEL

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

Vente et prestation de services. - Règles générales, J.-Cl. Pénal. Affaires, fasc. 10, Lexis-Nexis, 2015

Vente et prestation de services réglementés. - Ventes de biens ou prestations de services à distance, J.-Cl. Pénal. Affaires, fasc. 10-10, Lexis-Nexis, 2015

Vente et prestation de services réglementés. - Ventes promotionnelles, J.-Cl. Pénal. Affaires, fasc. 10-10, Lexis-Nexis, 2015

Recel de choses et blanchiment, J.-Cl. Pénal. Affaires, e-fasc., Lexis-Nexis, depuis 2010

Joana FALXA

Travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études :

« Redes sociales y discursos de odio », (trad. : « Réseaux sociaux et discours de haine ») in Actes du IIIème Congrès de jeunes chercheurs en sciences pénales, Université de Salamanque, du 17 au 19 juin 2013, Ed. USAL, 2015

Amane GOGORZA

Articles :

L'interrogatoire policier, à propos d'un concept oublié, Droit pénal, 2015, n° 7-8, Etude 16

Marie-Cécile GUÉRIN

Chronique annuelle de droit pénal des mineurs, RPDP, depuis 2011

Encyclopédies juridiques :

« Non-représentation d’enfant », Répertoire pénal Dalloz 2015

Articles :

« Intime conviction et doute : au-delà d’une antinomie apparente, ce que révèle leur étude comparée », Annales médico-psychologiques 2015, http://dx.oi.org/10.1016/j.amp.2015.07.002

Marion LACAZE

Articles :

« Latest developments in the repression and prevention of terrorism under French criminal law » (« Actualités de la répression et de la prévention du terrorisme par le droit pénal français »), traduit en anglais par R. SINGH, Montesquieu Law Review, n°3, octobre 2015, p. 44-51

Julien LAGOUTTE

Articles de doctrine :

« Le devoir de vigilance des sociétés mères et des sociétés donneuses d’ordre ou la rencontre de la RSE et de la responsabilité juridique », Resp. civ. et assur., 2015, Etude n° 11

Valérie MALABAT

Articles (hors contributions publiées à des colloques) :

« L’exigence de légalité en droit pénal international, L’exemple comparé de l’extradition et du mandat d’arrêt européen », in Des liens et des droits, Mélanges en l’honneur de Jean-Pierre Laborde, Dalloz, 2015, pp. 771-781

« Le changement en droit pénal », Revue de droit d’Assas, Février 2015, pp. 30 à 35

Chroniques de jurisprudence de droit pénal spécial à la Revue pénitentiaire et de droit pénal (co-titulaire de la chronique) :

« Vol : L’objet du vol se précise », obs. sous Cass. crim. 12 mai 2015, pourvoi n° 13-87668 et Cass. crim., 12 mai 2015 pourvoi n° 14-83310, Revue pénitentiaire et de droit pénal, octobre-décembre 2015, p. 912 et s.

« Vol : vol par téléchargement ? De la dématérialisation de la soustraction matérielle », obs. sous Cass. crim., 20 mai 2015, pourvoi n° 14-81336, Revue pénitentiaire et de droit pénal, octobre-décembre 2015, p. 910 et s.

« Harcèlement sexuel : ' tu sais ou tu sais pas…' » ou « De la constatation objective de l’élément moral du délit », obs. sous Cass. crim. 18 novembre 2015, pourvoi n° 14-85591, Revue pénitentiaire et de droit pénal, octobre-décembre 2015, p. 907 et s.

« Destruction, dégradations, détériorations : Où l’on apprend que l’absence de critères de qualification du dommage léger et non léger n’est pas contraire au principe de légalité criminelle », obs. sous Cass. crim. 14 novembre 2014, n° 14-90038 QPC, Revue pénitentiaire et de droit pénal, janvier-mars 2015

« Menaces : Menaces indirectes et volonté de menacer », obs. sous Cass. crim. 10 décembre 2014, Revue pénitentiaire et de droit pénal, janvier-mars 2015

Chroniques de droit pénal des contrats à la Revue des contrats (co-titulaire de la chronique) :

« Qui est titulaire de l’action civile née de l’abus de confiance, ou, autrement dit, qui est victime de l’abus de confiance ? » obs. sous Cass. crim. 11 décembre 2013, RDC 2015-1, p. 97 et s.

« L’homme qui devait 5 milliards d’euros et la réparation civile », obs. sous Cass. crim., 19 mars 2014, RDC 2015-1, p. 95 et s.

Bérangère MÉLIN-SOUCRAMANIEN

Articles :

« Présentation du Décret Magendie » » in L’appel en matière civile : faut-il réformer la réforme ?, Travaux de l’ISCJ, n°5, Cujas, Paris, 2015, p. 71

Chroniques et notes de jurisprudence :

Commentaire en matière de procédures collectives sous la décision suivante de la Cour d’appel de Bordeaux :

CA, Bordeaux, 12 mai 2014 ; Revue des procédures collectives, n°4, juillet.-août 2015, p. 22

Virginie PELTIER

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

Fascicule J.-Cl. Pénal Code : Révélation d’une information à caractère secret. Conditions d’existence de la révélation. Pénalités. 2015

Fascicule J.-Cl. Pénal Code : Révélation d’une information à caractère secret. Justification de la révélation. 2015

Jean-Christophe SAINT-PAU

Ouvrages :

Direction des Travaux de l’Institut de sciences criminelles et de la justice, vol. 5, Cujas 2015

Articles :

L’identification des personnes agissant en qualité d’organe ou de représentant in la Responsabilité pénale des personnes morales en droit comparé franco-Belge, L’harmattan 2015

Le revirement d’interprétation in Histoire et méthodes d’interprétation en droit criminel, XXIe Congrès de l’Association française de droit pénal, Thèmes et commentaires, Dalloz 2015

La sanction pénale du principe de précaution par le délit de risques causés à autrui, Des liens et des droits, Mélanges Jean-Pierre Laborde, Dalloz, 2015

L’interprétation des lois, Beccaria et la jurisprudence moderne, Revue de sciences criminelles, 2015, p. 272

Les principales évolutions du Livre II du code pénal relatif aux crimes et délits contre les personnes, Bruylant, 2015

Les droits des personnes suspectées dans la réforme de l’enquête pénale, in Travaux de l’Institut de

sciences criminelles, vol 5, 2015

Les infractions de précaution : Revue de droit pénitentiaire et de droit pénal 2015, p. 265, Revue de droit de l’Université de Sherbrooke, 2015

Le principe de précaution dans la responsabilité pénale in le principe de précaution, éd. Thomson Reuters, Chili, 2015

2021

Évelyne BONIS

 et Virginie PELTIER

Chronique annuelle de droit de la peine, Droit pénal, avril 2021

Chronique annuelle de droit de la peine, Droit pénal, mars 2021

« Création d'une obligation d'information du mandataire désigné pour représenter ou assister le condamné placé sous un régime de protection des audiences de jugement en phase d'application des peines à propos de la déc. Cons. constit. 12 février 2021 », Droit pénal, avril 2021, étude

Chronique mensuelle de droit de la peine à la revue de Droit pénal (depuis 2013), avril 2021

et Nicolas DERASSE

« Pour une révision des aménagements des longues peines », AJ pénal, mai 2021, à paraître

« Les longues peines de prison », Actu recherche de la mission droit et justice, n°9, février 2021

http://www.gip-recherche-justice.fr/2021/02/01/les-longues-peines-de-prison-etat-des-lieux-et-preconisations-fevrier-2021/

et N. DERASSE, V. PELTIER et C. MARGAINE, « Comment redonner du sens à l’exécution des longues peines privatives de liberté ? », Droit pénal, mars 2021

Marie-Cécile GUÉRIN

« La continuité du primat de l'éducatif sur le répressif », In « Un code de la justice pénale des mineurs, quelles spécificités ? » dir. Sylvain JACOPIN, Dalloz 2021, coll. Thèmes et commentaires

Virginie PELTIER

et Évelyne BONIS

Chronique annuelle de Droit de la peine, Droit pénal, mars 2021

Chronique mensuelle Droit de la peine à la revue de Droit pénal (depuis 2013), avril 2021

et N. DERASSE, E. BONIS et C. MARGAINE, « Comment redonner du sens à l’exécution des longues peines privatives de liberté ? », Droit pénal, mars 2021

2020

Kodjovi ABOBOYAYA

« Le défaut d’intention coupable du complice ou l’érection d’un subterfuge pénal ? », Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine, à paraître

Aurélie BERGEAUD-WETTERWALD

« La justice peut-elle se passer du juge ? », Mélanges en l’honneur du professeur J.M. Trigeaud, "Les personnes et les choses : du droit civil à la philosophie du droit et de l'Etat", Ed. Bière 2020

« Vers un nouveau paradigme de la justice ? Réflexions sur l’unité de la loi de programmation et de réforme pour la justice », in « Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle ? Dalloz, mars 2020

Évelyne BONIS

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

Le travail d'intérêt général, Refonte, Juris-Classeur pénal, 2014. Réactualisation en cours (printemps 2020)

E-fascicule « Notions fondamentales de procédure pénale » : création en 2009 puis actualisation tous les 6 mois depuis 2012

E-fascicule « Destructions, dégradations, détériorations » : création en 2009 puis actualisation tous les 6 mois depuis 2012

Travaux ayant donné lieu à publication :

La place de la justice restaurative dans le paysage pénal interne, avec V. Peltier, in Les dynamiques pénales du sentiment d’injustice, Toulouse, nov. 2020 (à venir)

Réflexions sur la place et le rôle du juge de l’application des peines, in « Quelles mutations pour la justice pénale du XXIe siècle ? A partir de la loi n° 2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, Dalloz, coll. Thèmes et commentaires, (à venir 2020)

Réflexions sur la place des chiffres et des lettres en droit pénal, dans les Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Marc Trigeaud,  « Les personnes et les choses : du droit civil à la philosophie du droit et de l’Etat », Ed. Bière 2020

Évelyne BONIS

et Virginie PELTIER

Cotitulaire de la Chronique mensuelle de droit de la peine à la revue de droit pénal, LexisNexis (depuis 2013)

Chronique de droit de la peine, RPDP 2020-4

Articles :

Le droit de la peine et la lutte contre le COVID-19 en milieu carcéral, Etude n°3, Revue Droit pénal mai 2020 (participation au dossier "La réponse pénale au Covid-19 : Droit pénal d'exception ? ")

Chronique semestrielle de droit pénal et procédure pénale, Nouveaux Cahiers du conseil constitutionnel de 2020-2

Maxime BRENAUT

« L’individualisation de la peine, un arbitraire contemporain ? » (intervention à une table ronde consacrée à « l’arbitraire », organisée à l’Institut de Criminologie de Paris en mai 2019 – à paraître à la RPDP en 2020)

Yan CARPENTIER

« Dynamiser les mesures d’aménagement de peine », co-écrit avec Monsieur le Professeur Clément Margaine, in Les longues peines, ss. dir. BONIS E. et DERASSE N., rapport remis au printemps 2020 à la Mission Droit et Justice

« Définir un programme d’exécution de la peine », co-écrit avec Madame le Professeur Evelyne Bonis, in Les longues peines, ss. dir BONIS E. et DERASSE N., rapport remis au printemps 2020 à la Mission Droit et Justice

Jean-Paul CÉRÉ

Chroniques périodiques annuelles :

Titulaire du Panorama « Exécution des peines », Recueil Dalloz (depuis 2001)

Titulaire de la chronique « Droit de la peine et exécution des peines, Lexbase (depuis 2019)

Mélanie CHEVREUL

Observations :

Observations régulières sous arrêts des Cours d’appel de Bordeaux et Agen dans les Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées (CJAMP) depuis 2017 (CJAMP 2017-1)

Timothée DAVID

« La protection pénale des droits processuels fondamentaux », co-intervention au colloque des doctorants pénalistes francophones « La protection pénale des droits et libertés fondamentaux », Université de Iasi, 2014, à paraître

« La nécessité de la garde à vue et l’opportunité de l’officier de police judiciaire : une conciliation impossible ? », Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, à paraître

Camille De JACOBET De NOMBEL

Code de procédure pénale, sous la direction de Ph. Conte, LexisNexis, 2020

Amane GOGORZA

Participation à des ouvrages collectifs :

Code de procédure pénale, Litec, entièrement refondu depuis 2019, sous la direction de P. Conte 

« Droit pénal et procédure pénale » (avec B. de Lamy), éd. Dalloz, coll. Séquences, à paraître

« Le rôle du juge des libertés et de la détention, in Quelles mutations pour la justice pénale au XXI ème siècle ? », Dalloz, Thèmes et commentaires, mars 2020

Commentaires :

Retour aux sources de la loyauté, Lexbase pénal, n° 23 du 20 janvier 2020

Marie-Cécile GUÉRIN

Retour sur (ou de) l’abolitionnisme pénal, dans les Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Marc Trigeaud,  « Les personnes et les choses : du droit civil à la philosophie du droit et de l’Etat », Ed. Bière 2020, p. 527-537

Julien LAGOUTTE

« Faut-il supprimer la Cour de justice de la République ? », contribution à l’ouvrage La justice dans la révision constitutionnelle. Quelle justice pour un renouveau démocratique ?, Revue Politeia, 2020

« La sale manie. Propos sur le prix à payer pour la suppression de la Cour de justice de la République », in La justice dans la révision constitutionnelle. Quelle justice pour un renouveau démocratique ?, Politeia, 2020

« L’article 122-4 : fondements clarifiés, irresponsabilité redéployée ? », RPDP, 2020-4

Trystan LAURAIRE

« Le recours aux outils prédictifs en matière de justice sportive : de la théorie à la pratique », inG. Rabu (Dir.), Sport et droit du numérique, Avant-propos A. Lepage, Préf. F. Rizzo, PUAM, coll. « Centre de droit du sport », 2020, p. 325 à 343

Virginie PELTIER

Travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études :

2019 : participation au colloque « La justice pénale hors ses murs » à l’Université Panthéon-Assas Paris II (contribution : « L’exécution des peines privative de liberté hors de prison »). A paraître

Révocation automatique d’un sursis attaché à une sanction disciplinaire : note sous Cons. const., 29 novembre 2019, n° 2019-815 QPC : Droit pénal 2020

Inapplicabilité de l’article 132-4 du code pénal à une condamnation prononcée au Maroc : note sous Cass. crim., 27 nov. 2019, n° 19-80578 : Droit pénal 2020

et Evelyne BONIS

Cotitulaire de la Chronique mensuelle de droit de la peine à la revue de droit pénal, LexisNexis, depuis 2013

Chronique semestrielle de droit de la peine, RPDP 2020-4

Chronique semestrielle de droit pénal et procédure pénale, Nouveaux Cahiers du conseil constitutionnel de 2020-2

Articles :

Le droit de la peine et la lutte contre le COVID-19 en milieu carcéral, Etude n°3, Revue Droit pénal mai 2020 (participation au dossier "La réponse pénale au Covid-19 : Droit pénal d'exception ? ")

2019

Aurélie BERGEAUD-WETTERWALD

« Un modèle procédural hybride : la procédure devant le conseil de prud’hommes », Mélanges en l’honneur du professeur Bernard Teyssié, LexisNexis, 2019, p. 555

« Les leviers de construction d’une culture de la médiation », in Développer une culture de la médiation dans les différents continents devant les juridictions judiciaires et administratives (dir. B. Blohorn-Brenner et C. Czech), Actes des VIIIe assises internationales de la médiation judiciaire, Médias et Médiations, mars 2019

« Rapport de synthèse », in Développer une culture de la médiation dans les différents continents devant les juridictions judiciaires et administratives (dir. B. Blohorn-Brenner et C. Czech), Actes des VIIIe assises internationales de la médiation judiciaire, Médias et Médiations, mars 2019

Évelyne BONIS

Peines de stage ou stage comme peine unique ? Droit pénal 2019, étude n°2

Chronique Un an de droit de la peine : Revue droit pénal mars 2019

Conditions de recevabilité d’une requête en libération conditionnelle, obs. sous Cass. crim., 16 oct. 2019, pourvoi n° 18-83.619 : Dr. pénal 2019, comm.

Libération conditionnelle de condamnés pour des faits de terrorisme sous le coup d’une mesure d’éloignement du territoire national, obs. sous Cons. const., 6 sept. 2019, déc. n° 2019-799 et 2015-800 QPC : Dr. pénal 2019 , comm.

Droit à un recours effectif en matière d’autorisation de sortie sous escorte, obs. sous Cons. constit. 21 juin 2019 : n°2019-791 QPC : Dr. pén. 2019, comm. 159

Motivation de la période de sûreté, note sous Cass. crim., 10 avril 2019, pourvoi n° 18-83.709 : RPDP 2019-2, p.

Motivation de la peine criminelle, note sous Cass. crim., 9 janvier 2019, pourvoi n° 17-87.070, Cass. crim., 20 février 2019, pourvoi n° 17-86050, Cass. crim., 13 mars 2019, pourvoi n° 18-84.368 QPC, Cass. crim., 27 mars 2019, pourvoi n° 18-82.351, Cass. crim., 27 mars 2019, pourvoi n° 18-82.010, Cass. crim., 10 avril 2019, pourvoi n° 18-83.053, Cass. crim., 9 mai 2019, pourvoi n° 18-84.876 : RPDP 2019-2, p.

Prononcé d’une peine d’emprisonnement de 20 ans, obs. sous Cass. crim., 22 mai 2019 : pourvoi n°18-86501 : Dr. pénal 2019, comm. 141

Conditions de la dispense de peine, note sous Cass. crim., 7 mai 2019 : pourvoi n°18-85729 : Dr. pénal 2019, comm. 139

Création pour l’avenir d’une obligation de motivation de la période de sûreté, note sous Cass. crim., 10 avril 2019 : pourvoi n°18-83709 : Dr. pénal 2019, comm. 119

Motivation par la cour d’assises de la décision sur la peine : note sous Cass. crim., 27 mars 2019 : pourvoi n°18-82351 : Dr. pénal 2019, comm. 98

Confusion de peine et autorité de la chose jugée, obs. sous Cass. crim., 20 février 2019 : pourvoi n°18-80780 : Dr. pénal 2019, comm. 79

Relèvement de la période de sûreté, note sous Cass. crim., 16 janvier 2019 : pourvoi n°18-86268 : Dr. pénal  2019, comm. 77

Conformité de la période de sûreté de plein droit à la Constitution, note sous Cass. crim., 9 janvier 2019 : pourvoi n°18-90030 : Dr. pénal 2019, comm. 57

Coopération franco-britannique aux fins d’exécution d’une décision de confiscation, note sous cass. crim.,  15 décembre 2018, pourvoi n°17-86695 : Dr. pénal  2019, comm. 39

Absence de motivation d’une amende douanière, note sous Cass. crim. 7 novembre 2018 : pourvoi n° 17-84.616, Dr. pénal 2019, comm. 18

La sanction de mise en conformité, in Les entreprises, la lutte contre la corruption et le risque pénal Après la loi Sapin 2, Travaux de l’Institut de sciences criminelles et de la justice de Bordeaux, actes de colloque en ligne, à paraitre

La forfaitisation de la réponse pénale : La simplification au mépris des droits fondamentaux, in La simplification de la procédure pénale ? dir. Y. Carpentier et A. Giudicelli, PUAM, 2019, pp. 83 et s.

La motivation de la peine d’emprisonnement ou les vicissitudes de l’article 132-19 du code pénal, in La motivation de la peine, dir. E. Letouzey, Ceprisca, coll. Colloque, mars 2019

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

Déni de justice, Rép. Pénal Dalloz, création de la rubrique en 2002, réactualisée en 2010 et 2019

La période de sûreté, Juris-Classeur Pénal, refonte du fascicule, 2019

E-fascicule « Notions fondamentales de procédure pénale » : création en 2009 puis actualisation tous les 6 mois depuis 2012

E-fascicule « Destructions, dégradations, détériorations » : création en 2009 puis actualisation tous les 6 mois depuis 2012

Évelyne BONIS et Virginie PELTIER

Chronique mensuelle à la revue Droit pénal (depuis 2013) : de janvier 2019 à décembre 2019

Chronique à la revue Les nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel (depuis 2013) : en fonction des n°, les contributions portent sur des décisions en droit pénal, en procédure pénale ou en droit de la peine. Les décisions indiquées correspondent à nos écrits seuls) = Obs. sous des arrêts QPC de la chambre criminelle de la Cour de cassation, du Conseil d’État et du Conseil constitutionnel (décisions QPC et / DC)

Titre VII, n° 3, oct. 2019 : https://www.conseil-constitutionnel.fr/publications/titre-vii/chronique-de-droit-penal-et-de-procedure-penale-1

Titre VII, n° 2, avril 2019 : https://www.conseil-constitutionnel.fr/publications/titre-vii/chronique-de-droit-penal-et-de-procedure-penale-0

Chronique semestrielle à la Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, éd. Cujas (depuis 2013)

Droit de la peine, LexisNexis, collection Manuel, 3ème édition, 2019

Maxime BRENAUT

Articles de doctrine :

« L’infraction », « Généralités sur les peines » et « Mesure et extinction des peines », fiches de révision pour la plateforme Lexis360 (2015, mises à jour en 2019)

« Le droit de la peine dans l’ordonnance n° 2019-950 du 11 septembre 2019 portant partie législative du Code de la justice pénale des mineurs », Revue Lexbase Pénal, novembre 2019)

Notes de jurisprudence :

« Prolongation du délai probatoire d’un sursis avec mise à l’épreuve après la survenance du non avenu : revirement de jurisprudence », note sur l’arrêt Cass. crim. 22 mai 2019 n° 18-84.220

Yannick CAPDEPON†

Chronique trimestrielle de procédure pénale, avec Messieurs les Professeurs E. Verny, D. Dechenaud, P. Maistre du Chambon, J.-B. Perrier, et C. Ribeyre : Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, édition Cujas

« 60 ans d’influence de la Convention européenne des droits de l’homme sur la procédure pénale française » : Revue Droit pénal avril 2019, Dossier « Les 60 ans du Code de procédure pénale », étude 4

Observations et notes de jurisprudence :

« Le téléphone n’est pas un moyen de télécommunication au sens de l’article 706-71 du Code de procédure pénale », obs. sous Cass. crim. 20 fév. 2019 : AJ Pénal 2019, p. 284

« Ordonnance de fermeture d'établissement et droit à un recours effectif », obs. sous Cass. crim. 11 déc. 2018 : AJ Pénal 2019, p. 102

Communications ayant donné lieu à publication :

« 60 ans d’influence de la Convention européenne des droits de l’homme sur la procédure pénale française », Table ronde « Les 60 ans du Code de procédure pénale », sous la direction scientifique de Mme le Professeur Farah Safi, Université Panthéon-Assas Paris II, avril 2019 : publication Revue Droit pénal avril 2019 p. 23

Yan CARPENTIER

« Réponse à celui qui s’interrogeait sur « le bracelet électronique : « boulet moderne » ou outil de réinsertion ?», Rev. sc. crim., 2019, n°3

« Procédures d’aménagement de peine : articulation de la procédure d’aménagement de droit commun et celle applicable aux condamnés libres », obs. sous arrêt Crim. 16 oct. 2019, n°18-83.619, Lexbase pénal, 2019, novembre, n°22

« Loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice : aspects de droit de la peine », Lexbase pénal, 2019, mai, n°16

« La simplification de la phase de l’application des peines », intervention au colloque « La simplification de la procédure pénale » ss. dir. CARPENTIER Y. et GIUDICELLI A., le 23 mars 2018, université de Corse Pasquale Paoli, PUAM, 2019, p.159 et s.

Jean-Paul CÉRÉ

« Code de procédure pénale », (avec. J.F. Renucci et C. Ambroise-Castérot), Dalloz, annotation depuis 2015

La procédure d'amende forfaitaire contraventionnelle : l'une et ses multiples, AJ Pénal 2019, p. 416

Corruption et enquête pénale en France. A la recherche d'une efficacité nouvelle avec la création d'un parquet national financier in J.P. Céré et C. E. Japiassu (dir), Corruption et droit pénal, l'Harmattan, 2019, pp. 71-81

Prison : sanctions disciplinaires, Répertoire pénal Dalloz

Composition pénale, Répertoire pénal Dalloz

Chroniques périodiques annuelles :

Titulaire de la chronique « Droit de la peine et exécution des peines, Lexbase (depuis 2019)

Notes de jurisprudence :

Obs sous CEDH 11 avril 2019, Guimon c/ France, Lexbase, éd. du 9/09/2019

Mélanie CHEVREUL

Observations :

Observations régulières sous arrêts des Cours d’appel de Bordeaux et Agen dans les Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées (CJAMP) depuis 2017 (CJAMP 2017-1)

Étude d’arrêts des Cours d’appels du Sud-Ouest publiée :

« L’interdiction des prétentions nouvelles en appel », CJAMP 2019-1, Le Point sur, p. 153-170

Charlotte CLAVERIE-ROUSSET

Notes de jurisprudence :

« La loyauté dans le procès : aspects de procédure pénale », étude de la jurisprudence locale, Actes des colloques « La loyauté dans le procès », Publication des Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et de Midi-Pyrénées, 2019

Anaïs DANET

Articles de doctrine :

« Numérique et procédure pénale – Panorama 2018-2019 », Dalloz avocats, novembre 2019, p. 573

« Conseil constitutionnel et visioconférence dans le procès pénal ou la double illusion du progrès », Lexbase Pénal, octobre 2019, p. 34

Notes de jurisprudence :

« Conseil constitutionnel et visioconférence dans le procès pénal ou la double illusion du progrès », comm. Cons. Constit., 20 septembre 2019, n° 2019-802 QPC, Lexbase Pénal, octobre 2019, p. 34

« Exequatur d’un jugement d’homologation : nul besoin de biens saisissables », note sous Cass., civ. 1e, 26 juin 2019, n° 17-19.240, JCP G 2019, n° 38, p. 916

« Séisme de la garde à vue en France : les répliques, huit ans plus tard ! », note sous CEDH,11 juillet 2019, Olivieri et Bloise c. France, req. n° 62313/12 et n° 30828/13,  Lexbase Pénal, septembre 2019, p. 33

Camille De JACOBET De NOMBEL

Code de procédure pénale, sous la direction de M. le Professeur Ph. Conte, LexisNexis, 2019

Barbara DREVET

« La mise en œuvre de la justice restaurative en droit pénal comparé », colloque : La justice restaurative, Université de Bordeaux, 3 avril 2018, R.P.D.P., 2019-2

Joana FALXA

Articles de doctrine :

« Les contours incertains de l’autorité médicale en droit pénitentiaire », Gazette du Palais, Dossier spécial « À propos de l’autorité du médical sur le pénal », 5 février 2019, p. 76

« La Guyane, personne ne vous croira », AJ Pénal, Dossier Outre-mer, no2, 2019, p. 70

Notes de jurisprudence :

« Sanction disciplinaire et recours effectif », Obs. sous CEDH, 11 octobre 2018, Mazziotti c/ France, no 65089/13, AJ Pénal 2019, p. 591

Amane GOGORZA

Participation à des ouvrages collectifs :

Code de procédure pénale, Litec, entièrement refondu depuis 2019, sous la direction de P. Conte

Commentaires :

Immunité de juridiction de l’État et de ses agents, note sous Cass. crim. 16 oct. 2018, Droit Pénal janv. 2019, n°1

Ludivine GRÉGOIRE

« Obligation de motivation : la période de sûreté entre dans la danse »  Obs. sous Crim. 10 avril 2019, n°18-83.709, AJ Pénal, septembre 2019

Marion LACAZE

Observations :

 Obs. sous CA Bordeaux, 6° Ch. des app. corr., 30 août 2018, A. / M.P., Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2019-1

Julien LAGOUTTE

Notes de jurisprudence :

« La privation de liberté préventive de courte durée : une notion opportune et importune », commentaire sous CEDH, grande chambre, 22 oct. 2018, S., V. et A. c. Danemark, req.  n° 35553/12, 36678/12 et 36711/12, Journal d’Actualité des Droits Européens (JADE), 1er févr. 2019

Yoann NABAT

« Les fondements historiques de la justice restaurative », avec Monsieur Adrien Rambaud, intervention au colloque « La justice restaurative » organisé par l’Association des Doctorants et Docteurs de l’ISCJ le 3 avril 2018, Université de Bordeaux, Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, RPDP n°2, avril-juin 2019

Virginie PELTIER

Ouvrages :

Participation à l’annotation du Code de procédure pénale, Litec, Dir. Pr P. Conte avec A. Gogorza et C. De Jacobet De Nombel (depuis 2018)

Articles de doctrine :

Sens et efficacité des peines, Dr. pén. 2019, étude 13

Recours à une injonction de soins et motivation d’un emprisonnement ferme devant la cour d’assises : note sous Cass. crim., 16 oct. 2019, n° 18-84.374, à paraître au Bull. : Dr. pén. 2019, comm. 214

Validité de la réserve au protocole n° 7 additionnel à la CSDH : note sous Cass. crim., 11 sept. 2019, n° 18-81067, à paraître au bull. et n° 18-82430, à paraître au Bull. : Dr. pén. 2019, comm. 193.

Cumul de sanctions pénales et boursières : note sous CEDH, 6 juin 2019, n° 47342/14, Nodet c/ France : JurisData n° 2019- 010283 : Dr. pén. 2019, comm. 177

Révocation du sursis avec mise à l'épreuve : note sous Cass. crim., 4 juin 2019, n° 18-85.731 : Dr. pén. 2019, comm. 160

Prolongation du délai d’épreuve après non-avenu : note sous Cass. crim., 22 mai 2019, n° 18-84.220, à paraître au Bull.  : Dr. pén. 2019, comm. 140

Absence de motivation du travail d’intérêt général : note sous Cass. crim., 16 avr. 2019, n° 18-83.434, à paraître au Bull. : Dr. pén. 2019, comm. 120

Abrogation partielle de l’article 362 du Code de procédure pénale : note sous Cons. const., 29 mars 2019, n° 2019-770 QPC : Dr. pén. 2019, comm. 99

Internement d’un condamné atteint de troubles mentaux : note sous CEDH, 31 janv. 2019, (GC), n° 18052/11, Rooman c/ Belgique : JurisData n° 2019-001637 : Dr. pén. 2019, comm. 78

Risque de renouvellement de l’infraction en cas de suspension médicale de peine : note sous Cass. crim., 9 janv. 2019, n° 18-81.910 : Dr. pén. 2019, comm. 58

La détention de sûreté (subséquente) pour cause de trouble mental n’est pas une peine : note sous CEDH, 4 déc. 2018, n° 10211/12 et 27505/14, Ilnseher c/ Allemagne : JurisData n° 2018-022865 : Dr. pén. 2019, comm. 40

Motivation du sursis : note sous Cass. crim., 6 nov. 2018, n° 17-85.431 : Dr. pén. 2019, comm. 19

Notes de jurisprudence :

Inconstitutionnalité de la libération conditionnelle des étrangers terroristes – Note sous Cons. const., 6 sept. 2019, n° 2019-799/800 QPC, JCP G 2019, 1016

Virginie PELTIER et Évelyne BONIS

Chronique mensuelle à la revue Droit pénal (depuis février 2013) : de janvier 2019 à décembre 2019

Chronique à la revue Les nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel (depuis 2013) : en fonction des n°, les contributions portent sur des décisions en droit pénal, en procédure pénale ou en droit de la peine. Les décisions indiquées correspondent à nos écrits seuls) = Obs. sous des arrêts QPC de la chambre criminelle de la Cour de cassation, du Conseil d’Etat et du Conseil constitutionnel (décisions QPC et / DC)

Titre VII, n° 3, oct. 2019 : https://www.conseil-constitutionnel.fr/publications/titre-vii/chronique-de-droit-penal-et-de-procedure-penale-1

Titre VII, n° 2, avril 2019 : https://www.conseil-constitutionnel.fr/publications/titre-vii/chronique-de-droit-penal-et-de-procedure-penale-0

Chronique semestrielle à la Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, éd. Cujas (depuis 2013)

Articles de doctrine :

« La loi pénitentiaire, 10 ans après », Dr. pén. 2019, étude 23

Ouvrages :

Droit de la peine, Litec, 2019, 3ème éd. ; Ouvrage distingué par le prix du Conseil constitutionnel du meilleur ouvrage juridique de l’année 2010

Yoanna SIFAKIS

« Les fondements idéologiques de la justice restaurative », RDPD, 2019

Claudia SIMON

Notes de jurisprudence :

« Impact de la qualité d’O.P.J sur la procédure et la preuve », note sous arrêt rendu par la 6ème chambre des appels correctionnels de la Cour d’appel de Bordeaux le 11 septembre 2018. Cahiers de Jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2019-1

2018

Chérifa BENAHMED

Chroniques :

« La vérification de sécurité n’obéit pas aux règles légales de la perquisition », Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, revue n° 2018-3, obs n°AB.2873, septembre 2018, p.564

Aurélie BERGEAUD-WETTERWALD

« Les actions en matière répressive : construction et déconstruction d’un édifice fragilisé », RPDP, avril-juin 2018, Cujas, p. 3

Évelyne BONIS

L’indépendance des magistrats du parquet ou le difficile exercice d’équilibriste du Conseil constitutionnel : Droit pénal 2018, étude n°3

Chronique Un an de droit de la peine : Revue droit pénal mars 2018

La nature de la sanction pénale en droit économique, in Le droit pénal économique. Un doit pénal tr-s spécial, éd. Cujas, coll. Actes et études sous la direction de Mme Valette-Ercole, 2018, pp. 79 à 91

Saisine d’office du juge de l’application des peines, note sous Cons. const., 10 nov. 2017, déc. n° 2014-671, QPC: Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 59, avril 2018, pp. 99-102

Droit à un recours effectif. Principe d’égalité des justiciables. Géolocalisation, note sous Cass. crim., 14 nov. 2017 : pourvoi n° 17-82435: Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 59, avril 2018, pp. 97-99

Droit à un procès équitable. Établissement de documents de synthèse ou d’analyse par des assistants spécialisés, note sous Cass. crim., 5 déc. 2017 : pourvoi n° 81672: Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 59, avril 2018, pp. 95-97

L’indépendance des magistrats du parquet, note sous Cons. const., 8 déc. 2017, déc. n° 20147-680 QPC: Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 59, avril 2018, pp. 93-95

Exécution provisoire d’une peine, note sous Cass. crim., 23  août 2017, n° 17‑80459 : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 58, janvier 2018, pp. 90-92

Audition d’un témoin au stade de l’enquête policière et droits de la défense, note sous Cass. crim., 5 sept. 2017, n° 17‑90016: Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 58, janvier 2018, pp. 83-85

Voies de recours ouvertes contre un jugement rendu par défaut, note sous CA Bordeaux 1er mars 2018, Les cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2018-2, AB.2817

Comparution à l’audience dans un box vitré, note sous CA Bordeaux 8 février 2018, Les cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2018-2, AB.2816

Motivation de la peine d’amende : note sous Cass. crim., 11 septembre 2018, pourvoi n° 17-83.285, Cass. crim., 31 octobre 2018, pourvoi n° 18-80.205, Cass. crim., 7 novembre 2018, pourvoi n° 17-84.616, Cass. crim. ,12 septembre 2018, n° 17-84.375, Cons. constit., 14 septembre 2018, décision n° 2018-731 QPC : RPDP 2018-4, p. 872 à 874

Motivation de la peine criminelle : note sous Cass. crim., 5 septembre 2018, pourvois n° 17-86.687, n° 17-83.739 et n° 17-86.097, Cass. crim., 17 octobre 2018, pourvois n° 17-85.092 et n°17-87.568, Cass. crim., 14 novembre 2018, pourvoi n° 17-86.42 : RPDP 2018-4, p. 868 à 872

La motivation de la peine : note sous Cass. crim. 9 janvier 2018, pourvoi n° 17-80200 (motivation en matière correctionnelle), Cass. crim.,  30 janv. 2018 : pourvoi n°16-87072 (motivation en matière correctionnelle), Cass. crim., 30 janv. 2018 : pourvoi n°16-87131, (motivation en matière correctionnelle), Cass. crim.,  21 mars 2018 : pourvoi n°16-87296, (motivation en matière correctionnelle), Cass crim.  31 janvier 2018 n°16-84155 et n°17-82144 (motivation en matière correctionnelle), C. const., 2 mars 2018, déc. n°2017-694 QPC (motivation en matière criminelle), Cass. crim. 30 mai 2018 : pourvoi n° 18-85.777 (motivation en matière contraventionnelle), Cass. crim. 30 janv. 2018, pourvoi n°16-87072 (motivation en matière contraventionnelle) : RPDP 2018-2, p. 379 à 385

Articulation des motivations générale et spéciale de la peine d’emprisonnement correctionnel, note sous Cass. crim. ,17 octobre 2018, pourvoi n° 17-86.910 : Dr. pénal 2018, comm. 220.

Motivation de la peine en matière criminelle, obs. sous Cass. crim., 17 octobre 2018, pourvoi n° 17-87.568 : Dr. pénal 2018, comm. 221

Peine minimale en matière douanière, note sous Cons. constit., 14 septembre 2018, QPC n°2018-731 : Dr. pénal 2018, comm.

Prononcé d’une peine de jour-amende et révocation d’un sursis antérieur, note sous Cass. crim.  4 septembre 2018 : pourvoi n°17-85957 : Dr. pénal 2018, comm.

Voies de recours contre un jugement rendu par défaut et peine prescrite, note sous Cons. const., 8 juin 2018, déc. n° 2018-712, QPC : Dr. pénal 2018, comm. 166

Peine minimale en matière douanière, obs. sous Cass. crim., 19 juin 2018 : pourvoi n° 18-90008: Dr. pénal 2018, comm. 168

Motivation de la peine d’amende, note sous Cass. crim., 30 mai 2018 : pourvoi n°16-85777 : Dr. pénal 2018, comm. 144

Interruption du délai de prescription de la peine, note sous Cass. crim., 5 avril 2018 : pourvoi n°18-81596 : Dr. pénal 2018, comm. 119

Motivation de la peine de confiscation, note sous Cass. crim. 21 mars 2018 : pourvoi n°16-87296 : Dr. pénal 2018, comm. 96

Motivation des peines par la cour d’assises, note sous Cons. constit. 2 mars 2018, déc. n°2017-694 QPC : Dr. pénal 2018, comm. 72

Peines correctionnelles prononcées à l’endroit d’une personne morale : note sous Cass. crim., 9 janvier 2018 : pourvoi n°17-80200 : Dr. pénal 2018, comm. 58

Révocation du sursis et application de la loi dans le temps, note sous Cass. crim., 13 décembre 2017, pourvoi n°16-86128 : Dr. pénal  2018, comm. 39

Champ d’application de l’obligation de motivation en matière correctionnelle, note sous Cass. crim., 22 novembre 2017, pourvoi n°16-83549 : Dr. pénal 2018, comm. 20

L’extension de l’exigence de motivation aux amendes contraventionnelles, Note sous Cass. crim., 30 mai 2018, JCP éd. G 2018, 1838

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

Trouble mental, Rép. Pénal Dalloz, création de la rubrique 2002, réactualisée en 2013 et en 2018

Plainte et dénonciation, Rép. Pénal Dalloz, création de la rubrique en 2002, réactualisé en 2011 et 2018

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

E-fascicule « Notions fondamentales de procédure pénale » : création en 2009 puis actualisation tous les 6 mois depuis 2012

E-fascicule « Destructions, dégradations, détériorations » : création en 2009 puis actualisation tous les 6 mois depuis 2012

Travaux ayant donné lieu à publication :

La sanction de mise en conformité, colloque organisé à l’université de Bordeaux portant sur « Les entreprises, la lutte contre la corruption et le risque pénal après la loi Sapin 2 », 2 juillet 2018

La motivation de la peine d’emprisonnement ou les vicissitudes de l’article 132-19 du Code pénal, colloque consacré à « La motivation de la peine », Amiens, 14 juin 2018

La forfaitisation de la procédure pénale, colloque portant sur la simplification du droit, Corte, avril 2018

Évelyne BONIS et Virginie PELTIER

Chronique mensuelle à la revue Droit pénal (depuis 2013) : de janvier 2018 à décembre 2018

Chronique à la revue Les nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel (depuis 2013) : en fonction des n°, les contributions portent sur des décisions en droit pénal, en procédure pénale ou en droit de la peine. Les décisions indiquées correspondent à nos écrits seuls) = Obs. sous des arrêts QPC de la chambre criminelle de la Cour de cassation, du Conseil d’État et du Conseil constitutionnel (décisions QPC et / DC)

Titre VII, n° 1, sept. 2018 : https://www.conseil-constitutionnel.fr/publications/titre-vii/chronique-de-droit-penal-et-de-procedure-penale

Chronique semestrielle à la Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, éd. Cujas (depuis 2013)

Maxime BRENAUT

Ouvrages :

Lexifiche Procédure pénale : droit de l’exécution des peines, avec M. Benillouche, Ed. Enrick B., 2018 (I- Rappel sur le prononcé des peines par M. Benillouche ; II- L’exécution des peines par M. Brenaut)

Yannick CAPDEPON†

Depuis 2018 : Co-titulaire de la chronique trimestrielle de procédure pénale, avec Messieurs les Professeurs E. Verny, D. Dechenaud, P. Maistre du Chambon, J.-B. Perrier, et C. Ribeyre : Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, édition Cujas

Chronique de procédure pénale, RPDP 2018, 1, p. 71 et s.

« L’action civile à fin vindicative de la victime : pour l’importation de l’intervention volontaire accessoire en procédure pénale » : Revue Problèmes actuels de sciences criminelles, n° XXVII, avril 2018, p. 115 et s.

Observations et notes de jurisprudence :

« De l’effet de la connexité sur l’étendue d’une enquête de flagrance », obs. sous Cass. crim. 31 oct. 2017 : AJ. Pénal 2018, p. 50

« La demande de nullité de réquisitions adressées à un opérateur téléphonique est réservée au titulaire ou à l’utilisateur de la ligne téléphonique », obs. sous Cass. crim. 6 février 2018, AJ. Pénal 2018, p. 204

Yan CARPENTIER

« Le clair-obscur de l’application des peines. Réflexions à propos de la décision QPC du 10 novembre 2017 du Conseil constitutionnel », Dr. pén., 2018, étude 1

« Panorama de droit de la peine (septembre 2017 à janvier 2018) », Lexbase pénal., 2018, n°2

« La simplification de la phase de l’application des peines », intervention au colloque « La simplification de la procédure pénale » ss. dir.CARPENTIER Y. et GIUDICELLI A., le 23 mars 2018, université de Corse Pasquale Paoli, publication numérique Lexbase pénal, n°7, 2018

« L’analyse économique de la situation géographique d’une prison » intervention orale au colloque « L’analyse économique du droit pénal » ss. dir. CLAVERIE-ROUSSET C., en collaboration avec BONAL Matthieu, vendredi 10 novembre 2017, université de Bordeaux. Actes du colloque, Lexisnexis 2018, p.213 et s.

« Les actions exercées devant les juridictions de l’application des peines », intervention au colloque « Les actions en matière répressive » ss. dir. LACAZE M. et LAGOUTTE J., le 11 février 2016, université de Bordeaux, RPDP, 2018, n°2, p.325 et s.

Jean-Paul CÉRÉ

« Code de procédure pénale », (avec. J.F. Renucci et C. Ambroise-Castérot), Dalloz, annotation depuis 2015

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

Prison (sanctions disciplinaires), Encyclopédie Dalloz, Répertoire de droit pénal et de procédure pénale, 2018, 29 p. (1ere éd. 2002)

Mélanie CHEVREUL

Observations :

Observations régulières sous arrêts des Cours d’appel de Bordeaux et Agen dans les Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées (CJAMP) depuis 2017 (CJAMP 2017-1)

Travaux ayant donné lieu à publication :

Avec le Professeur E. Bonis, « La loyauté dans le procès civil », in La loyauté dans le procès, Les Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, coll. « Actes », n° 2, 2018, p. 43

Anaïs DANET

Ouvrages :

La présence en droit processuel, préf. Aurélie Bergeaud-Wetterwald, Dalloz, 2018, collection Bibliothèque de la Justice

Articles de doctrine :

« Réflexions sur la conciliation des logiques économique et judiciaire », Revue Justice Actualités, juin 2018

« Visioconférence et droits fondamentaux dans le procès pénal », Lexbase Pénal 2018, n° 2, p. 58

« Aspects économiques de la présence des parties au procès pénal », actes du colloque Analyse économique du droit et matière pénale, éditions LexisNexis, 2018

Notes de jurisprudence :

« Révocation de l’ordonnance de clôture : rappel des pouvoirs de la Cour d’appel : note sous Cass. civ. 2e, 1er mars 2018 (2 arrêts, n° 17-11.284 et n° 16-27.592) », Dalloz actualité 15 mars 2018.

« Retour sur la nature du déféré : note sous Cass. civ. 2e, 11 janv. 2018 », Dalloz actualité 19 janv. 2018

Travaux ayant donné lieu à publication :

« Aspects économiques de la présence des parties au procès pénal », intervention au colloque « Analyse économique du droit et matière pénale », 9 et 10 novembre 2017, Université de Bordeaux, Actes du colloque LexisNexis 2018

Hélène DANTRAS-BIOY

L’(in)efficacité économique de la peine d’amende « Analyse économique du Droit et matière pénale »; Lexinexis 2018 pp.179-191 (version publiée du colloque)

Barbara DREVET

Notes de jurisprudence :

Obs. sous CA Bordeaux, 18 sept. 2018, non représentation d’enfant, Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et de Midi-Pyrénées, 2018-3

Joana FALXA

Notes de jurisprudence :

« Sanction d'encellulement disciplinaire et recours effectif »  Obs. sous CEDH, Mazziotti c/ France, AJ Pénal 2018

« Inconstitutionnalité des restrictions au droit de correspondance des personnes prévenues », Obs. sous Conseil Const., 22 juin 2018, no 2018-715 QPC, AJ Pénal 2018, p. 469

« L’impossible réhabilitation de l’interdit définitif du territoire français », obs. sous Cass. Crim., 28 février 2018, no16.84.441, AJ Pénal 2018, p. 210

« Maintien au répertoire des détenus particulièrement surveillés pour l’assassins du préfet Erignac », obs. sous CE, 29 janvier 2018, req. no 402506, Dall. Actu. 12 février 2018

Travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études :

« Les droits de la personne détenue dans la discipline pénitentiaire : France, Espagne, Angleterre et Pays de Galles », in QUELOZ Nicolas, NOLL Thomas, VON MANDACH Laura, DELGRANDE Natalia, Überwachen und Strafen : Neuere Entwicklungen im Justizvollzug/ Surveiller et punir : nouvelles évolutions dans l'exécution des sanctions pénales, Actes des Xèmes Journées Pénitentiaires de Fribourg, 8-10 novembre 2016, Ed. Stämpfli Verlag AG, Bern, 2018, p. 43-80

Valérie MALABAT

Publications issues de travaux présentés lors de colloques :

« La complémentarité des compétences juridictionnelles », Colloque Juger les crimes contre l’humanité. Les leçons de l’histoire, 23 et 24 novembre 2017, Faculté de droit de Grenoble (dir. P. Gréciano et M. Mathieu), éd. Pedone, 2018, p. 177 et s.

Virginie PELTIER

Articles de doctrine :

Sens et efficacité des peines - Aperçu rapide : JCP G 2018, 310

Conformité de la période de sûreté de plein droit au principe d’individualisation de la peine : note sous Cons. const., 26 oct. 2018, n° 2018-742 QPC : Dr. pén. 2018, comm. 219.

Confirmation du cumul de sanctions en matière disciplinaire : note sous Cass. crim., 12 sept. 2018, n° 17-83793 : Dr. pén. 2018, comm. 205.

Révision et suspension de l’exécution de la condamnation : note sous Cass. crim., 8 août 2018, n° 18-83560 : Dr. pén. 2018, comm. 187.

Sanction de l’obligation du représentant d’une personne morale de dénoncer l’auteur d’une infraction au code de la route, y compris lui-même : note sous Cass. crim., 27 juin 2018, n° 18-90.013 : Dr. pén. 2018, comm. 167.

Confirmation du cumul de sanctions en matière fiscale : note sous Cass. crim., 3 mai 2018, n° 17-81.594 : Dr. pén. 2018, comm. 138.

Rétroactivité et motivation d’une rétention de sûreté consécutive à une surveillance de sûreté : note sous Cass. crim., 28 mars 2018, n° 17-86938 : Dr. pén. 2018, comm. 118.

Revirement de la CJUE en matière fiscale mais maintien de la prohibition du cumul en matière boursière : note sous CJUE (GC), 20 mars 2018, aff. C-524/15, Menci CJUE (GC), 20 mars 2018, aff. C-537/16, Garlsson Real Estate SA CJUE (GC), 20 mars 2018, aff. C-596/16, Di PumaCJUE (GC), 20 mars 2018, aff. C-597/16, Zecca CJUE (GC), 20 mars 2018, aff. C-524/15, Menci : Dr. pén. 2018, comm. 95.

Réhabilitation : note sous Cass. crim., 17 janv. 2018, n° 17-80.402 : Dr. pén. 2018, comm. 71.

Confusion de peines : note sous Cass. crim., 10 janv. 2018, n° 16-87.611, Bull. crim. n° 9 : Dr. pén. 2018, comm. 57.

Cumul de sanctions en matière fiscale : note sous Cass. crim., 6 déc. 2017, n° 16-81.857, Bull. crim. n° 282 : Dr. pén. 2018, comm. 38.

Autorité de la chose jugée et réduction au maximum légal : note sous Cass. crim., 15 nov. 2017, n° 16-85946 : Dr. pén. 2018, comm. 19.

Travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études :

2017 : participation à un colloque sur Le sens de la peine organisé à Agen par Mmes E. Burgaud et S. Delbrel, MCF à l’Université de Bordeaux (contribution : « Le sens de la sanction pénale », PU Limoges, 2018

Virginie PELTIER et Évelyne BONIS

Chronique mensuelle à la revue Droit pénal (depuis 2013) : de janvier 2018 à décembre 2018

Chronique à la revue Les nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel (depuis 2013) : en fonction des n°, les contributions portent sur des décisions en droit pénal, en procédure pénale ou en droit de la peine. Les décisions indiquées correspondent à nos écrits seuls) = Obs. sous des arrêts QPC de la chambre criminelle de la Cour de cassation, du Conseil d’État et du Conseil constitutionnel (décisions QPC et / DC)

Titre VII, n° 1, sept. 2018 : https://www.conseil-constitutionnel.fr/publications/titre-vii/chronique-de-droit-penal-et-de-procedure-penale

Chronique semestrielle à la Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, éd. Cujas (depuis 2013)

2017

Aurélie BERGEAUD-WETTERWALD

« Écoutes et loyauté », in Les écoutes judiciaires en procédure pénale, Actes du colloque organisé le 27 sept. 2017 par l’Institut de Sciences Criminelles et de la Justice

Évelyne BONIS

Chronique Un an de droit de la peine : Revue droit pénal mars 2017

Accès au juge de cassation et principe d’égalité devant la justice, note sous Cass. crim., 20 juin 2017, pourvoi n° 17-82215: Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 57, octobre 2017, pp. 187-190

Prescription de l’action publique et principes à valeur constitutionnelle, note sous Cass. crim. 28 juin 2017 (2 arrêts) : pourvois n° 17-90010 et n° 17-81510 : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 57, octobre 2017, pp. 185-187

Terrorisme par entreprise individuelle, note sous Cons. const., 7 avril 2017, déc. n° 2017-625 QPC : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 57, octobre 2017, pp. 182-185

Autorisation du parquet donnée de réaliser des contrôles d’identité en vue de la recherche et la poursuite d’infractions, note sous Cons. const., 24 janvier 2017, n° 2016-606/607 QPC ; Cass. 1re civ., 1er février 2017, 2 arrêts, pourvoi n° 16-19971 et 16-1997 :  Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 55-56, juin 2017, pp. 169-174

Justice pénale des mineurs – Exécution provisoire des décisions prononçant de peines, note sous Cons. const., 9 déc. 2016, déc. n° 2016-601 QPC :  Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 55-56, juin 2017, pp. 164-166

Mandat d’arrêt européen, note sous Cons. const., 9 déc. 2016, déc. n° 2016-602 QPC :  Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 55-56, juin 2017, pp. 161-164

Délai raisonnable pour statuer sur des recours, note sous Cons. const., 14 oct. 2016, déc. n° 2016-583/584/585/586 QPC ; Cons. const., 18 nov. 2016, déc. n° 2016-596 QPC ; Cass. crim., 4 oct. 2016, pourvoi n° 16-84578 QPC : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 55-56, juin 2017, pp. 160-161

Règles de compétence en matière économique et financière et exigence de précision de la norme procédurale, note sous Cons. const., 8 déc. 2016, n° 2016-741 DC ; Cass. crim., 14 déc. 2016, n° 16-86-623 :  Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 55-56, juin 2017, pp. 153-156

Écrou extraditionnel, note sous Cons. const., 9 septembre 2016, déc. n° 2016562 QPC :  Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 54, janvier 2017, pp. 119-123

Accès aux réquisitions du procureur général devant la chambre de l’instruction, note sous Cons. const., 16 septembre 2016, déc. n° 2016-566 QPC : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 54, janvier 2017, pp. 118- 119

Placement sous contrôle judiciaire d’un avocat, note sous Cass. crim., 20 septembre 2016, pourvoi n°  16-90017 : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 54, janvier 2017, pp. 116- 118

Mise en mouvement de l’action publique en matière d’infractions fiscales, note sous Cons. const., 22 juillet 2016, déc. n° 2016-555 QPC: Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 54, janvier 2017, pp. 114.-116

La transaction pénale de l’article 41-1-1 du code de procédure pénale, note sous Cons. const., 23 septembre 2016, déc. n° 2016-569 QPC : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 54, janvier 2017, pp. 109-114

Quelle adaptation des peines et quelle stratégie pénitentiaire dans la lutte contre le terrorisme, in Le terrorisme : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies. Aspects juridiques et criminologiques, sous la direction de S. Pellé, Actes de colloque du 25 nov. 2016 à Pau, Presses universitaires de Pau et des Pays de l’Adour, collection Le droit en mouvement, n°6, 2017, pp. 77 et s.

Confusion d’une peine prononcée par une juridiction française et d’une peine prononcée par une juridiction d’un Etat membre de l’Union européenne, note sous Cour de justice de l’Union européenne en date du 21 septembre 2017 (C-171/16) et Cass. crim. 2 novembre 2017, pourvoi n°17-80833, publié au Bull. crim. : RPDP 2017-4

Saisine d’office du juge de l’application des peines, note sous Cass. crim. 9 août 2017, pourvoi n°17-90014, publié au Bull. crim. et Cons. constit., 10 nov. 2017, déc. n°20147-671, QPC : RPDP 2017-4

Le principe d’individualisation des peines ou la nouvelle trouvaille de la Cour de cassation. – Motivation des peines en matière criminelle : Cass. crim., 8 février 2017, pourvois n°16-80389, n°16-80390, n°15-86914 et n°16-81242 ; Cass. crim., 15 mars 2017 : pourvoi n°16-81776 ; Cass. crim., 26  avril 2017 : pourvoi n°16-81239 ; Cass. crim., 11 mai 2017 : pourvoi n°16-8376,  n°16-80112 et n°16-83327. – Motivation des peines en matière correctionnelle : Cass. crim., 1er février 2017 : pourvois n°15-85199  et n°15-84511 ; Cass. crim., 8 mars 2017 : pourvoi n°15-87422 ; Cass. crim., 15 mars  2017 : pourvoi n°16-83838 ; Cass. crim., 22 mars 2017 : pourvoi n°16-80050 ; Cass. crim., 31 mai 2017 : pourvoi n°15-82051 : RPDP 2017-2, pp. 413-421

Confusion d’une peine prononcée par une juridiction française et d’une peine prononcée par une juridiction d’un Etat membre de l’Union européenne, note sous Cass. crim. 2 novembre 2017, pourvoi n°17-80833 : Dr. pénal 2017, comm. 186

Saisine d’office du juge de l’application des peines, note sous Cass. crim. 9 août 2017, pourvoi n°17-90014 : Dr. pénal 2017, comm.172

Confusions obligatoire et facultative de peines, note sous Cass. crim. 11 juillet 2017, pourvoi n°15-81265 : Dr. pénal 2017, comm. 155

Procédure devant le président de la chambre de l’application des peines, comparution personnelle et article 6 de la Conv., note sous Cass. crim. 28 juin 2017, pourvoi n°16-84087 : Dr. pénal 2017, comm. 137

Refus d’un droit d’appel de l’administration des douanes contre les ordonnances en matière d’application des peines, note sous Cass. crim. 26 avril 2017, pourvoi n°16-83650 : Dr. pénal 2017, comm. 116

Obligations de la juridiction de jugement en cas d’aménagement ab initio de la peine, note sous Cass. crim. 20 avril 2017, pourvoi n°16-8009 : Dr. pénal 2017, comm. 100

Concours d’infraction, note sous Cass. crim. 8 mars 2017, pourvoi n°15-87422 : Dr. pénal 2017, comm. 83

Motivation de la décision prononçant une peine d’amende, note sous Cass. crim. 1er février 2017, pourvoi n°15-83984 : Dr. pénal 2017, comm. 69

Conventionalité des peines de perpétuité réelle anglaises, note sous CEDH, gr. ch., 17 janv. 2017, n° 57592/08, Hutchinson c/ Royaume-Uni : Dr. pénal 2017, comm. 15

Caractérisation de l’état de récidive légale, obs. sous Cass. crim.,  2 novembre 2016, pourvoi n° 15-84.211: Dr. pénal 2017, comm. 30

Nécessité, motivation et peine d’emprisonnement, note sous Cass. crim.,  29 novembre 2016, pourvoi n° 15-86116 : Dr. pénal 2017, comm. 15

Vérification de la régularité de la notification des droits à une personne en garde à vue, note sous CA Bordeaux 3 août 2017, Les cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2017-3, AB. 2702

Prescription de l’action publique en matière de diffamation publique, note sous CA Bordeaux 8 juin 2017, Les cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2017-2, AB. 2640

Motivation de la décision prononçant une peine d’emprisonnement mixte, note sous CA Bordeaux 1er juin 2017, Les cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2017-2, AB. 2639

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

E-fascicule « Notions fondamentales de procédure pénale » : création en 2009 puis actualisation tous les 6 mois depuis 2012

E-fascicule « Destructions, dégradations, détériorations » : création en 2009 puis actualisation tous les 6 mois depuis 2012

Destructions, dégradations, détériorations sans danger pour les personnes, coécrit avec R. Ollard, Pr. à l’Université de Poitiers réactualisation 2017

Destructions, dégradations, détériorations dangereuses pour les personnes, coécrit avec R. Ollard, Pr. à l’Université de Poitiers réactualisation 2017

Travaux ayant donné lieu à publication :

Les dispositions de la loi concernant les aménagements de peines, communication lors d'un colloque portant sur La loi du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales dite Loi Taubira organisé par l'Institut de criminologie et de droit pénal de Paris, Université Panthéon-Assas (Paris II), sous la direction scientifique du Professeur Ph. Conte, le 20 novembre 2014, 2017

La nature de la sanction pénale en droit économique, colloque portant sur Le droit pénal économique : un droit pénal très spécial ? Perpignan, 28 avril 2017

Évelyne BONIS et Virginie PELTIER

Chronique mensuelle à la revue Droit pénal (depuis 2013) : de janvier 2017 à décembre 2017

Chronique à la revue Les nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel (depuis 2013) : en fonction des n°, les contributions portent sur des décisions en droit pénal, en procédure pénale ou en droit de la peine. Les décisions indiquées correspondent à nos écrits seuls) = Obs. sous des arrêts QPC de la chambre criminelle de la Cour de cassation, du Conseil d’État et du Conseil constitutionnel (décisions QPC et / DC)

Chronique semestrielle à la Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, éd. Cujas (depuis 2013)

Yan CARPENTIER

« De la comparution personnelle du condamné devant les juridictions de l’application des peines », Dr. pén., 2017, étude 8

« Recours effectif et ordonnance de sortie sous escorte », obs. sous arrêt Crim., 9 août 2017, n°17-80.545, AJ. pén., 2017, p.508

« L’évitement de la prison », in La prévention de la récidive dans sa dimension multipartenariale, ss. dir. GIUDICELLI A., PUR, 2017, p.159 à 183. Publication d’une mission de recherche Droit et Justice du GIP, ayant eu lieu de janvier 2012 au mois de janvier 2014

Jean-Paul CÉRÉ

« Code de procédure pénale », (avec. J.F. Renucci et C. Ambroise-Castérot), Dalloz, annotation depuis 2015

Amende forfaitaire, Rép. Pénal Dalloz, 2017

Chroniques périodiques annuelles :

Titulaire de la chronique « droit de l’exécution des peines, Revue pénitentiaire et de droit pénal (2006-2017)

Mélanie CHEVREUL

Observations :

Observations régulières sous arrêts des Cours d’appel de Bordeaux et Agen dans les Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées (CJAMP) depuis 2017 (CJAMP 2017-1)

Charlotte CLAVERIE-ROUSSET

Articles de doctrine :

« Repenser la place de victime dans le procès pénal », in Faut-il rethéoriser le droit pénal ? (ss.dir. J. LEROY), LexisNexis, 2017, p. 151

Hélène DANTRAS-BIOY

« Qui peut motiver plus devra s’abstenir de le faire… Quelles perspectives pour la motivation sur la peine des arrêts d’assises ? » Dr. Pénal 2017 n°4, Etude 10

Olivier DÉCIMA

Ouvrages :

Procédure pénale, Cujas, 2017

Articles :

« La nature de la sanction : sanction pénale ou administrative », Droit pénal de la consommation, Observatoire de la délinquance d’affaire, Université de Bordeaux, 1 octobre 2015, publié aux travaux de l’ISCJ, Cujas 2017, p. 331 et s.

« Cumul des sanctions pénales et fiscales : unum inidem », JCP, 2017, 185

« L’évolution des investigations électroniques en procédure pénale française », Revue de l’Université Galatasaray, 1/2017, (Turquie – ISSN : 1303-6556), 2017, n° 1, p. 3

Joana FALXA

« La place du « détenu justiciable » dans la procédure disciplinaire pénitentiaire », in S. CIMAMONTI, M. GIACOPELLI, J.-B. PERRIER (Dir.), Les nouveaux problèmes actuels de sciences criminelles, vol. 22, PUAM, 2017

Notes de jurisprudence :

« Délai obligatoire de six mois entre deux demandes », obs. sous Cass. crim. 31 oct. 2017, AJ Pénal 2017, p. 558

« Refus d'autorisation d'accès à internet en détention et violation du droit à recevoir des informations », obs. sous CEDH, 17 janvier 2017, AJ pénal 2017, p. 146

« Cumul des sanctions disciplinaires pénitentiaires et pénales pour les mêmes faits », obs. sous Cass. crim. 10 janvier 2017, AJ pénal 2017, p. 145

« Détention provisoire et refus de mise en liberté pour raison de santé : l’exigence d’une motivation adaptée », obs. sous Cass. Crim., 18 oct. 2016, no 16-84.764, AJ Pénal 2017, p. 91

Travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études :

« El agente encubierto en el derecho procesal francés », in L. ZÚÑIGA RODRÍGUEZ, J. BALLESTEROS SÁNCHEZ (Coord.), Criminalidad organizada transnacional : una amenaza a la seguridad de los Estados democráticos, Actes du Ier Congrès de l’Observatoire de la criminalité organisée transnationale, 2015, Col. Ars Iuris, Ed. Tirant Lo Blanch/Univ. Salamanca, Univ. Salamanca, 2017, p. 843-872

Amane GOGORZA

Participations à des ouvrages collectifs :

« L'audition libre devant le Conseil Constitutionnel », avec B. de Lamy, in L'audition libre (Dir. J.-B. Perrier), LGDJ, 2017                  

Thomas HERRAN

Notes de jurisprudence :

« Affirmation de la compétence du juge pénal dans le contrôle des perquisitions administratives », co-écrit avec Marion Lacaze, comm. /s Cass. Crim., 13 décembre 2016, n°16-82.176 et n°16-84.794, AJ pén. 2017, pp. 30-34

« Le clair-obscur de la subdélégation d’acte d’instruction par un OPJ », obs. /s Cass. Crim, 6 décembre 2016, n°16-84.451, AJ pén. 2017, p. 133

« Le contrôle des perquisitions administratives de l’état d’urgence par le juge pénal : acte 2 », co-écrit avec Marion Lacaze, comm. /s Cass. Crim., 28 mars 2017, n° 16-85.073 et n° 16-85.072, Lexbase Hebdo édition privée n°697 du 4 mai 2017

Virginie PELTIER

Articles :

Défaut de notification au condamné des obligations du sursis avec mise à l'épreuve : note sous Cass. crim., 18 oct. 2017, n° 16-87123, Bull. crim. n° 232 : Dr. pén. 2017, comm. 187.

Conformité d’une peine complémentaire obligatoire : note sous Cons. const., 8 sept. 2017, n° 2017-752 DC : Dr. pén. 2017, comm. 173.

Motivation du prononcé d’une amende fiscale : note sous Cass. crim., 18 juill. 2017, n° 15-86.153 : Dr. pén. 2017, comm. 156.

Non-lieu à renvoi d’une QPC portant sur l’amende encourue par les personnes morales : note sous Cass. crim., 19 avril 2017, n° 17-90004 : Dr. pén. 2017, comm. 138.

Précisions sur le régime juridique de la surveillance judiciaire : note sous Cass. crim., 11 mai 2017, n° 16-84.383, Bull. crim. n°  139 : Dr. pén. 2017, comm. 117.

Inapplication du principe non bis in idem en cas de poursuites contre une personne morale puis son représentant légal : note sous CJUE, 5 avr. 2017, C‑217/15 et C‑350/15, Osi et Baldetti : Dr. pén. 2017, comm. 101.

Appréciation constitutionnelle des amendes encourues en cas de non-déclaration d’un trust à l’étranger : note sous Cons. const., 16 mars 2017, n° 2016-618 QPC : Dr. pén. 2017, comm. 82.

Cumul de sanctions pénale et disciplinaire : note sous Cass. Crim., 10 janv. 2017, n° 15-85519, Bull. crim. n° 12 : Dr. pén. 2017, comm. 68.

Proportionnalité d’une peine complémentaire à la liberté d’expression garantie par l’article 10 CSDH : note sous Cass. Crim., 1er fév. 2017, n° 15-84.511, Bull. crim. n° 30 : Dr. pén. 2017, comm. 50.

Proportionnalité et confiscation d’un bien produit d’une infraction : note sous Cass. Crim., 7 déc. 2016, n° 16-80879, Bull. crim. n° 331 : Dr. pén. 2017, comm. 31.

Travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études :

2017 : participation au colloque « Les écoutes judiciaires en procédure pénale » à l’Université de Bordeaux (contribution : « Les preuves obtenues par IMSI-catchers et les droits fondamentaux »)

Virginie PELTIER et Évelyne BONIS

Chronique mensuelle à la revue Droit pénal (depuis 2013) : de janvier 2017 à décembre 2017

Chronique à la revue Les nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel (depuis 2013) : en fonction des n°, les contributions portent sur des décisions en droit pénal, en procédure pénale ou en droit de la peine. Les décisions indiquées correspondent à nos écrits seuls) = Obs. sous des arrêts QPC de la chambre criminelle de la Cour de cassation, du Conseil d’État et du Conseil constitutionnel (décisions QPC et / DC)

Chronique semestrielle à la Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, éd. Cujas (depuis 2013)

2016

Évelyne BONIS

À propos de l'article 8 de la loi n°2016-987 du 21 juillet 2016 : vers la création d’un droit spécial des aménagements de peine pour les condamnés pour terrorisme : Droit pénal 2016, étude n°26, pp. 9-12

Chronique Un an de droit de la peine : Revue droit pénal mars 2016

Pour une refonte du droit des peines, Quels changements si les préconisations de la Commission Cotte étaient suivies ? sous la direction de Mme Évelyne Bonis-Garçon, LexisNexis, 2016, p. 13 et s.

Le domaine de la période de sûreté, in « Pour une refonte du droit des peines, Quels changements si les préconisations de la Commission Cotte étaient suivies ? » sous dir. E. Bonis-Garçon, LexisNexis, 2016, p. 95 et s.

Les difficultés de la mise à exécution des peines, Propos introductifs, in « Pour une refonte du droit des peines, Quels changements si les préconisations de la Commission Cotte étaient suivies ? » sous dir. E. Bonis-Garçon, LexisNexis, 2016, p. 119 et s.

De quelques remarques sur la mise en œuvre de la réforme du 15 août 2014, Revue Justice Actualités 2016, n°15, pp. 15-20

La libération sous contrainte, Revue en ligne École nationale de la magistrature, avril 2016

Réexamen des peines perpétuelles et prohibition des traitements inhumains et dégradants, note sous CEDH, 4 oct. 2016, n° 37871/14 et n°73986/14, T.P. et A.T. c/ Hongrie (arrêt en anglais uniquement) : Dr. pénal 2016, comm. 182

Articulation entre libération conditionnelle de droit commun et libération conditionnelle des étrangers, note sous Cass. crim.,  7 septembre 2016, pourvoi n° 15-81679: Dr. pénal 2016, comm. 166

Conditions d'octroi de réductions supplémentaires de peine, note sous Cass. crim.,  8 juin 2016, pourvoi n° 15-84205  : Dr. pénal 2016, comm. 149

Note sous crim., 25 mai 2016, pourvoi n° 15-86024 : Dr. pénal 2016, comm. 134

Motivation de la décision prononçant une peine d’emprisonnement ferme, note sous Cass. crim.,  4 mai 2016, pourvoi n° 15-80770 : Dr. pénal 2016, comm. 119

Sanction pénale de la neutralisation d’un bracelet électronique, note sous Cass. crim.,  13 avril 2016, pourvoi n° 15-82982 : Dr. pénal 2016, comm. 103

Principe de nécessité, de proportionnalité et d’individualisation de la peine et dérogation au principe d’indivisibilité de la sentence pénale, note sous Cass. crim.,  9 mars  2016, pourvoi n°15-83927 : Dr. pénal 2016, comm. 87

Pluralité de peines et modalités de leur conversion, note sous Cass. crim., 10 février 2016, pourvoi n° 15-82.431  : Dr. pénal 2016, comm. 71

Conditions procédurales du relèvement d’une peine complémentaire facultative, note sous Cass. crim.,  13 janvier 2016, pourvoi n°: Dr. pénal 2016, comm. 53

Application transitoire des règles de calcul des réductions supplémentaires de peine, note sous Cass. crim., 16 décembre  2015, pourvoi n°15-81264: Dr. pénal 2016, comm. 39

L'obligation pesant sur le condamné préalablement à tout déplacement à l'étranger, note sous Cass. crim., 4 novembre 2015, pourvoi n°15-80310: Dr. pénal 2016, comm. 19

Période de sûreté et réduction au maximum légal, note sous Cass. crim., 25 mai 2016, pourvois n° 15-86.024 et 15-81.664: RPDP 2016-2, pp. 456-460

Réductions supplémentaires de peine – Application de la loi dans le temps, note sous Cass. crim. 16 décembre 2015, pourvoi n°15-81.264 : RPDP 2016-2, pp. 460-462

Motivation spéciale des décisions en matière correctionnelle, note sous Cass. crim., 4 mai 2016, pourvois n° 15-80.770, 15-80.990, 15-81.062, 15-82.303 et 15-80.272 ; Cass. crim., 11 mai 2016, pourvois n° 15-82.600, 15-80.895, 13-85.368 et 15-83.633 ; Cass. crim., 18 mai 2016, pourvois n° 15-84.531 et 15-84.748 ; Cass. crim., 19 mai 2016, pourvois n° 14-88.387 et 15-82.047: RPDP 2016-2, pp. 447-450

Application dans le temps de la diminution de peine au profit du coupable atteint d’un trouble mental, note sous CA Bordeaux 27 janvier 2016, Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2016-1, AB. 2435

Correctionnalisation judiciaire, note sous Cass. crim., 13  avril 2016, pourvoi n° 16-80373 : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 53, octobre 2016, pp. 124-126

Règles relatives à la composition des juridictions dans les territoires non métropolitains, note sous Cons. const., 1er avril 2016, déc. n° 2016-532 QPC ; 3 juin 2016, déc. n° 2016-544, QPC : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 53, octobre 2016, pp. 120-124

Principe de nécessité, de proportionnalité et d’individualisation de la peine et dérogation au principe d’indivisibilité de la sentence pénale, note sous Cass. crim., 9 mars 2016, QPC n°15-83927  : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 52, juin 2016, pp. 100-102

Montant maximum de l’amende destinée à réprimer les pratiques anticoncurrentielles, note sous Cons. constit., 7 janvier 2016, déc. n°2015-510, QPC : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 52, juin 2016, pp. 98-100

Régimes civil et pénal de ma preuve et principe d’égalité devant la loi, note sous Cass. crim., 9 mars 2016, QPC n°15-83517  Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 52, juin 2016, pp. 97-98

Notification d’une décision de classement sans suite et restitution des objets saisie, note sous Cass. crim., 9 février 2016, QPC n°15-83175 : : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 52, juin 2016, pp. 95-97

Légalité des peines. Conformité de l’article L. 3352‑2 du code de la santé publique prévoyant une peine de fermeture d’un débit de boissons à l’article 8 DDHC, note sous Cons. const., 16 oct. 2015, déc. n° 2015‑493 QPC : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 51, avril 2016, pp. 120-122

Enregistrement sonore devant la cour d’assises. Absence de recours en annulation en cas d’enregistrement irrégulier, note sous Cons. const., 20  nov. 2015, n° 2015‑499 QPC : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 51, avril 2016, pp. 118 à 120

Saisie de documents, papiers, données informations et autres objets et respect du secret au délibéré aux stades de l’enquête et de l’instruction, note sous Cons. const., 4 déc. 2015, déc. n° 2015‑506 QPC  :Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 51, avril 2016, pp. 114 à 115

Prolongation de garde à vue en matière de criminalité organisée, note sous Cons. const., 11 déc. 2015, déc. n° 2015‑508 QPC : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 51, avril 2016, pp. 113 à 114

Retenue préalable à une garde à vue selon le code minier, note sous Cass. crim., 8 déc. 2015, pourvoi n° 15‑90018 : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 51, avril 2016, pp. 111 à 113

Application dans le temps de la diminution de peine au profit du coupable atteint d’un trouble mental, note sous CA Bordeaux 27 janvier 2016, Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, 2016-1, AB. 2435

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

E-fascicule « Notions fondamentales de procédure pénale » : création en 2009 puis actualisation tous les 6 mois depuis 2012

E-fascicule « Destructions, dégradations, détériorations » : création en 2009 puis actualisation tous les 6 mois depuis 2012

Travaux ayant donné lieu à publication :

Quelle adaptation des peines et quelle stratégie pénitentiaire dans la lutte contre le terrorisme ? Colloque Le terrorisme : nouveaux enjeux, nouvelles stratégies. Aspects juridiques et criminologiques, Pau, novembre 2016

Les difficultés de la mise à exécution de la décision, animation d'un atelier de réflexion lors d'un colloque consacré à « La réforme du droit des peines. Quels changements si les préconisations de la Commission Cotte étaient suivies ? » organisé par l'Institut de sciences criminelles et de la justice de l’Université de Bordeaux en partenariat avec l’École nationale de la magistrature, sous la direction scientifique de Mme le Professeur E. Bonis-Garçon, Bordeaux, le 1er avril 2016

Le domaine de la période de sûreté, communication lors d'un colloque consacré à « La réforme du droit des peines. Quels changements si les préconisations de la Commission Cotte étaient suivies ? » organisé par l'Institut de sciences criminelles et de la justice de l’Université de Bordeaux en partenariat avec l’École nationale de la magistrature, sous la direction scientifique de Mme le Professeur E. Bonis-Garçon, Bordeaux, le 1er avril 2016

La recodification en droit de la peine, communication au colloque « La réforme du droit des peines. Quels changements si les préconisations de la Commission Cotte étaient suivies ? » organisé par l'Institut de sciences criminelles et de la justice de l’Université de Bordeaux en partenariat avec l’École nationale de la magistrature, sous la direction scientifique de Mme le Professeur E. Bonis-Garçon, Bordeaux, le 1er avril 2016

Évelyne BONIS et Virginie PELTIER

Chronique mensuelle à la revue Droit pénal (depuis 2013) : de janvier 2016 à décembre 2016

Chronique à la revue Les nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel (depuis 2013) : en fonction des n°, les contributions portent sur des décisions en droit pénal, en procédure pénale ou en droit de la peine. Les décisions indiquées correspondent à nos écrits seuls) = Obs. sous des arrêts QPC de la chambre criminelle de la Cour de cassation, du Conseil d’État et du Conseil constitutionnel (décisions QPC et / DC)

Chronique semestrielle à la Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, éd. Cujas (depuis 2013)

La Cour européenne des droits de l'homme et la juridictionnalisation de l'enquête pénale, in La juridictionnalisation de l'enquête pénale, éd. Cujas, Collection Actes et études, 2016

À la recherche de la peine perdue (dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme) : Droit pénal, LexisNexis, sept. 2016, Dossier n°5

Yan CARPENTIER

« La notion d’aménagement de peine », intervention orale au colloque « Pour une refonte du droit des peines. Quels changements si les propositions de la commission Cotte étaient suivies ? », ss. dir. BONIS-GARÇON E, le 1er avril 2016, université de Bordeaux. Les actes du colloque ont été publiés in Pour une refonte du droit des peines. Quels changements si les propositions de la commission Cotte étaient suivies ?, ss. dir. BONIS-GARÇON E., Lexisnexis, 2016

Jean-Paul CÉRÉ

« Code de procédure pénale », (avec. J.F. Renucci et C. Ambroise-Castérot), Dalloz, annotation depuis 2015

Rapport d'activité de la contrôleure générale des lieux de privation de liberté, Dalloz, Interview, 2016

La prison, Ed. Dalloz, coll. Connaissance du droit, 2e éd. 2016

Chroniques périodiques annuelles :

Titulaire de la chronique « droit de l’exécution des peines, Revue pénitentiaire et de droit pénal (2006-2017)

Panorama exécution des peines (avec. M. H. Evans et E. Péchillon), Dalloz, 2016

Anaïs DANET

Notes de jurisprudence :

« Irrégularité de fond et fin de non-recevoir ou la confusion des genres », JCP G 2016, 343

Hélène DANTRAS-BIOY

Les conversions de peine, in « Pour une refonte du droit des peines. Quels changements si les préconisations de la Commission Cotte étaient suivies ? » Lexisnexis, 2016, p. 187 (version publiée du colloque)

« À propos de l'article 67 de la loi du 3 juin 2016, la révision progressive du régime d'exécution du jour-amende », Droit pénal, septembre 2016, étude 18

Timothée DAVID

« La notion d'action en justice au stade de l'application des peines », in Pour une refonte du droit des peines, dir. E. BONIS-GARCON, LexisNexis, 2016

Olivier DÉCIMA

« La rupture du bracelet électronique et l’office du juge pénal », D. 2016, note p. 1538.

« Terreur et métamorphose. À propos de la loi n°2016-731 du 3 juin 2016 sur la lutte contre le terrorisme », D. 2016, chron. p. 1826

« Formulaire Pro Acta Procédure pénale », contribution sur les juridictions pénales, Lamy

« Tombeau de ne bis in idem », D. 2016, p. 931

« Le révisionnisme et l'égalité devant la loi pénale », JCP G 2016, 254

Joana FALXA

Articles de doctrine :

« Conditions de détention et frais d’expertise », obs. sous Conseil d’État, 2 décembre 2015, nº 371960, AJ Pénal, nº 5 (mai), p. 280

« Clairs-obscurs d’une œuvre jurisprudentielle pointilliste. De l’applicabilité des articles 6 et 7 de la Convention européenne des droits de l’homme au droit de l’exécution des peines », AJ Pénal, no 3, 2016, p. 126-128

Notes de jurisprudence :

« Constitutionnalité de l'absence de cadre légal pour le travail pénitentiaire », obs. sous Cons. Constit., 25 septembre 2015, AJ Pénal, 2016, no 2, p. 98

« Conditions de détention et frais d’expertise », obs. sous Conseil d’État, 2 décembre 2015, AJ Pénal, 2016, p. 280

« Violation du droit de requête individuelle pour refus de communication de dossier à une personne détenue », obs. sous CEDH 11 oct. 2016, Cano Moya c/ Espagne, no 3142/11, Dalloz actualité, 26 oct. 2016

Ouvrages :

Le droit disciplinaire pénitentiaire : Une approche européenne, Ed. Mare et Martin, Coll. Bibliothèque des thèses, 2016, 855 p.

Jean GAZELIX

Note sous CA Bordeaux 5° Ch. corr., 10 juin 2016 (Juris-Data n°2013-005886), Cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et de Midi-Pyrénées, 2016-3

Amane GOGORZA

« Les procédures propres à l'application des peines », Propos introductif, in Pour une refonte du droit des peines, Mare et Martin, 2016

Ludivine GRÉGOIRE

Observations :

« Retour sur les conditions d’indemnisation des victimes d’infraction par le FGTI : quelques rappels utiles ! », obs. sous Civ. 2ème, 4 février 2016, n° 14-29.255 et Civ. 2ème, 24 mars 2016, n° 15-13.737, AJ Pénal 2016, p. 399

« Encadrement de la mission de l'expert : l'entretien ne vaut pas audition », obs. sous Crim. 16 septembre 2015, n° 15-82035, AJ Pénal 2016, p. 153

« La détention de sûreté allemande n’est plus exclusivement une peine… », obs. sous CEDH, 7 janvier 2016, n° 23279/14, AJ Pénal 2016, p. 339

Thomas HERRAN

« Le contrôle des perquisitions administratives à l'occasion des procédures judiciaires incidentes à l'état d'urgence », Gaz. pal. 2016, n°27

Valérie MALABAT

Publications issues de travaux présentés lors de colloques :

« Quelle compétence pour les tribunaux français contre Daech ? » in Daech et le droit, actes du colloque organisé par les universités Paris I et Paris II le 10 janvier 2016, éd. Panthéon-Assas Paris II, 2016

Virginie PELTIER

Articles :

Le cumul de sanctions survit en matière d'infractions routières : note sous CEDH, 4 oct. 2016, n° 21563/12, Rivard c/ Suisse : Dr. pén. 2016, comm. 181.

Cumul des mesures de faillite et d'interdiction : règles de calcul : note sous Cons. const., 29 sept. 2016, n° 2016-570 QPC ; Cons. const., 29 sept. 2016, n° 2016-573 QPC : Dr. pén. 2016, comm. 165.

Mise en œuvre actualisée des critères constitutionnels : note sous Cass. crim., 27 juill.  2016, n° 16-80.694 [QPC] Dr. pén. 2016, comm. 150.

Échappatoire constitutionnelle ! : note sous Cons. const., 24 juin 2016, n° 2016-545 QPC ; Cons. const., 24 juin 2016, n° 2016-546 QPC : Dr. pén. 2016, comm. 135.

Peine incompressible et trouble mental : note sous CEDH, 26 avr. 2016, n° 10511/10,  Murray c/ Pays-Bas : Dr. pén. 2016, comm. 120.

Motivation d'une peine correctionnelle et révocation partielle d'un sursis : note sous Cass. crim., 6 avr. 2016, n° 15-81.658 : Dr. pén. 2016, comm. 102.

Caractérisation de l'état de récidive : Cass. crim., 1er mars 2016, n° 14-87.368 : Dr. pén. 2016, comm. 88.

Application rétroactive de la prolongation de la détention de sûreté allemande en cas de trouble mental : note sous CEDH, 7 janv. 2016, n° 23279/14 : Dr. pén. 2016, comm. 70.

Validation constitutionnelle de l'article L. 621-15 du Code monétaire et financier relatif au manquement d'initié dans sa rédaction issue de la loi du 30 décembre 2006 : note sous Cons. const., 14 janv. 2016, n° 2015-513/514/526 QPC : Dr. pén. 2016, comm. 52.

Confusion de peines prononcées en cas de pluralités de condamnations : note sous Cass. crim., 16 déc. 2015, n° 14-82.275 : Dr. pén. 2016, comm. 38.

Réhabilitation des étrangers : validation constitutionnelle : note sous Cons. const., 27 nov. 2015, n° 2015-501 QPC : Dr. pén. 2016, comm. 18.

Travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études :

2016 : animation d’une table ronde lors d’un colloque organisé à Bordeaux « Pour une refonte du droit des peines. Quels changements si les préconisations de la commission Cotte étaient suivies ? »organisé par Mme le professeur E. Bonis, LexisNexis, 2016.

Virginie PELTIER et Évelyne BONIS

Chronique mensuelle à la revue Droit pénal (depuis 2013) : de janvier 2016 à décembre 2016

Chronique à la revue Les nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel (depuis 2013) : en fonction des n°, les contributions portent sur des décisions en droit pénal, en procédure pénale ou en droit de la peine. Les décisions indiquées correspondent à nos écrits seuls) = Obs. sous des arrêts QPC de la chambre criminelle de la Cour de cassation, du Conseil d’État et du Conseil constitutionnel (décisions QPC et / DC)

Chronique semestrielle à la Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, éd. Cujas (depuis 2013)

La Cour européenne des droits de l'homme et la juridictionnalisation de l'enquête pénale, in La juridictionnalisation de l'enquête pénale, éd. Cujas, Collection Actes et études, 2016

À la recherche de la peine perdue (dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme) : Droit pénal, LexisNexis, sept. 2016, Dossier n°5

2015

Élisa BARON

« La raison médicale comme motif de mise en liberté. À propos de la loi du 15 août 2014 relative à l'individualisation des peines et renforçant l'efficacité des sanctions pénales », Droit pénal 2015, Etude 3, p. 14

Aurélie BERGEAUD-WETTERWALD

« A justice system for the twenty-first century ("J21"): the first steps in a sweeping reform », Montesquieu Law Review n° 3, oct 2015, p. 12

Évelyne BONIS

Chronique Un an de droit de la peine : Revue droit pénal mars 2015

« Légalité des peines : conformité à l’article 8 DDHC de la peine de fermeture d’un débit de boisson », note sous Cons. const. 16 oct. 2015, n°2015-493 QPC, RPDP 2015-4

Secret de l’instruction. Pouvoir de communication du parquet, note sous Cass. crim., 30 sept. 2015, n° 15‑90.014 : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 50, décembre 2015, pp.

Détention provisoire en attente du jugement, note sous Cass. crim. 22 juill. 2015, n° 15‑90.008 : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 50, décembre 2015, pp.

Procédure de comparution immédiate. Saisine de la juridiction de jugement. Rôle du JLD, note sous Cass. crim., 22 juill. 2015, n° 15‑90.010 : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 50, décembre 2015, pp.

Procédure de mise en examen d’une personne ayant le statut de témoin assisté, note sous Cass. crim., 6 mai 2015, pourvoi n° 14‑87984: Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 49, octobre 2015, pp. 174- 176

Nouvelle poursuite en France pour des faits commis par un étranger sur le territoire de la République française, note sous Cass. crim., 15 avril 2015, pourvoi n° 15‑90001 : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 49, octobre 2015, pp. 171- 174

Poursuite des infractions en matière militaire en temps de paix, note sous Cons. constit. 24 avril 2015, déc. n° 2015-461 QPC : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 49, octobre 2015, pp. 168 à 171

Réduction de peine, note sous CE (6e et 1re sous-sections réunies), 25 mars 2015, req. n° 374401 : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 48, juin 2015, pp. 191-192

Droit de la défense. Audition d’une personne dans le cadre d’un mandat d’arrêt européen et d’une extradition, note sous Cass. crim., 6 janvier 2015, n° 14-87.893 (non-lieu à renvoi) – 21 janvier 2015, n° 14-87.380, n° 14-87.042 et n° 14-87.377 : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 48, juin 2015, pp. 185-186

Détention provisoire. Délai de décision de la chambre de l’instruction, note sous C. constit., 29 janvier 2015, déc. n° 2014-446 QPC : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 48, juin 2015, pp. 182-185

Audition libre. Loi dans le temps, note sous Cass. crim., 17 févr. 2015, QPC : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 48, juin 2015, pp. 180-181

Droit pénal international – Extradition, note sous Cons. const., 14 nov. 2014, QPC n° 2014‑427: Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 47, avril 2015, pp. 166-167

Détention provisoire d’une personne atteinte de troubles psychiques au moment des faits, note sous Cass. crim., 30  septembre 2014 (3 arrêts), pourvois n°  14.84‑637, n° 14.85‑642 et n° 14‑84.638 : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 47, avril 2015, pp. 162 à 163

Enquête en matière de criminalité organisée, note sous Cons. const., QPC, n° 2014‑420/421 du 9 oct. 2014 ; QPC, n° 2014‑428 du 21 nov. 2014 : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 47, avril 2015, pp. 158 à 162

Crédit de réduction de peine, note sous Cons. constit, 11 juill. 2014, déc. n° 2014‑408, QPC : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 46, janvier 2015, pp. 136-138

Droit à réparation des victimes d’infraction pénale, note sous Cass. Commission nationale de réparation des détentions, 9 juill. 2014 (2 arrêts), n° 14 CRD 024 et n° 14 CDR 025 :  Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 46, janvier 2015, pp. 129-132

Sort des biens placés sous main de justice, note sous. Cons. constit., déc. n° 2014‑406, QPC du 9 juillet 2014: Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 46, janvier 2015, pp. 128-129

Responsabilité pécuniaire des personnes morales titulaires de certificats d’immatriculation de véhicules, note sous Cass. crim., 23 juill. 2014 (5 arrêts), n° 14‑90.027, n° 14‑90.028, n° 14‑90.029, n° 14‑90.030 et n° 14‑90.031 : Nouveaux cahiers du Conseil constitutionnel, n° 46, janvier 2015, pp. 126 à 127

L'apport de l'Assemblée plénière à la définition de la notion de procédé déloyal de recherche des preuves, note sous Cass. ass. plén., 6 mars 2015, JCP 2015, 558

Légalité des peines : conformité à l'article 8 de la DDHC de la peine de fermeture d'un débit de boissons, note sous Cons. const., 16 octobre 2015 déc. 2015-493 QPC : RPDP 2015-5, p. 974 à 980

Contrainte pénale- Application de la loi dans le temps, note sous Cass. crim., 14 avril 2014 (3 arrêts), pourvoi n°15-80858, n°14.84473, n°14-84260 : RPDP 2015-4, p. 425 à 430

De l’instrumentalisation de la libération conditionnelle, note sous Cass. crim.,  23 septembre  2015, pourvoi n°14-85708: Dr. pénal 2015, comm. 172

Application dans le temps de la diminution de peine instaurée au profit du coupable atteint d'un trouble mental, note sous Cass. crim.,  15 septembre  2015, pourvoi n°14-86135: Dr. pénal 2015, comm. 133

Requête en adaptation d’une peine étrangère, note sous Cass. crim.,  24 juin 2015, pourvoi n°13-87316  : Dr. pénal 2015, comm. 119

Principe de nécessité des peines et double condamnation par la France et un autre État, note sous Cass. crim.,  15 avril 2015, pourvoi n°15-90001: Dr. pénal 2015, comm.

Règles procédurales applicables en matière de crédits de réduction de peine, note sous Cass. crim.,  15 avril 2015, pourvoi n°14-80417  : Dr. pénal 2015, comm. 104

Respect du principe du contradictoire devant la chambre de l'application des peines, note sous Cass. crim., 15 avril 2015, pourvoi n°14-82.622 : Dr. pénal 2015, comm. 91

Procédure simplifiée d’aménagement des peines prononcées à l'encontre de condamnés libres, note sous Cass. crim.,  18 mars 2015,  pourvoi n°14-84689: Dr. pénal 2015, comm. 80

Peines perpétuelles et prohibition des traitements inhumains et dégradants, note sous CEDH. Hutchinson c. RU, 13 février 2015, req. n°57592/08 : Dr. pénal 2015, comm. 61

Motivation de la décision prononçant une peine d'emprisonnement sans sursis, note sous Cass. crim.,  14 janvier 2015, pourvoi n°14-80.343: Dr. pénal 2015, comm. 45

Confusion de peines prononcées par des juridictions pénales d’États membres de l'Union européenne, note sous Cass. crim.,  19 novembre 2014,  pourvoi n°13-80.161: Dr. pénal 2015, comm. 28

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

E-fascicule « Notions fondamentales de procédure pénale » : création en 2009 puis actualisation tous les 6 mois depuis 2012

E-fascicule « Destructions, dégradations, détériorations » : création en 2009 puis actualisation tous les 6 mois depuis 2012

Travaux ayant donné lieu à publication :

Recherche de la peine dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme, communication en binôme avec V. Peltier lors d'un colloque intitulé : « A la recherche de la peine perdue » organisée pour les 10 années de partenariat entre les masters 2 de droit pénal des Universités de Bordeaux et Toulouse, à Toulouse, le 10 avril 2015

Évelyne BONIS et Virginie PELTIER

Chronique mensuelle à la revue Droit pénal (depuis 2013) : de janvier 2015 à décembre 2015

Chronique à la revue Les nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel (depuis 2013) : en fonction des n°, les contributions portent sur des décisions en droit pénal, en procédure pénale ou en droit de la peine. Les décisions indiquées correspondent à nos écrits seuls) = Obs. sous des arrêts QPC de la chambre criminelle de la Cour de cassation, du Conseil d’État et du Conseil constitutionnel (décisions QPC et / DC)

Chronique semestrielle à la Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, éd. Cujas (depuis 2013)

Jean-Paul CÉRÉ

« Code de procédure pénale », (avec. J.F. Renucci et C. Ambroise-Castérot), Dalloz, annotation depuis 2015

Chroniques périodiques annuelles :

Titulaire de la chronique « droit de l’exécution des peines, Revue pénitentiaire et de droit pénal (2006-2017)

Note sous Cons. d'Et. 24 oct. 2014 (les garanties du procès équitable doivent s'appliquer au retrait du crédit de réduction de peine), AJ Pénal 2015, pp. 39-41

Fascicules dans des encyclopédies juridiques :

Prison (organisation générale), Encyclopédie Dalloz,Répertoire de droit pénal et de procédure pénale, 2015 (1ere éd. 2006), 72 p.

Obs. sous Cass. crim. 15 avr. 2015, (non violation des articles 6 et 13 de la CEDH pour un retrait de crédit de réduction de peine) Revue pénitentiaire et de droit pénal, 2015, pp. 375-378

Anaïs DANET

Articles de doctrine :

« Le rôle des parties dans la procédure d’appel : que reste-t-il du principe d’initiative et de direction ? », Travaux de l’ISCJ de Bordeaux, Tome 5, Cujas, 2015

Notes de jurisprudence :

« Le recours au témoignage anonyme sans compensation des inconvénients liés à l'absence de confrontation directe emporte violation du droit au procès équitable », note sous CEDH, 2e section, 23 juin 2015, Balta et Demir c. Turquie, req. n° 48628/12, Journal d’Actualité des Droits européens, Université de Bordeaux, 1er octobre 2015

Travaux ayant donné lieu à publication :

« Le rôle des parties dans la procédure d’appel : que reste-t-il du principe d’initiative et de direction ? », intervention au colloque « La procédure d’appel : faut-il réformer la réforme ? », organisé le 14 février 2014, par l’ISCJ Bordeaux, Travaux de l’ISCJ de Bordeaux, Tome 5, Cujas, 2015, p. 117

Olivier DÉCIMA

« Bis repetita placent : cumul des sanctions pénales et disciplinaire », Dalloz 2015, n°20, p.1192

« Cumul de la détention et de la cession de stupéfiants », note ss. Crim. 10 décembre 2014, RPDP, 2015, p. 126

« Du préjudice en matière d’escroquerie », note ss. Crim. 28 janvier 2015, RPDP 2015, p. 135

Joana FALXA

Articles de doctrine :

« Regards comparés sur le droit au recours effectif en matière pénitentiaire », AJ Pénal, no 7-8, 2015, p. 358-361

Notes de jurisprudence :

« Atteinte à la vie privée : fouilles sur détenus et sanctions en cas de refus », obs. sous CEDH, 15 septembre 2015, Milka c/ Pologne (en anglais), req. no 14322/12, Recueil Dalloz, 2015, no 35, p. 2010

« Traitement inhumain ou dégradant : présomption en cas de surpopulation pénitentiaire », obs. sous CEDH, 12 mars 2015, Mursic c/ Croatie (en anglais), req. no 7334/13, Recueil Dalloz, no 15, 2015, p. 866

« Retrait de crédits de réduction de peine et procès équitable : l’art de l’esquive », obs. sous Cass. crim., no 14-80.417, 15 avril 2015, AJ Pénal, no 9, 2015, p. 444

« Le droit au recours effectif des personnes détenues : agir avant que la messe ne soit dite », CAA Lyon, 29 janvier 2015, AJ Pénal, no 3, 2015, p. 163-164

« L’applicabilité des garanties du procès équitable aux décisions de retrait de CRP : l’ouverture de la boîte de Pandore ? », note sous Conseil d’État, no 368580, 24 oct. 2014, AJDA, no 24, 2015, p. 1374

Ludivine GRÉGOIRE

Ouvrage individuel :

Les mesures de sûreté, essai sur l'autonomie d'une notion, collection des Thèses, n° 119, Institut Universitaire Varenne, LGDJ, 2015, 718 p.

Notes de jurisprudence :

« Condamnation de la France pour des violences commises par des agents de la SNCF », obs. sous CEDH, 16 juillet 2015, n° 20579/12, Ghedir et autres c/ France, AJ Pénal 2015, p. 596-598

« Réflexions et interrogations relatives à l’application de la règle non in idem et au (non) cumul des sanctions pénales et disciplinaires », note sous Civ. 1ère, 9 avril 2015, n° 14-50.012, Bulletin d’Aix, 2015-3, pp. 77-86

Articles :

« Réflexions autour de l’expression du principe d’individualisation des peines par la loi n° 2014-896 du 15 août 2014 et de ses conséquences », Bulletin d’Aix, 2015-1, pp. 31-46

« Réflexions sur l’existence d’une notion européenne de “mesure de sûreté” », Les nouveaux Problèmes actuels de sciences criminelles, vol. XXVI, LGDJ-Lextenso, 2015, pp. 147-167

« Les mesures de sûreté : un moyen au service de la lutte contre le terrorisme », RPDP n° 1, janvier – mars 2015, pp. 57-78

Observations :

« Précisions relatives au droit de préemption subsidiaire du locataire », obs. sous Civ. 3ème, 11 mars 2015, n°14-10.447, Bulletin d’Aix, 2015-2, pp. 69-72

Chroniques législatives et jurisprudentielles :

Chronique jurisprudentielle de droit pénal général, Dir. M. le Doyen Philippe Bonfils, RPDP 2015, octobre-décembre

Arrêts de la Cour de cassation : juillet à novembre 2015, RPDP 2015

Chronique législative de droit pénal, Dir. M. le Doyen Philippe Bonfils

Rédaction de la partie n° 4 « Exécution des peines », RSC 2015, pp. 437-447

Julien LAGOUTTE

Notes de jurisprudence :

« Bis in idem : confirmation de l’interdiction par la CEDH du cumul des répressions pénale et extra-pénales », commentaire sous CEDH, 1re Sect., 30 avr. 2015, Kapétanios et autres c. Grèce, Req. n° 3453/12, 42941/12 et 9028/13, Journal d'Actualité des Droits Européens (JADE), 15 juin 2015

« Le chaud et le froid : la Cour européenne des droits de l’Homme et la peine perpétuelle », commentaire sous CEDH, 4eme Sect., 3 février 2015, Hutchinson c/ Royaume-Uni, Req. n° 57592/08, Journal d'Actualité des Droits Européens (JADE), 14 avril 2015

Virginie PELTIER

Articles :

Réhabilitation des étrangers : note sous Cass. crim., 22 sept. 2015, n° 15-90.012, QPC : Dr. Pénal 2015, comm. 171.

Principe de nécessité des peines et option procédurale pour un même fait : note sous Cass. crim., 5 août 2015, n° 15-90.007 : Dr. Pénal 2015, comm. 151.

Inapplication de l’article 7 CSDH aux mesures de sûreté de l’article 706-136 du code de procédure pénale : note sous CEDH, 3 sept. 2015, n° 42875/10, Berland c/ France : Dr. pén. 2015, comm. 134.

Création d'une nouvelle voie de recours en matière d'amende forfaitaire : Cons. const., 7 mai 2015, n° 2015-467 QPC Dr. pén. 2015, comm. 118.

Sursis simple et loi n° 2014-896 du 15 août 2014 : validité d'un texte au nom de son interprétation future imposée par la Cour de cassation : note sous Cass. crim., 9 avr. 2015, n° 14-86.372 : Dr. pén. 2015, comm. 105.

Le possible cumul des sanctions pénales et disciplinaires : note sous Cass. 1re civ., 9 avr. 2015, n° 14-50.012 : Dr. pén. 2015, comm. 92.

Une limitation constitutionnelle du cumul des peines : note sous
Cons. const., 18 mars 2015, n° 2014-453/454 QPC et n° 2015-462 QPC : Dr. pén. 2015, comm. 79.

Période de sûreté et absence de motivation des peines : note sous Cass. crim., 18 févr. 2015, n° 14-82.487 : Dr. pén. 2015, comm. 62.

Domaine de la peine d'interdiction d'exercer une activité impliquant un contact avec les mineurs : note sous Cass. crim., 7 janv. 2015, n° 13-84.116 : Dr. pén. 2015, comm. 44.

L'avenir du principe non bis in idem et ses répercussions sur les cumuls de sanctions : note sous Cass. Crim., 17 déc. 2014, n° 14-90042 : Dr. pén. 2015, comm. 29.

Infléchissement de la validation constitutionnelle des cumuls de sanctions pénale et administrative : note sous Cons. const., 24 oct. 2014, déc. n° 2014-423 QPC : Dr. pén. 2015, comm. 14.

Notes de jurisprudence :

Application rétroactive de la réduction au tiers des peines encourues en cas de trouble mental - Note sous Cass. crim., 15 sept. 2015, n° 14-86.135, JCP G 2015, 1209

L'application rétroactive de la nouvelle peine de contrainte pénale - Note sous arrêt Cass. crim., Cass. crim., 14 avr. 2015, n° 15-80.858, n° 14-84.473, n° 14-84.260, JCP G 2015, 697

Travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études :

2015, intervention, avec Mme E. Bonis, lors d’une journée d’étude à Bordeaux : A la recherche de la peine perdue. Sujet : « A la recherche de la peine perdue dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme ». Publiée à la revue de droit pénal (voir supra).

Virginie PELTIER et Évelyne BONIS

Chronique mensuelle à la revue Droit pénal (depuis 2013) : de janvier 2015 à décembre 2015

Chronique à la revue Les nouveaux Cahiers du Conseil constitutionnel (depuis 2013) : en fonction des n°, les contributions portent sur des décisions en droit pénal, en procédure pénale ou en droit de la peine. Les décisions indiquées correspondent à nos écrits seuls) = Obs. sous des arrêts QPC de la chambre criminelle de la Cour de cassation, du Conseil d’État et du Conseil constitutionnel (décisions QPC et / DC)

Chronique semestrielle à la Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, éd. Cujas (depuis 2013)

Articles de doctrine :

« À la recherche de la peine perdue dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme », Dr. pén. 2015, dossier 5. Publication des actes de la journée d’étude sur le thème : A la recherche de la peine perdue

Gaëlle RABUT-BONALDI

« La mesure de justice restaurative, ou les mystères d’une voie procédurale parallèle », Dalloz 2015, chron. p. 97

2021

Nicolas BAREÏT

« La place de la victime dans la coopération pénale internationale ou le retour du refoulé », in « Coopération judiciaire internationale en matière pénale : France, Brésil, Suriname », Université de Guyane, 24 octobre 2017, L'Harmattan, collection Bibliothèques de droit, p.133-149, à paraître

Thomas HERRAN

« Propos introductifs », In Les 20 ans du Statut de Rome : bilan et perspectives de la Cour Pénale Internationale, p.9

« Le fondement de la coopération pénale européenne dans la jurisprudence de la CJUE », Droit pénal 2021, dossier n°2

« Le contentieux de l'extradition dans les relations franco-rwandaises. Esquisses d'une politique jurisprudentielle singulière », In J.-F. BOUDET, Justice française et génocide des tutsi au Rwanda, L'Harmattan, 2021

« Le contrôle des actes du Parquet européen », in C. Chevallier-Govers et A. Weyembergh (dir), La création du Parquet européen. Simple évolution ou révolution au sein de l'espace judiciaire européen ?, Larcier, 2021, pp. 271 à 294

et Isabelle MOULIER, « Les nouvelles formes de responsabilité collective », In A.-L. Chaumette et R. Parizot (dir.), Les nouvelles formes de criminalité internationale. Dialogue entre pénalistes et internationalistes, 2021, pp. 93-116

« Coopération(s) pénale(s) internationale(s) : diversité ou unité ? », In J. Falxa (dir.), Coopération judiciaire internationale en matière pénale. France, Brésil, Suriname, L'Harmattan, 2021

« Le statut de l'immeuble parisien, sis avenue Foch, dans l'affaire des biens mal acquis : regard pénaliste sur la décision de la Cour internationale de justice », obs. /s CIJ, 11 déc. 2020, Immunités et procédures pénales (Guinée Equatoriale c. France), Lexbase pénal, janvier 2021

Marion LACAZE

« Table ronde : L'interprétation créatrice de la Cour pénale internationale » , avec Bruno COTTE, Marina EUDES, Raphaëlle NOLLEZ-GOLDBACH, In Les 20 ans du Statut de Rome : bilan et perspectives de la Cour Pénale Internationale, p.55

Valérie MALABAT

« Les modes de participation à l'infraction internationale », In Les 20 ans du Statut de Rome : bilan et perspectives de la Cour Pénale Internationale, p.187

2020

Marie BARDET

« La résolution des concours de qualifications devant la Cour pénale Internationale », in Les 20 ans du Statut de Rome : bilan et perspectives de la Cour Pénale Internationale, Ed. Pedone 2020, p.169

Yan CARPENTIER

« Mise en demeure de la Cour européenne des droits de l’homme à propos du surpeuplement carcéral en France », commentaire CEDH, 5e sect., 30 janv. 2020, req.n°9671/15 et autres, J.M.B. c/ France, Lexbase pénal, 2020, mars, n°25

« Reconnaissance des peines prononcées par un Etat étranger membre de l’Union européenne et réduction au maximum légal », commentaire Crim. 8 janv. 2020, n°19-80.349, Lexbase pénal, 2020, fév., n°24

« L’aménagement de la peine prononcée par la Cour pénale internationale », intervention orale au colloque « Les vingt ans de la signature du Traité de Rome », ss. dir. HERRAN T., 21, 22 et 23 novembre 2018, université de Bordeaux, Pedone, 2020

Charlotte CLAVERIE-ROUSSET

Chroniques périodiques :

Chronique trimestrielle de droit pénal européen des droits de l’homme, avec Pascal BEAUVAIS, Sarah-Marie CABON et Corneliu-Liviu POPESCU, Revue pénitentiaire et de droit pénal, depuis 2018 (une chronique par an) : soit 2 chroniques publiées (à jour 01/01/2020)

Chronique trimestrielle de droit pénal de la Convention européenne des droits de l'homme, note sous CEDH grande chambre 25 juin 2020, S.M. c/ Croatie, req. n° 60561/14, RPDP 2020-3

Tiphaine DOURGES

Articles :

« La règle de prohibition des condamnations multiples : réflexions sur ses fondements et ses critères ainsi que sur leur application en droit économique et financier », volume 48, n° 1-2 (2018), Revue de Droit de l’Université de Sherbrooke, p. 31

Barbara DREVET

« La responsabilité pénale internationale des personnes morales de droit privé », in Les 20 ans du Statut de Rome : bilan et perspectives de la Cour Pénale Internationale, Ed. Pedone, décembre 2020, p. 227

Amane GOGORZA

Participations :

« L’incidence de la justice transitionnelle sur la compétence de la Cour pénale internationale », in Les 20 ans du Statut de Rome, Université de Bordeaux, 21-23 nov. 2018, éd. Pédone, Décembre 2020

« La localisation du produit de l'infraction », in Le produit de l’infraction, Université Toulouse 1 capitole, 20 fév. 2018, Travaux de l’IFR, Université Toulouse 1 Capitole, Actes à paraître

« La convergence des politiques antiterroristes en Europe : étude de droit comparé franco-espagnol », in Pensées et politiques réformatrices dans le domaine pénal et pénitentiaire (XXe-XXIe siècle), ENAP, Agen, 13/14 décembre 2016, Actes à paraître

Panorama de droit pénal international et européenavec T. HERRAN

Lexbase pénal, mai 2020

Chroniques régulières (depuis 2018) :

Droit pénal international (RPDP, avec O. Desessard)

Thomas HERRAN

« Propos introductifs », in Les 20 ans du Statut de Rome : bilan et perspectives de la Cour Pénale Internationale, Ed. A. Pédone, décembre 2020, p.9

Les effets du Brexit sur l’entraide pénale entre le royaume uni et les états membres de l’Union européenne, LEXBASE pénal septembre 2020

Lexbase pénal, mai 2020

Panorama de droit pénal international et européenavec A. Gogorza

Marion LACAZE

« Table ronde : L’interprétation créatrice de la Cour pénale internationale », avec Bruno COTTE, Marina EUDES, Raphaëlle NOLLEZ-GOLDBACH, in Les 20 ans du Statut de Rome : bilan et perspectives de la Cour Pénale Internationale, Ed. A. Pedone, décembre 2020, p.55

Valérie MALABAT

Publications issues de travaux présentés lors de colloques :

« Les modes de participation à l’infraction internationale », colloque sur les 20 ans du statut de Rome, du 21 au 23 novembre 2018, Université de Bordeaux, (dir. T. Herran), Ed. A. Pedone, décembre 2020, p.187

« L’aménagement des compétences extraterritoriales en matière de corruption », 2 juillet 2018, colloque sur la loi Sapin 2, Université de Bordeaux, publication en ligne à paraître

2019

Jean-Paul CÉRÉ

Notes de jurisprudence :

Obs. sous CEDH 18 déc. 2018 (des restrictions aux visites familiales violent l'article 8 de la Conv. EDH), Recueil Dalloz 2019, p. 1083.

Obs. sous CEDH 11 oct. 2018, Mazziotti c/ France (non violation des articles 3 et 13 pour un placement en cellule disciplinaire), Recueil Dalloz 2019, pp. 1081-1082.

Obs. sous CEDH 3 mai 2018, Meianu c/ Roumanie (Présomption de preuve en matière de surpopulation carcérale, Recueil Dalloz 2019, p. 1082.

Obs. sous CEDH 17 mai 2018, Pilalis et autres c/ Grèce (charge de la preuve en matière de surpopulation carcérale), Recueil Dalloz 2019, p. 1082

Charlotte CLAVERIE-ROUSSET

Chroniques périodiques :

Chronique trimestrielle de droit pénal européen des droits de l’homme, avec Pascal BEAUVAIS, Sarah-Marie CABON et Corneliu-Liviu POPESCU, Revue pénitentiaire et de droit pénal, depuis 2018 (une chronique par an) : soit 2 chroniques publiées

Adeline COSTES

« Peine de confiscation et droit au respect des biens des tiers », Journal d’actualité des droits européens, 2019, n°19

« Extradition pour violation d'une obligation du contrôle judiciaire : refus pour défaut de double incrimination (Crim. 19 juin 2019, n°19-80.182) », AJ Pénal 2019, p.452

Camille De JACOBET De NOMBEL

« Non conformité du droit de visite à l'article 8 CEDH », CEDH 16 mai 2019, no 66554/14, Halabi c/ France : RDI 2019

Barbara DREVET

Obs. sous Cass. crim., 15 janv. 2019, mandat d’arrêt européen, Bulletins d’actualité de l’ISCJ, 2019-1

« Le caractère coutumier de l'absence d'immunité du chef d'Etat devant les juridictions internationationales », AJpénal, novembre 2019, n°11

« Le rappel du caractère non-absolu du droit à la liberté et à la sûreté », Journal d’actualité des droits européens, 2019, n°19

« Vers une extension de la qualification de génocide aux groupes politiques ? », Journal d’actualité des droits européens, 2019, n°18

« Report on France », in S. Quattrocolo et S. RUGGERI (ss. dir.), Personal participation in criminal proceedings, a comparative study of participation safeguards and in absentia trials in Europe, éd. Springer, 2019

« Afghanistan : l'enquête est ouverte », Lexbase pénal, mai 2019

Elizabeth GIBSON-MORGAN

Géraldine Gadbin-George & Elizabeth Gibson-Morgan (dir.), actes de colloque " UK and France : Friends or Foes? (Trans) cultural and legal unions and disunions ", Paris, Le Manuscrit, 2019

Amane GOGORZA

Chroniques régulières (depuis 2018) :

Droit pénal international (RPDP, avec O. Desessard)

Participations :

« Le parquet national antiterroriste », in Les mutations du Parquet, Université Clermont Auvergne, 4. oct. 2019, Lexbase pénal, n° 22, du 19 décembre 2019

« La simplification du cadre des enquêtes policières », in La simplification de la procédure pénale, Universita di Corsica Pasquale Paoli, 23 mars 2018, PUAM, 2019

Commentaires :

Panorama de droit pénal international et européen (avec T. Herran), Lexbase pénal, mai 2019 

Ouvrages collectifs :

« Les langues régionales en Europe » (co-direction avec W. Mastor) éd. Lexteso, Grands Colloques, 2019

Thomas HERRAN

Notes de jurisprudence :

« Arrêt RO », Comm. CJUE, 1ère Ch., 19 septembre 2018, RO, aff. C‑327/18, RDUE 2019, n°1, pp. 271-279

« Arrêt Minister for Justice and Equality c. LM », Comm. CJUE, Grde Ch., 25 juillet 2018, Minister for Justice and Equality, aff. C-216/18, RDUE 2019, n°1, pp. 264-270

« Arrêt ML », Comm. CJUE, 1ère Ch., 25 juillet 2018, ML, aff. C 220/18, RDUE 2019, n°1, pp. 257-264

« La notion d’autorité judiciaire dans le mandat d’arrêt européen », obs. /s CJUE, 27 mai 2019, C-508/18 et C-82/19, AJ pénal 2019, p. 453

« Du subtil équilibre entre la confiance mutuelle et la protection effective des droits fondamentaux dans la mise en œuvre du mandat d’arrêt européen », obs. /s Cass. crim., 26 mars 2019, n° 19-81.731, AJ pénal 2019, p. 394

« La validité de la procédure d’émission du mandat d’arrêt européen mise en doute par les juridictions françaises », obs. /s CA Aix-en-Provence, 15 oct. 2019, n°2019/1986, Lexbase Pénal, novembre 2019

« Conditions de détention et mandat d’arrêt européen : les dits et non-dits de la Chambre criminelle », obs. /s CJUE, 24 juillet 2019, n°19-84.068, Lexbase Pénal, septembre 2019

Chroniques :

Chronique de droit pénal de l’Union européenne », RPDP 2019, n°4

Les procédures nationales d’émission du mandat d’arrêt européen au crible de la Cour de justice de l’Union européenne

« Chronique de droit pénal de l’Union européenne », avec François Xavier Roux-Demare et Blandine Thellier de Poncheville, RPDP 2019, n°2

Comm. Règlement 2018/1727 du 14 novembre 2018 relatif à l’Agence de l’Union européenne pour la coopération judiciaire en matière pénale (Eurojust)

Articles de doctrine :

« La coopération policière à l'épreuve de la politique pénale européenne », APC 2019, pp. 51-62

Panoramas :

« Panorama en droit pénal international et européen », avec Amane Gogorza, Lexbase pénal, mai 2019

Travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études ayant donné lieu à publication :

« La distinction entre police judiciaire et police administrative et la simplification de la procédure pénale : quelles perspectives ? », communication dans le cadre du colloque « La simplification de la procédure pénale », organisé par Yan Carpentier et André Giudicelli, Université de Corse Pasquale Paoli, 23 mars 2018

Publication : Lexbase pénal, juillet 2018 ; in Y. Carpentier et A. Giudicelli (dir.), La simplification de la procédure pénale, PUAM, 2019, pp. 27-49.

Valérie MALABAT

« Article 22 - Nullum crimen sine lege », in J. Fernandez, et M. Ubéda-Saillard (ss. dir.), Statut de Rome de la Cour pénale internationale : commentaire article par article, Pedone, 2ème éd., 2019

Yoann NABAT

« Lorsque la Cour européenne des droits de l’homme s’intéresse au fichage des manifestants… échos lointains de débats français », à propos de l’arrêt rendu par la CEDH le 24/01/2019, Catt c/ Royaume-Uni, Droit pénal n°6, juin 2019

2018

Jean-Paul CÉRÉ

« La influencia del tribunal europeo de derechos humanos sobre la prision » , Revista de derecho penal y de procesal penal, 2018, p. 701 et s. (Argentine)

Notes de jurisprudence :

Obs. sous CEDH 18 juill. 2017, Rooman c/ Belgique (violation article 3 CEDH pour un détenu atteint de troubles psychiatriques), Recueil Dalloz 2018, p.1184

Obs. sous CEDH 28 nov. 2017, Dorneanu c/ Roumanie (violation de l'article 3 pour un détenu mourant), Recueil Dalloz 2018, p. 1183.

Obs. sous CEDH 19 oct. 2017, Lebois c/ Bulgarie, (usage du téléphone), Recueil Dalloz 2018, pp. 1182-1183

Charlotte CLAVERIE-ROUSSET

Chroniques périodiques :

Chronique trimestrielle de droit pénal européen des droits de l’homme, avec Pascal BEAUVAIS, Sarah-Marie CABON et Corneliu-Liviu POPESCU, Revue pénitentiaire et de droit pénal, depuis 2018 (une chronique par an) : soit 2 chroniques publiées

Chronique de droit pénal de la convention européenne des droits de l’Homme, RPDP 2018, n°3

Amane GOGORZA

Chroniques régulières (à partir de 2018) :

Droit pénal international (RPDP, avec O. Desessard)

Participations :

« La simplification du cadre des enquêtes policières », in La simplification de la procédure pénale, Universita di Corsica Pasquale Paoli, 23 mars 2018, Lexbase pénal, juillet 2018

« Fondements et modèles de la compétence universelle », in Juger les crimes contre l’Humanité : Les leçons de l’Histoire, Université Grenoble Alpes, 23-24 nov. 2017, éd. Pédone, 2018

« Les discours de haine en France », in Hate crimes : state of affairs in a comparative perspective, 21-22 sept., Bilbao, Tirant lo Blach, 2018, p. 33

Articles :

Grâce présidentielle et crimes internationaux, à propos « del indulto a Fujimori », RPDP n° 2, 2018

Affaire Sandoval, vers une extradition de l’ex-policier argentin, Recueil Dalloz, , n°26, p. 1480, 2018

La seconde mort constitutionnelle du délit de consultation habituelle des sites terroristes, avec B. de Lamy, JCP G 2018, n°5, p. 109

Thomas HERRAN

Articles de doctrine :

« La Cour pénale internationale entre passé et avenir », AJ pen. 2018, pp. 440 et s.

Notes de jurisprudence :

« Brexit et coopération pénale : : l’indifférence de la notification du retrait du Royaume-Uni sur l’exécution du mandat d’arrêt européen émis par les autorités britanniques », obs. /s CJUE, 19 septembre 2018, aff. C 327/18, Lexbase pénal, octobre 2018

« Les catégories de la procédure pénale à la lumière de l’entraide policière internationale », comm. /s Crim. 19 septembre 2017, n°17-82.317, D. 2018, pp. 155-159

« Précisions sur la nature de la demande d’extension des effets d’un mandat d’arrêt européen », obs. /s Crim. 10 janvier 2018, n°17-83.974, Lexbase pénal, février 2018

Chroniques :

« Chronique de droit pénal de l’Union européenne », avec M. François Xavier Roux-Demare, RPDP 2018, n°4

   Comm. Directive 2018/1673 du 23 octobre 2018 visant à lutter contre le blanchiment de capitaux au moyen du droit pénal

Travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études ayant donné lieu à publication :

« Le trafic maritime de stupéfiants », animation d’un atelier dans le cadre des Universités européennes d’été 2015, L’Union européenne et la mer, Université de Bordeaux, 22 septembre 2015

Publication : inL. Grard (dir.), La Mer. Droit de l’Union européenne. Droit international, coll. Droits européens, Pédone, 2018, pp. 235-245

« Les actions en réparation de la victime d’une infraction internationale », communication à l’occasion du colloque « Les actions en matière répressive », organisé par Marion Lacaze et Julien Lagoutte, Université de Bordeaux, 11 février 2016

Publication : RPDP 2018, n°3, pp. 541-567

« Les politiques étrangers devant les juridictions pénales françaises » communication à l’occasion du Congrès des jeunes pénalistes sur « La politique et le droit pénal », organisé par Evan Raschel, Université Clermont Auvergne, 28 septembre 2018

Publication : Lexbase pénal, décembre 2018

Valérie MALABAT

Publications issues de travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études :

« L’encadrement de la compétence universelle du juge pénal français pour les crimes relevant de la compétence de la Cour pénale internationale », in L’adaptation du droit pénal français à l’institution de la Cour pénale internationale, colloque organisé à l’Université de Limoges, les 11 et 12 février 2016, (dir. P. Plas et D. Roets) Ed. Institut Universitaire Varenne, Collection Transition & Justice, 2018

2017

Jean-Paul CÉRÉ

 « Le procès disciplinaire pénitentiaire sous le prisme de la Convention européenne des droits de l’Homme: un respect en trompe l’œil ? », Recueil Dalloz, 2017, pp. 1720-1726

« La notion de torture, de traitements inhumains et dégradants dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme », Revista Esmat, 2017, n° 12, pp. 113-134 (Brésil)

Notes de jurisprudence :

Obs. sous CEDH 17 janv. 2017, Gengoux c/ Belgique (Détenus gravement malade et article 2 Conv. EDH), Recueil Dalloz 2017, pp. 1280-1281.

Obs. sous CEDH gd. ch. 17 janv. 2017, Hutchinson c/ RU (procédure de réexamen d'une perpétuité réelle), Recueil Dalloz 2017, p. 1280.

Obs. sous CEDH 6 déc. 2016, Kanalas c/ Roumanie (refus de permission de sortir et article 8 § 2 Conv. EDH), Recueil Dalloz 2017, pp. 1279-1280.

Barbara DREVET

 « Le modèle anglo-saxon des écoutes judiciaires », in E. Bonis (ss. dir.), Les écoutes judiciaires en droit pénal, Les colloques de l’ISCJ, n°2, 2017, disponible sur le site de l'ISCJ

« Les mesures de prévention du terrorisme en Grande-Bretagne », in A. Gogorza et M. Lacaze (ss. dir.), Les politiques criminelles antiterroristes en Europe, Les colloques de l’ISCJ, n°1, 2017, disponible sur le site de l'ISCJ

Elizabeth GIBSON-MORGAN

Constitutional Reform in Britain and France: From Human Rights to Brexit, (Cardiff: University of Wales Press, 2017)

Amane GOGORZA

Participations :

« Les écoutes téléphoniques en Espagne », in Les écoutes judiciaires, Université de Bordeaux, 27 sept. 2017, in Les colloques de l’ISCJ n°2, en ligne sur le site de l'ISCJ

« Le Terrorisme : Quelle catégorie juridique ? », in Les politiques criminelles antiterroristes en Europe, Université de Bordeaux, 12 mai 2016, in les colloques de ISCJ n°1, en ligne sur le site de l'ISCJ

Articles :

Rohingyas en Birmanie : Quelle place pour le droit pénal international, Recueil Dalloz, n°40, p. 2360, 2017

Les autorisations judiciaires pendant la phase policière, libres propos sur la notion d'acte juridictionnel en procédure pénale, RSC 2017, p. 247

Abrogation du délit de consultation habituelle de sites terroristes : leçon constitutionnelle de politique pénale à l'adresse du législateur, avec B. de Lamy, JCP G, mars 2017

La perpétuité réelle en matière de terrorisme : consolidation d'un sous-système répressif, MLR, fév. 2017

Crónica de la III jornada hispano francesa sobre análisis comparado de cuestiones actuales de política criminal (avec M. Salat Paisal), in Revista de Derecho penal y procesal 2017, n° 46, p. 123

Ludivine GRÉGOIRE

Actualisation du E-fascicule « Convention européenne des droits de l'Homme », JurisClasseur Procédure pénale, Synthèse 90

Thomas HERRAN

Notes de jurisprudence :

« La consolidation de l’obligation positive de coopération pénale internationale », comm. /s CEDH, 3ème ch., 4 avril 2017, Guzelyurtlu et autres c. Chypre et Turquie, req. n°36925/07, Journal d’actualité des droits européens, juin 2017

« La distinction entre l’information et le renseignement dans l’espace de liberté de sécurité et de justice. Réflexions sur l’échange de données entre les forces de police », in C. Chevallier-Govers (dir)., L’échange de données dans l’espace de liberté, de sécurité et de justice, Mare et Martin, 2017, pp. 33-50

Chronique :

« Chronique de droit pénal de l’Union européenne », avec François Xavier Roux-Demare, RPDP 2017, n°4

 Comm. Directive 2017/1371 du Parlement européen et du Conseil du 5 juillet 2017 relative à la lutte contre la fraude      portant atteinte aux intérêts financiers de l’Union au moyen du droit pénal

 Obs. CJUE, 5 déc. 2017, MAS et MB, aff. C-42/17.

 Obs. CJUE, 29 juin 2017, Daniel Adam Popławski, aff. C-579/15, CJUE, 10 août 2017, Tadas Tupikas, aff. C-270/17, CJUE, 10 août 2017, Sławomir Andrzej Zdziaszek, aff. C-271/17.

 Obs. CJUE, 21 sept. 2017, Trayan Beshkov c. Sofiyska rayonna prokuratura, aff. C-171/16

Travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études ayant donné lieu à publication :

« La politique antiterroriste de l’Union européenne : mythe ou réalité ? », communication dans le cadre des journées d’étude de droit comparé « Les politiques antiterroristes en Europe », organisée par Amane Gogorza et Marion Lacaze, Université de Bordeaux, 12 mai 2016.

Publication : in A. Gogorza et M. Lacaze (dir.), Les politiques criminelles antiterroristes en Europe, Les colloques de l’ISCJ n°1, juin 2017, pp. 49-68, publication en ligne (https://iscj.u-bordeaux.fr/les-politiques-criminelles.html)

« La distinction entre l’information et le renseignement dans l’espace de liberté de sécurité et de justice. Réflexions sur l’échange de données entre les forces de police », communication dans le cadre du colloque « L’échange de données dans l’espace de liberté, de sécurité et de justice », organisé par Constance Chevallier-Govers, Université de Grenoble, 17 et 18 novembre 2016

Publication : inC. Chevallier-Govers (dir)., L’échange de données dans l’espace de liberté, de sécurité et de justice, Mare et Martin, 2017, pp. 33-50

Marion LACAZE

« La lutte contre le terrorisme en Espagne : l’État social et démocratique de droit face au paradigme de l'ennemi» , In L'hypothèse de la guerre contre le terrorisme, Sous la direction de Julie Alix et Olivier Cahn, Dalloz, Collection : Thèmes & commentaires

Colloques et journées d’études :

12 mai 2016 Avec Amane GOGORZA, co-organisation du colloque de droit pénal comparé de l’ISCJ, Les politiques criminelles anti-terroristes en Europe, Université de Bordeaux. Actes publiés dans Les politiques criminelles antiterroristes en Europe, Les colloques de l’Institut de Sciences criminelles et de la justice, n°1, juin 2017

« Le régime d’exception en Espagne : la réponse à l’infraction terroriste », Journée d’étude de droit pénal comparé – Le régime d’exception terroriste dans tous ces États, direction F. Rousseau, Revue pénitentiaire et de droit pénal, janv-mars 2017

Valérie MALABAT

Publications issues de travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études :

Congrès international de l’association Capitant, « Concepts, intérêts et valeurs dans l'application du droit positif », Italie, 22 au 26 mai 2017, rapporteur général pour le droit pénal

Victoria MORGANTE

Mandat d’arrêt européen et remise aux autorités judiciaires étrangères, Dalloz actualité, 1er décembre 2017

Caroline PELOSO

L’approvazione della Direttiva 2016/1919 sul patrocinio a spese dello Stato: la battuta finale nel cammino verso la mappatura dei diritti procedurali fondamentali, La legislazione penale, Avril 2017

Il processo penale in Francia e in Italia: profili comparati e spunti di riflessione, sur www.unicost.eu et sur le Foro Napoletano, 2017

La Cour européenne condamne à nouveau la Hongrie pour son système de réexamen des peines à perpétuités et en profite pour affirmer que la marge d’appréciation reconnue aux Etats membres sous le chapeau de l’art. 3 Cedh n’est pas illimitée, commentaire sous CEDH, 4 octobre 2016, t.p. and a.t. c/ Hungary, req. n°37871/14 and738986/14, sur Jade, 2017

2016

Marie BARDET

Notes de jurisprudence : 

« L’inapplication de la qualification de génocide à l’extermination des groupes politiques » note sous CEDH, grande chambre, 20 octobre 2015, Vasiliauskas c. Lituanie, req. n° 35343/05, Journal d’Actualité des Droits européens, Université de Bordeaux, 4 janvier 2016

Jean-Paul CÉRÉ

The european court of human rights and the protection of prisonners' rights, International journal on criminology 2016, voL 4, n° 1, pp. 55-70 (USA)

Notes de jurisprudence :

Obs. sous CEDH 26 avr. 2015, Murray c/ Pays-Bas (la peine perpétuelle infligée à un détenu atteint de troubles psychiatriques est contraire à l'article 3 CEDH), Revue pénitentiaire et de droit pénal 2016, p. 425

Obs. sous CEDH 12 nov. 2015, Bidart c/ France (libération conditionnelle et compatibilité avec l'article 10 de la CEDH des restrictions à la liberté d'expression), Revue pénitentiaire et de droit pénal 2016, p. 424

Obs. sous CEDH 4 févr. 2016, Issenc c/ France (suicide d'un détenu et violation de l'article 2 CEDH), AJ pénal 2016, p. 158

Joana FALXA

« Le droit disciplinaire pénitentiaire: une approche européenne », Ed. Mare et Martin, Paris, 2016, 856 p.

Amane GOGORZA

Zum Grundsatz der Wiedereingliederung im französischen Strafrecht (Les fonctions de la peine en droits français) Goltdammer`s Archiv , traduit par H. Jung, janv. 2016, p. 694

Participations :

« Les actions pendant la phase policière », in Les actions en matière répressive, Université de Bordeaux, 11 fév. 2016, Travaux ISCJ, en ligne

Ludivine GRÉGOIRE

« La détention de sûreté allemande n’est plus exclusivement une peine… », AJ Pénal juin 2016, p. 339

Sarah KOENIG

Chroniques périodiques :

Recension d’ouvrage, Sarah Koenig, « Jenniffer L. Erikson, Dangerous Trade: Arms Exports, Human Rights, and International Reputation, New York, Columbia University Press, 2015 », Paix et sécurité internationales, 13 novembre 2016, Revue québécoise de droit international.

Marion LACAZE

Commentaires de décisions et observations - Notes de jurisprudence :

« La prévisible contrariété du délit d’entrée irrégulière à la « directive retour » », note sous CJUE, Gr. chbre., 7 juin 2016, C-47/15, Sélina Affum contre Préfet du Pas-de-Calais, Journal d’actualité des droits européens, 28/08/2016

Caroline PELOSO

La tutela della vittima del reato nel processo penale italiano e francese: riflessioni comparate sull’attuazione della direttiva 2012/29/UE, sur Journal de l’Université de Milan, mai 2016

La scelta della Francia di autorizzarsi a derogare la Convenzione Europea dei Diritti dell’Uomo: la portata dell’articolo 15 CEDU nel quadro dello stato di necessità, paru sur La legislazione penale, février 2016

La Cour européenne des droits de l’homme sanctionne la France pour avoir condamné de façon disproportionnée un avocat ayant critiqué les choix procéduraux dans ses conclusions écrites, commentaire sous CEDH, 15 décembre 2015, Bono c/ France, req. n. 29024, Journal d’actualités du droit européens, 2016

Vers un assouplissement du principe de la formation de la preuve en contradictoire : l’utilisation comme preuves des enregistrements de conversations téléphoniques d’un témoin absent au procès n’a pas rendu le procès inéquitable en présence d’autres preuves déterminantes, commentaire sous CEDH, 31 marz 2016, Seton c/ Royaume Uni, req. n. 55287/10 ,JADE, 2016

Virginie PELTIER et Évelyne BONIS

À la recherche de la peine perdue (dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme) : Droit pénal, LexisNexis, sept. 2016, Dossier n°5

2015

Jean-Paul CÉRÉ

La afirmación de un derecho a la salud de los detenidos en la jurisprudencia de la Corte Europea  de Derechos Humanos, Revista de derecho penal y de procesal penal, n° 15, 2015, pp. 2197-2203 (Argentine)

La protection européenne du droit à la santé des détenus, In Santé et prison, G. Casile-Hugues (dir.), Les cahiers du droit de la santé, 2015, n° 21, pp. 29-40

Notes de jurisprudence :

Obs. sous CEDH 12 mars 2015, Mursic c/ Croatie (conditions de détention et article 3 CEDH), Recueil Dalloz 2015, pp. 1129-1130

Obs. sous CEDH 18 févr. 2015 (retrait de crédit de réduction de peine et article 7 de la CEDH), Recueil Dalloz 2015, pp. 1130-1131

Obs. sous CEDH 19 févr. 2015, Helhal c/ France (les obligations de l'Etat à l'égard des détenus handicapés), AJ Pénal 2015, pp. 219-220

Obs. sous CEDH 13 nov. 2014, Bodein c/ France (la réclusion criminelle à perpétuité assortie d'une période de sûreté perpétuelle ne constitue pas un traitement inhumain et dégradant), AJ Pénal 2015, pp. 105-107

Lisa DUMOULIN

Articles de doctrine :

« Les mesures financières de lutte contre la traite des êtres humains » (in « El fénomeno de la Prostitucion – Cooperacion franco-espanola en la lucha contra la trata de seres humanos / Le phénomène de la prostitution – La coopération franco-espagnole dans la lutte contre la traite des êtres humains », ed. Thomson Reuters Aranzandi, 2015, page 295)

« Régime fiscal et social des personnes prostituées en France »(in « El fénomeno de la Prostitucion – Cooperacion franco-espanola en la lucha contra la trata de seres humanos / Le phénomène de la prostitution – La coopération franco-espagnole dans la lutte contre la traite des êtres humains », ed. Thomson Reuters Aranzandi, 2015, page  157)

Amane GOGORZA

Participations :

« La peine en droit pénal international », in A la recherche de la peine perdue, 10 avril 2015, Université de Toulouse-Capitole I, Dt Pén. 2015, n° 9, p. 25 

Articles :

Influences et fausses influences du Droit de l’Union sur la procédure pénale française, à propos de la loi de transposition du 27 mai 2014, MLR, janv. 2015

Ludivine GREGOIRE

Encyclopédie et Fascicule :

« Convention européenne des droits de l’homme », LexisNexis, 2010 (dernière mise à jour : septembre 2015)

Thomas HERRAN

Notes de jurisprudence :

« Le refus de la remise pour atteinte disproportionnée au droit au respect à la vie privée et familiale : l'illustration discrète d'une révolution annoncée », obs. /s Cass. Crim., 5 mai 2015, n°15-82.108, AJ pén. 2015, p. 660

« La distinction entre police administrative et police judiciaire à l’épreuve de l’entraide policière internationale », comm. /s Cass. Crim., 1er avril 2015, n°14-87.647, D. 2015, pp. 1880-1885

Nouerry RATSIMANARISON

Co-rédaction d’un article sur « L’arsenal juridique malgache en matière d’investissements internationaux » Revue Madagascar Conseil International (MCI), Premier trimestre 2015

2021

Laurence SOULA

« Histoire des prisons de Bordeaux (XIXe-XXe siècles) », sous la direction de Mme Laurence Soula, Ed. Mare et Martin, à paraître

2020

Nicolas BAREÏT

« Anthony Berkeley Cox ou les lois subverties », à paraître dans Considérant – Revue du droit imaginé, n° 2, 2020

Évelyne BONIS et Aurélie BERGEAUD-WETTERWALD

« Procédure civile », Cujas, collection Manuel, 2020, 2ème édition (à venir pour fin 2020)

Mathilde BRIARD

Le dialogue sans la personne : brefs propos sur deux écueils du droit contemporain, dans les Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Marc Trigeaud,  « Les personnes et les choses : du droit civil à la philosophie du droit et de l’Etat », Ed. Bière 2020

Anaïs DANET

« Principes directeurs du procès civil », Rubrique de l’Encyclopédie Dalloz de procédure civile, à paraître

Sophie DELBREL

« Longévité des normes et codification : Approche des discontinuités des XVIIe-XIXe siècles », in La qualité de la norme, Tome 2, Mare et Martin, 2020

Articles à paraître :

« Quand l’administration résiste à la justice : l’accord en matière de fiscalité indirecte aux XVIIIe-XIXe siècles », in M. Charageat, B. Ribémot, M. Soula, M. Vivas (dir.), Résister à la justice XIIe-XVIIIe siècles, Classiques Garnier, 2020, p. 325-338

« S’accommoder dans le ressort du Parlement de Bordeaux XVIe-XVIIIe siècle », in Les modes alternatifs de règlement de conflits dans les pays de l’ouest, Université de Caen, 14 décembre 2018, Société Jean Yver

« Thérèse Raquin ou la justice d’outre-tombe selon Zola », dans Les Cahiers de la Justice

« La longévité des normes à partir de l’exemple des codifications », colloque Le temps de la norme, Bordeaux, 5 juin 2015

Yann DELBREL

François Mauriac ou l’intuition du Droit, dans les Mélanges en l’honneur du Professeur Jean-Marc Trigeaud,  « Les personnes et les choses : du droit civil à la philosophie du droit et de l’Etat », Ed. Bière 2020

Marie-Cécile GUÉRIN

« Retour sur (ou de ?) l’abolitionnisme pénal : généalogie philosophique et enjeux contemporains », Mélanges en l’honneur de J.-M. Trigeaud, Ed. Bière 2020

Marion LACAZE

Contributions publiées :

10 octobre 2018 « L'apport de la QPC au droit des étrangers », colloque L'apport de la QPC à la protection des droits et libertés dans les différents champs du droit : un bilan, dir. K. Foucher, Université de Nantes. Actes publiés, L’apport de la QPC à la protection des droits et libertés, un bilan, Dalloz, Thèmes et commentaires, Actes, 2020, p. 185-201

Grégory MICHEL

Articles publiés dans des revues nationales à comité de lecture : 

Meyer E, Michel G. Étude des comportements parentaux dans les liens entre symptomatologie du TDA/H et comportements agressifs chez les enfants entre 3 et 6 ans. Annales Médico-Psychologiques (sous-presse) IF=030

Articles publiés dans des revues sans comité de lecture : 

Michel G., Oltra V., Psychologie du surendettement compulsif, L’essentiel Cerveau & Psycho, mai 2020

Oltra V., Michel G., Penser l’après : Le confinement, un rite de passage ?, The conversation, 24 Avril 2020

Michel G., Claire et Marion, confinées « hors du temps », L’essentiel Cerveau & Psycho, 20 avril 2020

Michel G, Sophia ou les dangers de la mythomanie. L’essentiel Cerveau & Psycho, février 2020

Michel G, Etes-vous impulsif ? L’essentiel Cerveau & Psycho, Janvier 2020

Articles publiés dans des revues internationales à comité de lecture :

Garcia, M., Rouchy E, Aubron, V., & Michel, G. Temperament and Character Profiles of Participants in the Choking Game: Findings from a School-Based Sample Personality and Individual Différences IF =2.4 (soumis)

Maire J, Galera C, Bioulac S, Bouvard M, Michel G (2020) Emotional Lability and Irritability Have Specific Associations with Symptomatology in Children with Attention Deficit Hyperactivity Disorder. Psychiatry Research, Available online Available online 12 January 2020, 112789 In Press, Corrected Proof IF = 2.68

Emma ROUCHY

Rouchy E, Garcia M., & Michel G. (2019). De l’attachement au crime : Une revue systématique des relations entre styles d’attachement et nature du passage à l’acte criminel. Annales Médico-Psychologiques, Volume 177, Issue 10, décembre 2019, pages 987-998 (IF = 0.30)

Rouchy E, Garcia M., & Michel G. (2019). Étude sur le rôle des antécédents de tentatives de suicides et de l’agressivité pro et réactive dans le risque de récidive violente auprès d’une population d’hommes incarcérés. Annales Médico-Psychologiques (IF = 0.30) (Article en cours de publication)

Yoanna SIFAKIS

« L’accomplissement d’un acte juridique par représentation : un agir mimétique entre représentant et représenté », en l’honneur de M. le Professeur Jean-Marc Trigeaud, Mélanges, Edition Bière, à paraître

Alexandre ZABALZA

Direction et codirection d’ouvrages collectifs :

« Les personnes et les choses, du droit civil à la philosophie de l’Etat », direction et coordination des mélanges dédiés en l’honneur du Professeur Jean-Marc Trigeaud, Bordeaux, éd. Bière, 2020 (80 contributeurs, 1000 pages)

Chapitres d’ouvrages :

« La Tragédie des biens », dans Mélanges dédiés en l’honneur du Professeur Jean-Marc Trigeaud, Les personnes et les choses. Du droit civil à la philosophie de l’Etat, Bière, 2020, ch. VIII.

Articles dans des revues :

« La protection de la propriété face à la crise de l’environnement ; Notions, objets et moyens », AUBD, Annales de l’Université de Bucarest, Journées Capitant, 1er trimestre 2020

« Le sens de la longue peine en philosophie du droit »,

« L’architecture carcérale et ses incidences sur la peine »,

à paraître dans l'ouvrage sur Le sens des longues peines, (sous la dir. d’E. Bonis et de N. Derasse), Rapport pour le ministère, Mission « Droit et Justice », projet GIP, 2 chapitres

« La propriété de la terre », dans Les défis de la propriété au 21ème siècle, sous la dir. de V. Malabat, publication acceptée chez Dalloz, Thèmes et commentaires, mars 2020

« La terre : nouvel objet de la propriété », (discutant J. Bengoechea), Université de San Sébastien, Espagne. Colloque : La propriété au 21ème siècle, Un modèle ancestral toujours adapté aux grands enjeux de notre environnement ? 26/09/2019, à paraître éd. Dalloz Commentaires (dir. Valérie Malabat)

2019

Nicolas BAREÏT

« Ouverture(s) » (avec D. Connil), Considérant – Revue du droit imaginé 2019, n° 1, pp. 9-13

Comptes rendus :

- de l’ouvrage de Catherine Rodière-Rein, Naissances inconscientes du droit, Considérant – Revue du droit imaginé 2019, n° 1, pp. 181-183 ;

- des ouvrages de Christiane Besnier, La vérité côté cour. Une ethnologue aux assises et de Smaïn Laacher, Croire à l’incroyable. Un sociologue à la Cour nationale du droit d’asile, Considérant – Revue du droit imaginé 2019, n° 1, pp. 183-185 ;

- de l’ouvrage de Marie Ranouil et de Nicolas Dissaux, Il était une fois… Analyse juridique des contes de fées,  Considérant – Revue du droit imaginé 2019, n° 1, pp. 188-189 ;

- du film de Richard Eyre, My Lady, Considérant – Revue du droit imaginé 2019, n° 1, pp. 193-196 ;

- de l’ouvrage d’Arnaud Coutant, Les lois d’Alfred Hitchcock, Considérant – Revue du droit imaginé 2019, n° 1, pp. 196-197

Mathilde BRIARD

« Léon Duguit », Encyclopédie de la philosophie du droit et philosophie sociale, IVR, publication numérique et en langue anglaise

« Le corps autobiographique », Filosofia dei diritti umani, Italie, mai 2019

« François Ost, Les fous du droit, recension critique », Revue Droit et Littérature n°3, L.G.D.J, 2019

« Le dialogue sans la personne », Contribution aux Mélanges en l’honneur du professeur Jean-Marc Trigeaud, Personnes et choses, Bière, Bordeaux, 2019

Sophie DELBREL

« La justice contre l’esprit de château : le procès d’Eugène de Lur-Saluces devant la Haute Cour en 1901 », in Châteaux et Justice, XXVIe Rencontres d’archéologie et d’histoire en Périgord, 28-30 septembre 2018, Ausonius Editions, 2019

Yann DELBREL

Participation à des ouvrages collectifs :

C. CASSEVILLE, J. TOUZOT (dir.), Dictionnaire François Mauriac, Paris, Honoré Champion, 2019, chargé des notices : 

« Affaire Stavisky », p. 43-45 ;

« Isorni (Jacques) », p. 577-579 ;

« Izard (Georges) », p. 591-595 ;

« Montesquieu », p. 760-761 ;

« Professions judiciaires », p. 918-920

Articles :

« L’écriture contre les excès de l’Épuration. La ‘vraie justice’ dans les chroniques de François Mauriac (1944-1946) », dans Revue Droit et Littérature, Paris, LGDJ, n°3, 2019, p. 285-297

« Les aléas de la fidélité. François Mauriac et les catholiques sociaux », dans Nouveaux Cahiers François Mauriac, Paris, Grasset, n°27, 2019

La loi du 23 avril 1919 sur la journée de huit heures : de la législation industrielle au droit du travail, dans Droit social, Dalloz, n°4 avril 2019, p. 334-338

Comptes rendus :

J. GUERIN, Les listes noires de 1944. Pour une histoire littéraire de l’épuration, Paris, Presses Sorbonne Nouvelle, 20160, dans Revue historique de droit français et étranger, 2019-1, p. 125-130

Lisa DUMOULIN

Articles de doctrine :

« Relations entre Imaginaire et Droit – Le prisme des contes de fées » (Considérant Revue du droit imaginé 2019, n° 1)

Mathieu GARCIA

Articles de doctrine :

La généticisation de l’agression : enjeux ontologiques, éthiques et juridiques. Médecine et Philosophie, 2019 (ISSN : 2650-5614)

Garcia M., Rouchy E., Galera C., Tzourio C., & Michel G. (2019). The relation between ADHD symptoms, perceived stress and binge drinking in college students. Pychiatry Research (IF = 2.20)

Michel G., Meyer E., Grabé M., Meriau V., Cuadrado J., Hanne-Poujade S., J., Garcia M., & Salla J. (2019). Effets de la « Mindfulness » sur l’anxiété, le bien-être et les aptitudes de pleine conscience chez des élèves scolarisés du CE2 au CM2. Annales Médico-Psychologiques (IF = 0.30)

Garcia M., Aubron V., Bernadet S, Salla J., Hanne-Poujade S., Teymoori A., Galéra C., & Michel G. (2019). Association between Adolescent Rough-And-Tumble Play and Conduct Problems, Substance Use, and Risk-Taking Behaviors: Findings From a School-Based Sample. Aggressive Behavior (IF = 2.74)

Rouchy E, Garcia M., & Michel G. (2019). De l’attachement au crime : Une revue systématique des relations entre styles d’attachement et nature du passage à l’acte criminel. Annales Médico-Psychologiques (IF = 0.30)

Rouchy E, Garcia M., & Michel G. (2019). Étude sur le rôle des antécédents de tentatives de suicides et de l’agressivité pro et réactive dans le risque de récidive violente auprès d’une population d’hommes incarcérés. Annales Médico-Psychologiques (IF = 0.30)

Garcia M., Rouchy E., & Michel G. (2019). Le rôle des traits Callous-Unemotional dans les trajectoires délictuelles et criminelles : une revue des études longitudinales. Annales Médico-Psychologiques (IF = 0.30)

Garcia M., Rouchy E., Soulet E., Meyer E., & Michel G. (2019). De la prévention précoce des conduites antisociales, agressives et délictueuses chez l’enfant et l’adolescent : une revue systématique des programmes d’intervention. Annales Médico-Psychologiques (IF = 0.30)

Elizabeth GIBSON-MORGAN

Codirection ouvrages collectifs :

Codirection avec Géraldine Gadbin-George, UK and France: Friends or Foes?(Transculturral and Legal unions and disunions, Paris, Le Manuscrit, juillet 2019, 365p.

Amane GOGORZA

Participations :

« Preuve et histoire (Les grands procès historiques : de l'Histoire à la mémoire historique) », in XXIII ème congrès de l’Association française de Droit pénal, Les transformations de la preuve pénale, Paris, 9-10 nov. 2017, Grands Colloques, Lextenso, 2019

Thomas HERRAN

Articles de doctrine :

« Le dystopiste et le professeur de droit », Considérant. Revue du droit imaginé 2019, n°1, pp. 47-67

Marion LACAZE

Articles :

« Le droit des étrangers, "Laboratoire" du droit de la prévention du terrorisme », RDLF 2019 chron. n°41

Éric MEYER

Articles :

MICHEL G., MEYER E., GRABÉ M., MERIAU V., CUADRADO J., HANNE POUJADE S., GARCIA M., SALLA J. (2019). Effets de la « Mindfulness » sur l’anxiété, le bien-être et les aptitudes de pleine conscience chez des élèves scolarisés du CE2 au CM2. Anal. Med. Psycho. (in press)

Publications suite à des travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études :

MEYER E., MAIRE J., MICHEL G. Comportements parentaux négatifs, difficultés d’attention et agressivités chez les 3-6 ans. Congrès de l’Encéphale, 23 – 25 janvier 2019, Paris – Prix du meilleur poster - Publication web du poster https://eabstract.europa-group.com/encephale-2019/index/slide/abstract/144

Grégory MICHEL

Chapitres d'ouvrages :

Michel G, From praise of danger to "reasoned" risk-taking: a psychological approach to risk-taking In: Risk taking (Dir: G Boy) (sous-presse) 2019

Articles publiés dans des revues nationales à comité de lecture : 

Rouchy R, Garcia M, Soulet E, Michel G. Etude exploratoire sur le rôle des antécédents de tentatives de suicide et de l’agressiviteé pro et réactive dans le risque de récidive violente auprès d’une population d’hommes incarcérés. Annales Médico-Psychologiques 177 (2019) 942–945 IF=030

Garcia, M., Rouchy, E., Soulet E, Meyer E, & Michel, G (2019) De la prévention précoce des conduites antisociales, agressives et délictueuses chez l’enfant et l’adolescent : une revue systématique des programmes d’intervention. Annales Médico-Psychologiques n°8 vol. 177 (2019) 371–378 IF=030

Guérin MC, Huchet M, Michel G, Rubi S, Salles F. Discernement sexuel et vulnérabilité du mineur de 15 ans Éléments de victimologie sur l’article 222-22-1, alinéa 2, du Code pénal. (2019) Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal. N° 1 – janvier / mars 2019 51-79

Michel, G., Meyer, E., Grabé, M., Meriau, V., Cuadrado, J., Poujade, S. H., Garcia M.& Salla, J. (2019, December). Effets de la «Mindfulness» sur l’anxiété, le bien-être et les aptitudes de pleine conscience chez des élèves scolarisés du CE2 au CM2. (Vol. 177, No. 10, pp. 981-986)

Articles publiés dans des revues sans comité de lecture : 

Michel G, Comment démasquer les personnalités toxiques. N° 115 - Novembre 2019

Michel G, Qui sont les personnes toxiques. N° 115 - Novembre 2019

Michel G, Repérez les personnalités toxiques en quelques minutes. N° 115 - Novembre 2019

Michel G, La femme qui courait à s’en rendre malade. L’essentiel Cerveau & Psycho, N° 114 - Octobre 2019

Michel G, La fumée qui faisait voir des sosies. L’essentiel Cerveau & Psycho, N° 112 - Juillet-août 2019

Michel G, L’enfant qui voulait flirter avec la mort. L’essentiel Cerveau & Psycho, N° 110 - Mai 2019

Michel G, Pierre, accro aux jeux vidéo. L’essentiel Cerveau & Psycho, Janvier 2019

Articles publiés dans des revues internationales à comité de lecture :

Garcia, M., Rouchy E, Galéra C, Tzourio C & Michel, G The relation between ADHD symptoms, perceived stress and binge drinking in college students. Psychiatry Research, Available online 15 November 2019, 112689 In Press, Corrected Proof IF = 2.68 

Garcia, M., Aubron, V., Bernadet, S., Hanne-Poujade S Teymoori,A., & Michel, G. (2019). Association between Adolescent Rough-And-Tumble Play and Conduct Problems, Substance Use, and Risk-Taking Behaviors: Findings From a School-Based Sample. Agressive bahavior, 25 Sep 2019, 46(1):37-48 IF = 3.00 

Arsenaux J, Montagni I, Tzourio C, Michel G , Galéra C (2019). "Is self-esteem associated with self-rated health among French college students? An epidemiological longitudinal study, the i-Share cohort" BMJ Open,04 Jun 2019, 9(6):e024500  IF=2.41

Carriere C, Michel G, Féart C, Pellay H, Onorato O, Barat P, Thibault H. Relationships between emotional disorders, personality dimensions, and binge eating disorder in French obese adolescents, Archives de pédiatrie, Vol 26 - N° 3 - avril 2019 P. 138-144 IF=0.36

Michel, G., Garcia, M., Aubron, V., Bernadet, S., Salla, J., & Purper-Ouakil, D. (2019). Adolescent Mental Health and the Choking Game. Pediatrics, 143(2), e20173963 IF=5.705

Communications dans des congrès nationaux avec publication des actes de colloques :

Soulet E., Sy-Quang-Ky C., Huard A., Cochez F., Garcia M., Rouchy E. & Michel G. (2019). Étude sur les expériences de vie connues durant l’enfance et les traits de personnalité psychopathique chez des auteurs de violences sexuelles pris en charge en milieu ouvert. Congrès International du CIFAS à Montpellier le 11, 12, 13, & 14 Juin 2019

Rouchy E., Garcia M. & Michel G. (2019). Étude des facteurs de risque de la récidive violente auprès d’auteurs de violences sexuelles incarcérés : des traits psychopathiques aux conduites auto et hétéro-agressives. Congrès International du CIFAS à Montpellier le 11, 12, 13, & 14 Juin 2019

Rouchy E., Garcia M. & Michel G. (2019). De l’attachement au crime : Une revue systématique des relations entre styles d’attachement et nature du passage à l’acte criminel. Société Médico-Psychologique, 27 mai 2019, Paris, France

Rouchy E., Garcia M., & Michel G. (2019). Étude sur le rôle des antécédents de tentatives de suicides et de l’agressivité pro et réactive dans le risque de récidive violente auprès d’une population d’hommes incarcérés. Société Médico-Psychologique, 29 avril 2019, Paris, France

Garcia M., Rouchy E., & Michel G. (2019). La contribution des traits Callous-Unemotional dans le développement des comportements délictuels et criminels : une revue des études longitudinales. Société Médico-Psychologique, 18 mars 2019, Paris, France

Emma ROUCHY

Garcia M., Rouchy E., & Michel G. (2019). Le rôle des traits Callous-Unemotional dans les trajectoires délictuelles et criminelles : une revue des études longitudinales. Annales Médico-Psychologiques (IF = 0.30)

Garcia M., Rouchy E., Soulet E., Meyer E., & Michel G. (2019).De la prévention précoce des conduites antisociales, agressives et délictueuses chez l’enfant et l’adolescent : une revue systématique des programmes d’intervention. Annales Médico-Psychologiques (IF = 0.30)

Jean-Christophe SAINT-PAU

« La normativité civile du principe constitutionnel de dignité de la personne humaine », note sous Cass. 1re civ., 26 septembre 2018 : JCP G 2019,12

Emmanuelle TAUPIAC

Posters :

« Caractéristiques du phénotype développemental, cognitif et socio-adaptatif des enfants porteurs du Syndrome de Rubinstein-Taybi » - Colloque International RIPSYDEVE – Bordeaux, 2019

Alexandre ZABALZA

Articles dans des revues :

« Xénophon aux enfers. Manifeste contre la défondation du droit pénal », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2019 (numéro spécial).

« Défis écologiques et identités nouvelles : droit de la terre et droit domestique », ARSP, Archiv Für Rechts Und Sozial-Philosophie, 2019, 105, pp. 254-287.

« Praxis, Khthón et Kairos », (trad. « L’occupation humaine, la Terre et le moment décisif »), Revue Helènique d’Histoire et de Philosophie du droit, article traduit en grec, 2019, IV.

2018

Nicolas BAREÏT

« Le dernier mot. A propos de la nouvelle rédaction de l'article 9, alinéa 2, de l'ordonnance du 10 février 2016 », Revue des contrats 2018, n° 3, p. 470-472

Évelyne BONIS et Mélanie CHEVREUL

La loyauté de la preuve en procédure civile, article coécrit avec M. Chevreul, doctorante à l’université de Bordeaux, in La loyauté dans le procès, Les cahiers de jurisprudence d’Aquitaine et Midi-Pyrénées, coll. Actes, n° 2, 2018, p. 43

Mathilde BRIARD

« Les TIG en tribu. L’adaptation des sanctions pénales au contexte calédoniens », Les cahiers du LARJE, éditions de l’UNC, Juillet 2018

Le Crime Passionnel, L'Affect et la Responsabilité, Onikilevha, Istanbul, Janvier 2018, XX + 114 p.

Adeline COSTES

Articles :

« La réaction du droit de la responsabilité civile extracontractuelle au profit illicite », colloque : Le profit illicite, dir. B. Freleteau et J. Lagoutte, Université de Bordeaux, 20 octobre 2017, « Les colloques de l’ISCJ » n°3, 2018

Sophie DELBREL

Ouvrage :

Burgaud (E.) & Delbrel (S., dir.), « Les sens de la peine », PULIM, 2018, 146 p.

Chapitres d’ouvrages :

DELBREL (S.), Chapter 5 : Tontines in France from the Ancien Régime to the Third Republic, Phillip HELLWEGE (ed.), Berlin, Duncker & Humblot, vol. 2, 2018, p. 109-120

DELBREL (S.), Chapter 3 : France, Phillip HELLWEGE (ed.), A Comparative History of Insurance Law in Europe, A Research Agenda, Berlin, Duncker & Humblot, vol. 1, 2018, p. 45-66

Articles :

Avec Yann Delbrel, « Pour une réforme constitutionnelle de la IIIe République ? L’avocat Maurice Ajam et la justice en 1888 », dans Politeia, n° 34, 2018, p. 423-430

Yann DELBREL

Articles :

Avec Sophie Delbrel, « Pour une réforme constitutionnelle de la IIIe République ? L’avocat Maurice Ajam et la justice en 1888 », dans Politeia, n° 34, 2018, p. 423-430

Conférences, interventions & tables rondes publiées :

Modération de « Donner du sens à la peine », dans BURGAUD (E.) et DELBREL (S.), Les sens de la peine, Limoges, PULIM, 2018, p. 113-140

Lisa DUMOULIN

Chroniques périodiques :

Contribution biannuelle à la Chronique collective de Droit bancaire (2005 à 2018), sous la direction du Doyen Stoufflet (+) (Juris-Classeur Périodique « JCP » édition Entreprise)

Mathieu GARCIA

Articles de doctrine :

Michel G., Garcia M., Aubron V., Bernadet S., Salla J., & Purper-Ouakil D. (2018). Health Risk Factors Associated with the Choking Game: Findings from a School-Based Sample. Pediatrics (IF = 5.70)

Soulet E., Garcia M., Rouchy E., Cochez F., Pham T., & Michel G. (2018). Psychopathie et risque de récidive sexuelle : analyse critique de la littérature. Annales Médico-Psychologiques (IF = 0.30).

Maël GERMAIN

« Essai sur l'influence du pédophile à l'égard du silence des tiers », Préface de Marielle de Béchillon, L'Harmattan, février 2018, 256 p.

Elizabeth GIBSON-MORGAN

Chapitres d’ouvrages :

"Will the UK constitution outlive an unprecedented Brexit constitutional challenge ?" in Géraldine Gadbin-George and Juliette Ringeisen-Biardeaud (dir.), Partir en solitaire :Conséquences du Brexit aujourd’hui et demain, Paris : Ed. Panthéon-Assas, 2018, pp59-76.

"Back in control? Parliament and the Brexit process" in Morag J. Munro-Landi and Damien Connil (dir.), From Devolution to Brexit: Triggering uncertainty and upheaval, Pau : Presses de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour (PUPPA), 2018, pp.93-111

Amane GOGORZA

Ouvrages collectifs :

« Terres, Droits et Cultures » (co-direction avec J. Bengoetxea Caballero, UPV/EHU et A. Zabalza, Université de Bordeaux), IISL-IISJ, 2018

Éric MEYER

Articles :

GARCIA M., ROUCHY E., SOULET E., MEYER E., MICHEL G. (2018). De la prévention précoce des conduites antisociales, agressives et délictueuses chez l’enfant et l’adolescent : une revue systématique des programmes d’intervention. Anal. Med. Psycho.

Grégory MICHEL

Articles publiés dans des revues nationales à comité de lecture : 

Soulet, E., Garcia, M., Rouchy, E., Delannoy, D., Cochez, F., Pham, T., & Michel, G. (2018, November). Psychopathie et risque de récidive sexuelle: analyse critique de la littérature scientifique. Annales Médico-psychologiques, revue psychiatrique,176, 9, 928-935. IF=030

Cuadrado, J., Morin, J., Hernandez, P., Yubero, E., Bégin, C., & Michel, G. (2018). Psychopathologie de la dysmorphie musculaire: analyse critique de la littérature internationale. In Annales Médico-psychologiques, revue psychiatrique 176, 9, 919-927. IF=030

Articles publiés dans des revues sans comité de lecture : 

Michel G, Éric, l’enfant qui ne voulait plus aller à l’école. L’essentiel Cerveau & Psycho, Octobre 2018

Michel G, Moi, Noémie, malade de ma mère Illustration clinique du Syndrome de Münchhausen par Procuration, L’essentiel Cerveau & Psycho, Aout 2018

Michel G, Lola et la réussite à tout prix : Illustration clinique du Syndrome de Réussite par Procuration, L’essentiel Cerveau & Psycho, mars 2018

Articles publiés dans des revues internationales à comité de lecture :

Garcia, M., Rouchy E, Aubron, V., & Michel, G. Temperament and Character Profiles of Participants in the Choking Game: Findings from a School-Based Sample Personality and Individual Différences IF = 2.4 (soumis)

Maire, J., Galéra, C., Roux, S., Bioulac, S., Bouvard, M. & Michel, G (2018). Facial emotion recognition in children with and without Attention Deficit Hyperactivity Disorder: Impact of comorbidity. L’Encéphale. Doi : 10.1016/j.encep.2018.01.006 IF=053

Communications dans des congrès internationaux avec publication des actes de colloques :

Maire J, Galéra C, Bioulac S, Bouvard M, Michel G. Oppositional Definat Disorder Symptomes as a severity factor in attention Deficit Hyperactivity Disorder: The case of unintentional injuries.23 rd World Congress of the International Association for Child and Asdolescent Psychiatry and Allied Professions.23 – 27 JULY 2018, PRAGUE, CZECH REPUBLIC

Meyer, E., Maire, J., Salla, J. & Michel, G. Stress, problèmes de sommeil et symptomatologie du TDA/H. Communication présentée au 4ème Colloque International de Langue Française sur le TDAH, juin 2016, Bruxelles, Belgique

Communications dans des congrès nationaux avec publication des actes de colloques :

Garcia M., Rouchy E., Soulet E., & Michel G. (2018). De la prévention précoce des conduites antisociales, agressives et délictueuses chez l’enfant et l’adolescent : une revue systématique des programmes d’intervention. Société Médico-Psychologique, 26 novembre 2018, Paris, France

Soulet E., Garcia M., Rouchy E., Cochez F., Pham T., & Michel G. (2018). Psychopathie et risque de récidive sexuelle : analyse critique de la littérature. Société Médico-Psychologique, 23 avril 2018, Paris, France

Orazio S, Fleury B, Michel G. Mise en place de l’Observatoire de la Suralcoolisation (alcoolisation avec retentissement sanitaire) des Jeunes de Bordeaux (15-24 ans): année d’étude 2010 à 2016, congrès de la société française d’alcoologie, 14, 15 et 16 mars 2018 – Paris

Emma ROUCHY

Soulet E., Garcia M., Rouchy E., Cochez F., Pham T., & Michel G. (2018). Psychopathie et risque de récidive sexuelle : analyse critique de la littérature. Annales Médico-Psychologiques (IF = 0.30)

Bruno ROUSSEL

« Traitements de données à caractère personnel pour la cybersécurité : du difficile équilibre entre efficacité et respect des droits des salariés », publication en ligne depuis le 12 juillet 2018 (https://www.actualitesdudroit.fr)

Alexandre ZABALZA

Direction et codirection d’ouvrages collectifs :

« Les identités et les droits basques en questions », co-direction avec J. Bengoechea, A. Gogorza, éd. IISJ, Institut International de Sociologie Juridique, 2018

http://www.iisj.net/sites/default/files/identitateak_eta_euskal_zuzenbideak.pdf

Chapitres d’ouvrages :

« Sens et contresens de la peine », dans Les sens de la peine, sous la dir. d’E. Burgaud et de S. Delbrel, PULIM, 2018, pp. 10-22.

« Le prix, la matière pénale et l’analyse économique du droit », dans L’analyse économique du droit en matière pénale, sous la dir. C. Claverie-Rousset, LexisNexis, 2018, pp. 45-68.

« Le modèle anthropologique et identitaire de l’etxe (la maison) comme défense de l’environnement », dans Les identités et les droits basques en questions, co-direction avec J. Bengoechea, A. Gogorza, éd. IISJ, Institut International de Sociologie Juridique, 2018, pp. 29-76

Articles dans des revues :

« Métaphysique de l’action en matière répressive », Revue Pénitentiaire et de Droit Pénal, 2018, pp. 265-278

2017

Kodjovi ABOBOYAYA

Articles de doctrine :

« La répression pénale des délits à bord aux XIXe et XXe siècles », Cahiers poitevins d’histoire du droit, n° 8-9, LGDJ, 2017

Nicolas BAREÏT

« Sur le sens du temps en droit transitoire », Revue Lamy Droit civil juillet-août 2017, n° 150, pp. 36-38

« La Bête humaine de Lombroso », Revue d'Histoire littéraire de la France 2017, n° 4, pp. 933-946

Aurélie BERGEAUD-WETTERWALD avec Évelyne BONIS et Yannick CAPDEPON†

« Procédure civile », éditions Cujas, 2017-2018, 623 p.

Évelyne BONIS

La loi du 15 août 2014, Les aménagements de peine, in "Des limites à la volonté de puissance ?", Essais de philosophie pénale et de criminologie, vol. 12, éd. Dalloz, 2017, pp. 127 à 143

Maxime BRENAUT

« Regard d’un pénaliste sur la notion de bien en droit civil » (table ronde « regards croisés sur la notion de bien » organisée par l’Institut de Criminologie de Paris en mai 2015), publié aux Essais de philosophie pénale et de criminologie (Éd. Dalloz, mars 2017)

Yannick CAPDEPON

Observations et notes de jurisprudence :

« La notion de partie lors de l’instruction préparatoire. De l’application discutable du droit commun à la procédure spécifique devant la Cour de justice de la République », note sous Cass. Ass. Plén. 13 oct. 2017 : Lexbase, Hebdo édition privé n° 718 du 9 nov. 2017

Sophie DELBREL

Articles :

Le procès dans La Bête Humaine ou Thémis aveuglée sous le Second Empire, dans Les Cahiers de la Justice, 2017/2, p. 367-375

« Zola, La Bête humaine et le fléau de la balance judiciaire », dans Montesquieu Law Review, n°5, Mars 2017, p. 84-89

Yann DELBREL

Articles :

« Les prud’hommes, une justice du travail maintes fois contestée », Le Monde, supplément Eco & Entreprise, mercredi 28 juin 2017, p. 7

« Conseils de prud’hommes : retour sur les juges du travail des temps modernes », Recueil Dalloz, 5 octobre 2017, n°33, p. 20

« Le temps des regrets. Léon Blum dans le souvenir de François Mauriac (1950-1970) », dans Nouveaux Cahiers François Mauriac, Paris, Grasset, n° 25, 2017

Lisa DUMOULIN

Chroniques périodiques :

Contribution biannuelle à la Chronique collective de Droit bancaire (2005 à 2018), sous la direction du Doyen Stoufflet (+) (Juris-Classeur Périodique « JCP » édition Entreprise)

Elizabeth GIBSON-MORGAN

Ouvrage individuel :

Constitutional Reform in Britain and France: From Human Rights to Brexit, University of Wales Press, Cardiff, 2017 (226p)

Codirection ouvrages collectifs :

« The Rights and Aspirations of the Magna Carta » , Éditions Palgrave/Macmillan, en co-direction avec Alexis CHOMMELOUX, 2017

Codirection avec Alexis Chommeloux: Voting in Contemporary Europe: Patterns and Trends, London,Palgrave/Macmillan, 2017, (199p)

Chapitres d’ouvrages :

"The 1975 UK Referendum on Europe: A Crisis Averted" in St. Porion (dir.), Fresh perspectives on the UK in crisis 1970-1979, Neuilly: Atlande, 2017, pp211-226

Marion LACAZE

Contributions publiées :

9-10 février « Le droit espagnol à l’épreuve de la ‘guerre contre le terrorisme’ », Colloque L’hypothèse de la guerre contre le terrorisme, dir. J. Alix et O. Canh, Université de Lille, 9 et 10 février 2017, dans le cadre du projet ANR « Ni guerre, ni paix », dir. D.Linhardt et C. Moreau de Bellaing. Actes publiés, Dalloz, collection Thèmes et Commentaires, 2017, p. 63-76

Julien LAGOUTTE

« La faute dans l'avant-projet de réforme de la responsabilité civile », Revue Responsabilité civile et assurances, 2017, Étude n° 2

« D'une réforme à l'autre : responsabilité environnementale et responsabilité civile », RRJ 2017-2, p. 673

Valérie MALABAT

Publications issues de travaux présentés lors de colloques :

« La sanction pénale », in La sanction dans la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014, relative à la consommation, dite loi Hamon, Colloque organisé par l’Institut de criminologie de l’Université Paris II,le 11 mars 2015, in Des limites à la volonté de puissance ? Essais de philosophie pénale et de criminologie, vol. 12, Institut de criminologie de Paris, Dalloz, 2017, p. 189 et s.

« Suicide assisté et droit pénal », colloque organisé par l’Institut de criminologie de l’Université Paris II sur Le suicide assisté le 10 avril 2014, in Des limites à la volonté de puissance ?, Essais de philosophie pénale et de criminologie, vol. 12, Institut de criminologie de Paris, Dalloz, 2017, p. 43 et s.

Bérangère MÉLIN-SOUCRAMANIEN

« La période précontractuelle », in Ouvrage collectif, La conventionnalisation des couples, Éditions Larcier, décembre 2017

Commentaire sous la décision de la Cour de cassation, 3ème chambre civile, 5 octobre 2017, à la revue Lamy droit civil, décembre 2017

Grégory MICHEL

Ouvrages individuels et direction d'ouvrages collectifs :

Chapitres d'ouvrages :

Tremblay RE, Côté S, Salla J, Michel G. The development of aggression from early childhood to adulthood: Ed: The Wiley Handbook of Violence and Aggression, 2017

Articles publiés dans des revues nationales à comité de lecture : 

Michel, G., Salla, J., Grondin, O., Teymoori, A., Salamon, R., & Galera, C. (2017). Trouble déficit de l’attention/hyperactivité (TDA/H) et conduites à risques chez l’enfant et l’adolescent: cas particulier des accidents et des blessures non intentionnelles. Neuropsychiatrie de l'Enfance et de l'Adolescence, 65(7), 429-435 IF= 0.59

Articles publiés dans des revues sans comité de lecture : 

Michel G, En quoi notre personnalité dépend-elle de notre enfance ? L’essentiel Cerveau & Psycho, octobre 2017, pp 62-65

Michel G, Défis suicides sur Internet. Peut-on mourir par jeu ? Le Blue Whale Challenge : L’essentiel Cerveau & Psycho, Juin 2017, pp 62-65

Articles publiés dans des revues internationales à comité de lecture :

Galéra, C., Salla, J., Montagni, I., Hanne-Poujade, S., Salamon, R., Grondin, O., & Michel, G. (2017). Stress, attention deficit hyperactivity disorder (ADHD) symptoms and tobacco smoking: The i-Share study. European Psychiatry Sep;45:221-226. doi: 10.1016/j.eurpsy.2017.07.007. Epub 2017 Aug 1. IF 3.374

Abulizi, X., Pryor, L., Michel, G., Melchior, M., Van Der Waerden, J., & EDEN Mother–Child Cohort Study Group. (2017). Temperament in infancy and behavioral and emotional problems at age 5.5: The EDEN mother-child cohort. PloS one, 12(2), e0171971. IF = 3.54

Geoffroy MC, Boivin M, Arseneault L, Renaud J, Perret LC, Turecki G, Michel G, Salla J, Frank Vitaro F, Brendgen M, Tremblay RE, Côté SM (2017) Childhood trajectories of peer victimization and prediction of mental health outcomes in mid-adolescence: a longitudinal population-based study. Canadian Medical Association Journal IF= 6.8

Salla, J., Galéra, C., Guichard, E., Tzourio, C., & Michel, G. (2017). ADHD Symptomatology and Perceived Stress Among French College Students. Journal of Attention Disorders, IF= 3.384 1087054716685841

Maire, J., Galéra, C., Meyer, E., Salla, J., & Michel, G. (2017). Is emotional lability a marker for attention deficit hyperactivity disorder, anxiety and aggression symptoms in preschoolers? Child and Adolescent Mental Health. 22(2), 77-83. IF= 1.441

Communications dans des congrès nationaux avec publication des actes de colloques :

Meyer E, Tzourio C., Michel G. Etude des liens entre problèmes de sommeil, stress et symptomatologie du TDAH chez des étudiants Français. 9e congrès Français de psychiatrie, 28 novembre - 2 décembre 2017, Lyon

Caroline PELOSO

« L’approvazione della direttiva 2016/1919 sul patrocinio a spese dello stato : la battuta finale nel cammino verso la mappatura dei diritti procedurali fondamentale », Sur www.lalegislazionepenale.eu, 4 mai 2017

Virginie PELTIER

Articles de doctrine :

« L’élément moral de la contrefaçon de marque », Prop. indust. 2017, étude 12.

Jean-Christophe SAINT-PAU

« Le principe de responsabilité du fait personnel », Mélanges Yves MAYAUD, Dalloz 2017, p. 255

« Faut-il repenser la responsabilité pénale des personnes morales ? », in J. Leroy (dir.) Faut-Il rethéoriser le droit pénal, LexisNexis, 2017, p. 101

J.-Cl. civil code, art. 9, fasc. 15, « Droit au respect de la vie privée, consentement à une atteinte à la vie privée », 2017

Emmanuelle TAUPIAC

Publications scientifiques :

Cazalets JR, Bestaven E, Doat E, Baudier MP, Gallot C, Amestoy A, Bouvard M, Guillaud E, Guillain I, Grech E, Van-Gils J, Fergelot P, Fraisse S, Taupiac E, Arveiler B, Lacombe D. Evaluation of Motor Skills in Children with Rubinstein–Taybi Syndrome. J Autism Dev Disord. 2017 Juil : 1–12

Jean-Marc TRIGEAUD

Métaphysique personnaliste, Bx/Paris, Ed. Bière, 2017, BPC - Essais-12, Préface Maria Josefina Camara Bolio (Inacipe, Mexico), 308 p.

ISBN : 978-2-85276-111-7 ; ISSN 1242-983X ; EAN 97828522761117

« Réel et chose : un langage en déclin ? De la régression du droit vers les intérêts », Liber memoriae prof Alvaro D’Ors, univ. Pamplona (E), dir. Pr C. Velarde, Eunsa, Persona y Derecho, 2016/2017

« Métaboles. Sur les morts et renaissances de la justice et du droit », Mélanges en l’honneur du Pr Johannès Strangas/Festschrift für J. Strangas zum 70. Geburstag, Soc. Hellénique de Recherche Philosophique du Droit, Athènes/Thessalonique, Ekdoseis Sakoula/Baden Baden, Nomos V., dir. D. Charalambis & Ch. Papacharalambous, 2017

Alexandre ZABALZA

Chapitres d’ouvrages :

Mot « Terre », Dictionnaire des biens communs, sous la dir. de M. Cornu, J. Rochfeld, F. Orsi, PUF, 2017, pp 1142-1145

Articles dans des revues :

« Philosophie et Théorie du droit domestique », Conpedi, Conselho Nacional de Pesquissa en Direito, 2017, https://www.conpedi.org.br/wp-content/uploads/2017/08/Zabalza-Alexandre-França.pdf

Publications issues de travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études :

« Faut-il recourir à l’analyse économique en matière pénale ? ». Colloque : L’analyse économique du droit pénal, dir. Ch. Claverie-Rousset, Université de Bordeaux, 9-10/11/ 2017

« L’essence de la peine à travers la philosophie pénale ? ». Colloque : Le sens de la peine, dir. de E. Burgaud et S. Delbrel, Faculté de droit d’Agen, 31/03/2017

« Praxis, Khthón et Kairos ». Colloque International de Philosophie du Droit : Acte, Hasard et droit,Université d’Athènes et Institut de France, 22-25/11/2017

« De la philosophie de la terre à la naissance du droit domestique ». XXVIII Congrès International de l’IVR, Peace based on human rights, Lisbonne, 17-21/07/2017

« Le droit domestique : philosophie et théorie ». Congrès International de Philosophie du droit des monde latin, Ecole Nationale de la Magistrature, Rio de Janeiro, 11-13/07/2017

2016

Nicolas BAREÏT

« Lire Kafka après Foucault : In der Strafkolonie », Rev. sc. crim. 2016, pp. 255-262

« Une adoption extraordinaire. Éloge (mesuré) de Clovis Dardentor », Bulletin de la Société Jules Verne août 2016, n° 192, pp. 57-61

Mathilde BRIARD

« Les violences incestueuses », Revue Thèmes, I /2016, mise en ligne le 03 mars 2016, http://www.philosophiedudroit.org

Anaïs DANET

Analyses de décisions des Cours d’appel de Bordeaux et Agen en procédure civile pour les éditions LexisNexis, novembre 2013-septembre 2016

Sophie DELBREL

Articles :

« Au Bonheur des Dames : la dureté et les ambigüités du travail féminin vues par Zola », dans Montesquieu Law Review, n°4, Mars 2016, p. 40-48

Yann DELBREL

Articles :

« Mauriac pédagogue du droit dans ‘Le Nœud de Vipères’ », dans Nouveaux Cahiers François Mauriac, Paris, Grasset, n° 24, 2016, p. 61-76

Conférences, interventions & tables rondes publiées :

La loi et la volonté. Transmettre le patrimoine, conférence prononcée lors des 17e Vendanges de Malagar, consacrées au thème « Transmettre », le 12 septembre 2015, au Centre François Mauriac de Malagar et publiée dans Les Cahiers de Malagar, XXV, Automne 2016, p. 45-54

Lisa DUMOULIN

Chroniques périodiques :

Contribution biannuelle à la Chronique collective de Droit bancaire (2005 à 2018), sous la direction du Doyen Stoufflet (+) (Juris-Classeur Périodique « JCP » édition Entreprise)

Elizabeth GIBSON-MORGAN

Codirection ouvrages collectifs :

Codirection avec Alexis Chommeloux: The Rights and Aspirations of the Magna Carta, London,Palgrave/Macmillan, 2016, (181p)

Chapitres d’ouvrages :

"Rethinking the British Constitution in the wake of the 2014 Scottish referendum" in P. Otaola, S.Bory (dir.), Autonomies et Indépendances, le nationalisme au XXIe siècle, St Denis: Connaissances et Savoirs, 2016, pp31-48

Articles :

“Gender equality in the judiciary in England and France: Making it a living reality”, Revue Miroir(s) Toulouse1, avril 2016, pp114-133

Éric MEYER

Articles :

MAIRE J., GALERA C., MEYER E., SALLA J., MICHEL G. (2016). Is emotional lability a marker for attention deficit hyperactivity disorder, anxiety and aggression symptoms in preschoolers? Child and Adolescent Mental Health, 22(2), 77‑83.

Grégory MICHEL

Chapitres d'ouvrages :

Michel G, Salla S, Grondin O. Agressivité, troubles des conduites et TDAH in : Le TDAH de l’enfant à l’adulte approche développementale, Ed : Dunod (Dir. M. Bouvard), 2016, 272 p

Articles publiés dans des revues sans comité de lecture : 

Michel G, Les 5 dimensions de la personnalité, L’essentiel Cerveau & Psycho, novembre 2016, pp 62-65

Michel G, Un hyperactif dans la lune, L’essentiel Cerveau & Psycho, octobre 2016, pp 22-26.

Articles publiés dans des revues internationales à comité de lecture :

Salla J, Michel G, Pingalt JB, Galera C, Lacourse E, Tremblay R, Coté S (2016). Childhood trajectories of inattention-hyperactivity and academic achievement at 12 years. European Child & Adolescent Psychiatry, 1-12. IF= 3.336

Mazza JR, Boivin M, Tremblay RE, Michel G, Salla J, Lambert J, Zunzunegui MV, Cote SM (2016). Poverty and behavior problems trajectories from 1.5 to 8 years of age: Is the gap widening between poor and non-poor children? Soc Psychiatry Psychiatr Epidemiol. 2016, p 1-10 IF= 2.513

Derguy, C., M'bailara, K., Michel, G., Roux, S., & Bouvard, M (2016) The need for an ecological approach to parental stress in autism spectrum disorders: the combined role of individual and environmental factors. Journal of Autism and Developmental Disorders, 1-11 IF = 3.34

Communications dans des congrès internationaux avec publication des actes dans des revues à comité de lecture :

Communications dans des congrès internationaux avec publication des actes de colloques :

Salla J, Michel G (2016). Parental overinvolvement & risky situation for children and adolescents mental health. Euro-japanese international comparative workshop on contemporary family. 16 Mars 2016 Bruxelles

Communications dans des congrès nationaux avec publication des actes de colloques :

Van der Waerden J, Abulizi X, Pryor L, Michel G, Melchior M. Tempérament précoce et problèmes comportementaux et émotionnels à 5 ans : résultats d'une cohorte mère-enfant Française. Congrès ADELF/EPITER, Rennes, 7-8 septembre 2016.

Michel G, Arezzo N, Dorville R, Salla J, Grondin O, Fleury B. Etude des profils psychopathopathologiques de jeunes adultes hospitalisés pour ivresses alcooliques. Les Journées de la SFA, 23, 24 et 25 mars 2016 Paris.

Alexandre ZABALZA

Chapitres d’ouvrages :

« Les grands biens de la biodiversité à la terre », dans Quelle(s) valeur(s) pour la biodiversité ? sous la dir. d’E. Truillé-Marengo et de M. Boutonnet, éd. Mare Martin, 2016, pp. 108-126

Publications issues de travaux présentés lors de colloques ou de journées d’études :

« Les fondements philosophiques de l’action en matière répressive ». Colloque : Les actions en matière répressive, dir. Marion Lacaze et Julien Lagoutte, Université de Bordeaux, 11/02/2016

2015

Nicolas BAREÏT

« Remarques intempestives sur l’effet immédiat des lois nouvelles », Revue Lamy Droit civil avril 2015, n° 125, pp. 61-63

Compte rendu de l’ouvrage de William Butcher, Jules Verne inédit. Les manuscrits déchiffrés, Lectures [En ligne], Les comptes rendus, 2015, mis en ligne le 22 avril 2015

« Un projet oublié : la codification du droit transitoire », Revue trimestrielle de droit civil 2015, pp. 551-567

Anaïs DANET

Analyses de décisions des Cours d’appel de Bordeaux et Agen en procédure civile pour les éditions LexisNexis, novembre 2013-septembre 2016

Sophie DELBREL

DELBREL (S.) & RICO (J.) (dir.), « La Lettre et la Loi – Endroit et envers du prétoire », Cujas, 2015, 149 p.

Articles :

« Remarques sur la réforme de la Justice : entre vents et marées de l’histoire », dans Montesquieu Law Review, n°3, Octobre 2015, p. 71-77

« Vie privée et assassinats politiques dans la France des Trois Glorieuses : des méandres de l’Orléanisme », dans Montesquieu Law Review, n°2, Juillet 2015, p. 35-41

Yann DELBREL

Articles :

« La Cour d’assises dépeinte à l’acide. François Mauriac et l’Affaire Favre-Bulle », dans DELBREL (S.) et RICO (J.), La Lettre et la Loi. Endroit et envers du prétoire, Cujas, 2015, p. 133-142.

« Un avocat dans son siècle. Georges Izard, compagnon de route de la famille Mauriac », dans Nouveaux Cahiers François Mauriac, Paris, Grasset, n° 23, 2015, p. 77-93

Lisa DUMOULIN

Chroniques périodiques :

Contribution biannuelle à la Chronique collective de Droit bancaire (2005 à 2018), sous la direction du Doyen Stoufflet (+) (Juris-Classeur Périodique « JCP » édition Entreprise)

Grégory MICHEL

Chapitres d'ouvrages :

Michel G, Conduites à risques et comportements violents : comprendre pour mieux prévenir In : Jeux dangereux, violences et harcèlement en milieu scolaire et parascolaire. 2015 Dir. F Cochet Harmattan

Michel G, Risk-inducing and violent behaviours. In: Chocking game and other fainting games: Practices, Consequences and Prevention 2015 Dir. Françoise Cochet Harmattan 

Articles publiés dans des revues nationales à comité de lecture : 

Michel G (2015) Psychopathologie des jeux dangereux chez les jeunes : lorsque le plaisir est conditionné par la violence et le risque. Psychotropes.  2015, 21(2), 53-72.

Encrenaz G, Miras A, Contrand B, Seguin M, Moulki M, Queinec R, Rene JS, Feriot A, Mougin M, Bonfils M, Marien P, Michel G, Lagarde E.C (2015) « Suicide dans la Police Nationale Française : sphères de vie impliquées et trajectoires d'adversité » ? l’Encéphale 42(4), 304-313. IF= 0.698

Marien P, Michel G (2015). L’Inventaire de stress professionnel adapté aux Métiers de l’Urgence et corrélats psychopathologiques, Annales Médico-Psychologiques, revue psychiatrique Volume 173, Issue 8, Pages 641-742 (October 2015)   IF= 0.221

Salla, J., Mouren Marie-Christine & Michel, G. (2015). Les facteurs associés à la prise de produits dopants chez l’enfant et l’adolescent sportif : analyse critique de la littérature. Psychologie Canadienne/Canadian Psychology, Vol 56(1), Feb 2015, 88-95. IF = 1.88

Articles publiés dans des revues internationales à comité de lecture :

Thomson CJ, Power RJ, Carlson SR, Rupert JL, Michel G (2015). Genetics of high risk sport: A comparison of genetic variants between proficient low- and high-risk sport participants. Journal of Sport Sciences.Oct; 33(18):1861-70 IF=2.246

Husky MM, Michel G, Guignard JB, Beck F (2015). Gender differences in the associations of gambling activities and suicidal behaviors with problem gambling in a nationally representative French sample. Addictive Behaviors. 45 (2015) 45–IF= 3.2

Derguy, C., Michel, G., M'bailara, K., Roux, S., & Bouvard, M. (2015). Assessing needs in parents of children with autism spectrum disorder: A crucial preliminary step to target relevant issues for support programs. Journal of Intellectual and Developmental Disability, 40(2), 156-166. IF = 1.02

Michel G, Kurth T. Stressful headache already among young adults? Cephalalgia. 2015 Sep ; 35(10):841-3. IF = 4.891

Communications dans des congrès internationaux avec publication des actes dans des revues à comité de lecture :

Galéra, C., Pingault, J. B., Michel, G., Bouvard, M., Melchior, M., Falissard, B., & Côté, S. M. (2015). Social and clinical factors associated in the prescription of drugs targeting TDA/H in the ELDEQ Quebec cohort.European Psychiatry, 30(8), S10. IF=3.23

Communications dans des congrès internationaux avec publication des actes de colloques :

Maire J, Galéra C, Bioulac S, Bouvard M, Michel G. Specificity of temper tantrums in children with Attention Deficit Hyperactivity Disorder. 5th World Congress on ADHD, which was held 28 – 31 May 2015 in Glasgow, Scotland

Communications dans des congrès nationaux avec publication des actes de colloques :

Camblats A, Maire J, Chevalère J, Mathey S, Tauber M, Michel G, Thuilleaux D, Laurier V, Postal V. Spécificité du traitement émotionnel dans le syndrome de Prader-Willi. 56 ème congrès de la Société Française de Psychologie, Strasbourg, 3-4 septembre 2015

Postal, V., Chevalère, J.  Camblats, A. –M., Maire, J., Mathey, S., Michel, G., Roux, S., Thuilleaux, D .,Jauregi, J., Maugard., C.,  Laurier, V., Tricot, J., Tauber, M., Glattard, M., Antoulan,M., Cabal-Berthoumieu, S., Bellamy, C, Besnier, F., & Chirosel, C. (2015, octobre). Le projet PRASOC, où en sommes-nous ? Communication affichée invitée, 19ème Journée Nationale Prader-Willi, Paris, France

Michel G. Psychopathologie des jeux dangereux et violents. Colloque : Fonctions des jeux aux différents âges de la vie : du normal au pathologique, Université Paris 5. 6 juin 2015

Maire, J. & Michel, G. Rôle du tempérament et de la personnalité dans le TDA/H. Communication invitée présentée au colloque « TDA/H chez l’enfant – Interventions thérapeutiques et adaptations pratiques », juin 2015, Gap, France

Alexandre ZABALZA

Articles dans des revues :

« La peine perdue. Recherche philosophique de la peine », numéro spéc. Sous la dir. de B. de Lamy, Revue Droit Pénal, sept. 2015, n° 9, pp. 18-22.

« L’environnement est-il sujet ou objet de protection ? », Actes du colloque : La protection pénale de l’environnement (dir. A. Gogorza et R. Ollard), Travaux de l’ISCJ, Cujas, 2015, pp. 257-266

En construction

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