Aller au contenu

Publications de membres de l'ISCJ

Dernière mise à jour :

Norme, Responsabilité, Infraction

Axe de recherches dirigé par le professeur Jean-Christophe Saint-Pau et par le professeur Valérie Malabat

Contrat quinquennal 2021

  • Élisa BARON

« Circulation routière - synthèse », J.-Cl. Lois pénales spéciales, fasc. 70, mise à jour au 1er avril 2021

  • Évelyne BONIS

La qualité des normes, tome 2, L'application de la norme, co direction scientifique de cette parution avec Mme le Professeur Valérie Malabat, éd. Mare et Martin, 2021

  • Charlotte CLAVERIE-ROUSSET

« Violation des règles de passation des marchés publics et favoritisme », note sous Cass. crim. 6 janvier 2021, n°20-80.508, Droit pénal, mars 2021

  • Marie-Cécile GUÉRIN

Chronique annuelle de droit pénal des mineurs, RPDP (depuis 2011), 2021, n°1

  • Julien LAGOUTTE

« De l’atteinte non négligeable à l’environnement à la réparation intégrale : le droit constitutionnel au secours de la responsabilité environnementale ? », Responsabilité civile et assurances, mars 2021, Etude

« Joyeux Noël ? Regards sur la Loi n° 2020-1672 du 24 décembre 2020 relative au Parquet européen, à la justice environnementale et à la justice pénale spécialisée », Droit pénal, février 2021, étude n°5

« L'apport du droit privé à la protection de l'environnement », Direction scientifique M. Julien Lagoutte, Ed. Mare et Martin, à paraître

  • Valérie MALABAT

La qualité des normes, tome 2, L'application de la norme, co direction scientifique de cette parution avec Mme le Professeur Evelyne Bonis, éd. Mare et Martin, 2021

« La propriété au XXIème siècle », Direction scientifique Mme le professeur V. Malabat, Ed. Dalloz, collection Thèmes et commentairesà paraître

  • Jean-Christophe SAINT-PAU

« Les lignes de force du projet français de réforme du droit de la responsabilité civile », dans La réforme du droit de la responsabilité civile en France, publié par la Société de Législation Comparée

« La responsabilité pénale d'une société absorbante pour une infraction commise par la société absorbée, revirement de jurisprudence ! », JCP G 2021, étude 27

Contact

  • Adjoint en gestion administrative : Thierry Rebollo

thierry.rebollo%40u-bordeaux.fr

05 56 84 65 18