Justice environnementale

Le contexte de la recherche

A l’heure où l’on ne peut plus nier l’urgence et l’importance des crises écologiques modernes, le juriste, qu’il soit chercheur, avocat ou magistrat, est de plus en plus sollicité pour apporter sa part de solutions aux problèmes qui se posent et contribuer aux réflexions sur la transition de nos sociétés. Or, alors que, dans ces débats, la justice environnementale constitue à la fois une demande sociale forte et un objet d’études pluridisciplinaires dont se sont saisis aussi bien les sociologues, les économistes, les politistes, les anthropologues que les philosophes, les juristes, spécialement les privatistes, semblent ne pas s’être saisis de ce concept. Pourtant, outre le fait qu’il mobilise le mot "justice", qui devrait parler à tout juriste, ce concept présente l’intérêt de remettre en question un certain nombre de relations (humains/non-humains, sujet/objet, social/environnemental) et de donner quelques clés pour parvenir à une transition écologique bénéfique pour tous et susceptible d’être réussie.

L’objet principal de cette thématique prioritaire sera donc de mener des réflexions sur les instruments juridiques aptes à permettre une transformation écologique de nos sociétés, conforme aux exigences de justice environnementale.

Les champs de la recherche

Les réflexions menées dans le cadre de la thématique prioritaire Justice environnementale et les travaux qui la concrétiseront seront réalisés en droit pénal, droit processuel, philosophie du droit et histoire du droit, qui sont les spécialités des membres de l’ISCJ, et intégreront les transitions environnementales dans ces disciplines. Ils s’ouvriront et s’associeront aussi aux autres sciences criminelles, aux branches du Droit et aux autres sciences humaines et sociales.
Plus précisément, ils porteront, exclusivement ou alternativement, sur l’un des quatre champs suivants :

• Justice pénale environnementale : infractions environnementales ; spécialisation environnementale de la procédure pénale et de ses acteurs (police, justice) ; médiation civile et pénale environnementale ; ouverture aux autres sciences criminelles appliquées aux questions environnementales (sociologie du droit pénal de l'environnement, criminologie environnementale, géographie carcérale, pénologie).
• Répression des mouvements écologistes : approches juridique, sociologique, historique, philosophique du militantisme et des mouvements écologistes et pour la justice environnementale et traitement pénal de ces mouvements.
• Théorie générale du droit et environnement : théorie du sujet de droit, Droits de la nature et Communs naturels et environnementaux.
• Articulation des Justices sociale et environnementale.

Les actions de valorisation

L’ISCJ va organiser plusieurs colloques et journées d’études autour de la justice environnementale dont :

• Octobre 2025, co-dir. Julien Lagoutte et Alexandre Zabalza : une conférence inaugurale sur "La justice environnementale : donné(e)s et construits", avec Valérie Deldrève, sociologue à l’INRAE, et Nadia Bélaïdi, juriste et anthropologue du droit au CNRS.
• Début 2026, co-dir. Aurélie Bergeaud-Wetterwald, Camille Coudry et Julien Lagoutte : une journée d’études sur "Les 5 ans d’application de la loi du 24 décembre 2020 sur la justice environnementale : quel bilan ?".
• Septembre 2026, dir. Alexandre Zabalza : un colloque "Sujet/Objet ou Les droits sans le sujet".
• Fin 2027/début 2028, co-dir. Julien Lagoutte et Alexandre Zabalza : un colloque de clôture sur "Les instruments juridiques de la justice environnementale".

D’autres événements porteront sur le chlordécone, l’environnement et la privation de liberté, le greenwashing, les liens entre justice environnementale et ruralité, ainsi que sur la répression des militants écologistes.

Autre action de valorisation

L’ISCJ envisage des publications dans des revues spécialisées et la réalisation d’un ouvrage "Le droit pénal de l’environnement hors du code de l’environnement" sous la direction de Camille de Jacobet de Nombel et de Julien Lagoutte.